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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton d'Erstein - 2025.03.19 OJ CC)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
1
Conseil Communautaire 42èmeséance
Maison Intercommunale des Services
Benfeld
19 mars 2025– 19h
Ordre du jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Fonctionnement des instances
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 février 2025
3. Information sur les décisions prises par le Bureau et le Président en application des délégations consenties par le Conseil Communautaire
2. RESSOURCES HUMAINES – Diminution du maintien du régime indemnitaire à 90% au lieu de
100% durant les trois premiers mois du congé de maladie ordinaire (RIFSEEP) 3. RESSOURCES HUMAINES – Diminution du maintien du montant du régime indemnitaire à 90% au lieu de 100% de la police municipale durant les trois premiers mois du congé de maladie ordinaire
4. RESSOURCES HUMAINES – Création de postes
5. FINANCES – Débat d’Orientation Budgétaire 2025
ECONOMIE- EMPLOI
6. ECONOMIE – Exercice du droit de résolution de la vente avec la SAS GELAIN
7. ECONOMIE – Cession Lot N°1B ZA KALTAU à la société JS ELEC
8. ECONOMIE - Adoption de la convention annuelle avec l’ADIRA
9. EMPLOI – Adoption de la convention d'objectifs Mission Locale STRASBOURG –
EUROMETROPOLE
10. EMPLOI – Adoption de la convention financière Mission Locale STRASBOURG –
EUROMETROPOLE
11. EMPLOI - Adoption de la convention d'objectifs Mission Locale SELESTAT ET ENVIRONS 12. EMPLOI – Adoption de la convention financière Mission Locale SELESTAT ET ENVIRONS
DECHETS - HABITAT
13. DECHETS – Adoption du contrat CITEO : nouveau Barème et repreneurs matériaux 14. HABITAT - Adoption de la convention avec l’ADEUS - accompagnement PLHi 2025
15. HABITAT -Désignation d’un représentant et d’un suppléant à la Section Départementale de la Commission Régionale de l’Habitat et de l’Hébergement.
MOBILITES - ENERGIES
16. MOBILITES – Adoption de la convention Collectif Mobilités avec INOV360 2
SPORT - VIE ASSOCIATIVE
17. VIE ASSOCIATIVE – Demande de versement de subventions
JEU2NSOBILITÉS ET ÉNERGIES
DIVERS
18. DIVERS – Motion de soutien au Service d’Incendie et de Secours du Bas-Rhin (SIS 67) concernant les temps d’attente aux services d’accueil des urgences des établissements hospitaliers dans le
cadre de transport de victime