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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton d'Erstein - 2025.04.15 OJ CC)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Fiscalité,
1
Conseil Communautaire
43èmeséance
Maison Intercommunale des Services
Benfeld
15 avril 2025– 19h
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Fonctionnement des instances
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2025
3. Information sur les décisions prises par le Bureau et le Président en application des délégations consenties par le Conseil Communautaire
4. Etat annuel récapitulatif des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires 2. RESSOURCES HUMAINES – Création de postes
3. RESSOURCES HUMAINES – Transformation de postes
4. FINANCES – Approbation des Comptes de Gestion 2024
5. FINANCES – Approbation des Comptes Administratifs 2024
6. FINANCES – Affectation des résultats 2024
7. FINANCES – Fixation des taux d’imposition pour 2025
8. FINANCES – GEMAPI – vote du produit pour 2025
9. FINANCES – Adoption de la liste des subventions et contributions pour 2025
10. FINANCES – Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2025
11. FINANCES - Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement pour 2025
12. FINANCES – Adoption du Budget Primitif principal 2025 et des BP annexes 2025
13. FINANCES - Mise à jour du plan de financement du Périscolaire « Château d’Eau » à Erstein
ECONOMIE- EMPLOI
14. ECONOMIE – Attribution d’une subvention à l’association AC:TIONS pour l’évènement « Route
de l’Industrie »
CADRE DE VIE -DEVELOPPEMENT DURABLE
15. DEVELOPPEMENT DURABLE - Attribution d’une subvention à l’Amicale des Apiculteurs de
Benfeld et Environs pour la lutte contre le frelon asiatique
SPORT ET PATRIMOINE
16. SPORT - Attribution d’une dotation de bons d’entrées gratuites pour le Centre Aquatique
Intercommunal aux écoles du territoire
ET ÉNERGIES
DIVERS