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Document publié le Mercredi 11 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton d'Erstein - 2026.03.11 OJ CC)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Sécurité sociale,
1
Conseil Communautaire
52ème séance
Maison Intercommunale des Services
Benfeld
11 mars 2026– 19h
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 février 2026
3. Communication du Rapport d’Activités 2025 de la 3CE
4. Approbation d’un avenant n°02 au contrat de concession d’exploitation du service public de la fourrière intercommunale
5. Adhésion à la Coordination Nationale des Conseils de Développement
FINANCES
2. FINANCES – Reversement de la fraction du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures
de transport de longue distance aux Communes membres
RESSOURCES HUMAINES
3. RESSOURCES HUMAINES – Création de postes
4. RESSOURCES HUMAINES – Création de postes en CDI
5. RESSOURCES HUMAINES – Création des emplois saisonniers
6. RESSOURCES HUMAINES – Information sur les Lignes Directrices de Gestion 2026-2031
7. RESSOURCES HUMAINES – Fixation des modalités relatives aux prochaines
élections professionnelles
8. RESSOURCES HUMAINES – Institution de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections
9. RESSOURCES HUMAINES – Adoption des modalités relatives à la journée de solidarité
10. RESSOURCES HUMAINES – Adoption du plan d’action pour l’égalité
professionnelle Femme/Homme
11. RESSOURCES HUMAINES- Mise à jour des autorisations spéciales d’absence
MOBILITES - ENERGIES
12. MOBILITES – Modification du règlement intérieur du transport à la demande
DECHETS MENAGERS - HABITAT
13. HABITAT – Avis sur le projet de lotissement "Les portes de Muhlbach" à Huttenheim
14. DECHETS MENAGERS - Régie Pays d'Erstein : Déchets Dangereux des Ménages – Approbation de
la convention avec l'éco-organisme Eco-DDS pour la collecte et le traitement des déchets issus de produits chimiques
15. DECHETS MENAGERS - Régie Pays d'Erstein : Approbation de la convention avec le prestataire
TREDI pour la collecte et le traitement des Déchets Dangereux des Ménages 2
VIE ASSOCIATIVE ET SOLIDARITE
16. VIE ASSOCIATIVE – Demande de subventions associatives
PETITE ENFANCE – ENFANCE-JEUNESSE – AINES - HANDICAP
17. PETITE-ENFANCE – Approbation de la nouvelle convention d’objectifs et de financement de
l’Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants d’ERSTEIN avec la Caisse d’Allocations Familiales 18. PETITE-ENFANCE – Approbation de la nouvelle convention d’objectifs et de financement de l’Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants de BENFELD avec la Caisse d’Allocations Familiales 19. PETITE-ENFANCE - Approbation de la nouvelle convention d’objectifs et de financement de l’Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants des « Libellules » avec la Caisse d’Allocations Familiales
20. PETITE-ENFANCE - Approbation de la nouvelle convention d’objectifs et de financement de
l’Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants des « Lucioles » avec la Caisse d’Allocations Familiales
21. PETITE-ENFANCE - Approbation de la nouvelle convention d’objectifs et de financement de
l’Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants des « P’tits Lutins » avec la Caisse d’Allocations Familiales
22. PETITE-ENFANCE - Approbation de la nouvelle convention d’objectifs et de financement de
l’Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants « S’Kinderhiesel - La Maison des Enfants » avec la Caisse d’Allocations Familiales
23. PETITE-ENFANCE – Modification du règlement de fonctionnement des structures petite-enfance
24. ENFANCE – Modification du règlement intérieur des structures enfance
25. ENFANCE - Equipement des établissements scolaires du territoire intercommunal par un
dispositif d’alarme spécifique
26. ENFANCE – Approbation de la convention de partenariat portant création de structures
périscolaires dans le cadre du développement des structures d’accueil de la 3CE 27. ENFANCE – Approbation des conventions financières avec la CeA portant sur l’attribution de subventions sur les constructions de structures périscolaire
28. JEUNESSE – Approbation d’un avenant n°01 au contrat de concession de service public pour
l’exploitation des services animation jeunesse de Gerstheim, Rhinau et Benfeld
ECONOMIE – EMPLOI
29. ECONOMIE – Avis de principe concernant l’implantation du groupe ESCAL dans le Parc d’Activités
du Pays d’Erstein
30. ECONOMIE – Renouvellement de la convention de partenariat avec l’ADIRA pour 2026
31. ECONOMIE -Modification des prix de cession du foncier économique des différentes zones
d'activités intercommunales
32. ECONOMIE – Approbation d’une convention de servitude avec ENEDIS pour des ouvrages
souterrains dans la ZA Gaenshecklen à Rhinau
CULTURE - TOURISME
33. CULTURE – Approbation des conventions CNAS relatives à des réductions tarifaires
34. TOURISME – Approbation de l’avenant n°01 à la convention financière avec l’Office de Tourisme
du Grand Ried et la Communauté de Communes du Grand Ried de Marckolsheim
ERGIES
DIVERS
ERGIES