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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton d'Erstein - 2024.12.18 OJ CC)
Thèmes du document : Famille, Environnement, Énergies,
1
Conseil Communautaire 40ème séance
Maison Intercommunale des Services
Benfeld
18 décembre 2024 – 19h
Ordre du jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Fonctionnement des instances
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2024
3. Communication des décisions prises par le Président et le Bureau sur fondement des délégations données par le Conseil Communautaire
2. ADMINISTRATION GENERALE – Mise en place d’un Conseil Local en Santé Mentale
intercommunal (CLSMi) et désignation de ses membres
3. RESSOURCES HUMAINES – Créations de postes
4. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour des autorisations d’absence 5. RESSOURCES HUMAINES – Communication du Rapport Social Unique 2023 6. RESSOURCES HUMAINES – RIFSEEP : Mise à jour des taux IFSE et CIA à compter du 01/01/2025
7. RESSOURCES HUMAINES – Mise en place du nouveau régime indemnitaire du cadre d’emploi de la police municipale à compter du 01/01/2025
8. RESSOURCES HUMAINES – Adoption du protocole relatif à l’organisation du droit de grève de
certains agents
9. RESSOURCES HUMAINES – Adoption de l’accord sur le télétravail
10. RESSOURCES HUMAINES – Adoption du règlement sur la santé, la sécurité et l’hygiène au travail 11. FINANCES – Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses et recettes d'investissement sur l'exercice 2025 avant le vote du budget primitif
ENFANCE-JEUNESSE
12. ENFANCE-JEUNESSE – Adoption de la convention avec l’association Jeunes Equipes d’Education Populaire (JEEP) 2025 entre le CCAS D’Erstein, la CCCE et l’association JEEP
13. ENFANCE-JEUNESSE – Communication du rapport d'activité de l’association Jeunes Equipes d’Education Populaire (JEEP) 2023 2
14. ENFANCE-JEUNESSE – Communication du rapport du Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ)
2023
15. ENFANCE-JEUNESSE – Communication du rapport d’activité des structures déléguées de la Petite
Enfance pour la période du 1er janvier au 30 juin 2023
16. ENFANCE-JEUNESSE – Communication du rapport d’activité des structures déléguées de la Jeunesse 2023
TOURISME
17. TOURISME - Adoption de la convention financière 2025 pour l'Office de Tourisme du Grand Ried
GESTION DES DÉCHETS
18. GESTION DES DÉCHETS PAYS D’ERSTEIN – Fixation des tarifs 2025
19. GESTION DES DÉCHETS PAYS D’ERSTEIN – Demande de participation à la collecte associative des vieux papiers du Pays d’Erstein pour 2025
20. GESTION DES DECHETS MENAGERS PAYS D’ERSTEIN – Modification des règlements de la collecte
des ordures ménagères, du point de collecte de Hindisheim et de la déchèterie d’Erstein 21. GESTION DES DECHETS MENAGERS PAYS D’ERSTEIN – Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
22. GESTION DES DECHETS MENAGERS PAYS D’ERSTEIN – Adoption d’un avenant relatif à la prolongation du marché de collecte et transport des déchets ménagers et assimilés
23. GESTION DES DECHETS MENAGERS PAYS D’ERSTEIN –Régie à autonomie financière de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés – complément à la création de son Conseil d’Exploitation
MOBILITÉS ET ÉNERGIES
24. MOBILITÉS ET ÉNERGIES – Adoption de la convention de refacturation de l’accompagnement d’Alter Alsace Energies pour le développement de projets photovoltaïques en autoconsommation collective sur la CCCE avec la commune d’Ichtratzheim
25. MOBILITES ET ENERGIES - Adoption d’un avenant modifiant l’horaire de reprise des enfants sur le trajet de Hindisheim – Limersheim sur le marché de transport régulier d’enfants et adultes
2024-2027
VIE ASSOCIATIVE
26. VIE ASSOCIATIVE – Demande de versement de subventions
JEU2NESS
SPORT
27. SPORT – Adoption des tarifs 2025 pour le Centre Aquatique Intercommunal (complément)
DIVERS
ERS