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Document publié le Mercredi 21 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton d'Erstein - OJ CC 210525)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil Communautaire
44ème séance
Maison Intercommunale des Services
Benfeld
21 mai 2025 – 19h
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Fonctionnement des instances
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2025
3. Information sur les décisions prises par le Bureau et le Président en application des délégations
consenties par le Conseil Communautaire
4. Proposition de recomposition des sièges de l’assemblée communautaire 2. RESSOURCES HUMAINES – Adoption du dispositif de remboursement des frais des élus 3. RESSOURCES HUMAINES – Création/transformation de postes
4. RESSOURCES HUMAINES – Création d’emplois saisonniers
PETITE ENFANCE- ENFANCE - JEUNESSE
5. PETITE ENFANCE – Approbation du nouveau règlement de fonctionnement pour la micro-
crèche d’Erstein
6. PETITE ENFANCE – Passage aux tarifs PSU pour la micro crèche d’Erstein
7. ENFANCE – Fixation des tarifs applicables pour l’accueil périscolaire à compter du
01/09/2025
8. JEUNESSE – Fixation des tarifs applicables pour l’accueil Espace Jeunes à compter du
07/07/2025
9. JEUNESSE – Soutien financier et fixation des tarifs pour l’opération « Agis pour tes
vacances » 2025
ECONOMIE
10. ECONOMIE – Adoption d’une convention avec la CCI : label « Commerçant d’Alsace »
CADRE DE VIE -DEVELOPPEMENT DURABLE
11. DEVELOPPEMENT DURABLE – Adoption de la convention des Ateliers de la Transition avec
la Maison de la Nature
12. DEVELOPPEMENT DURABLE – Adoption de la convention de partenariat du Plan Herbe Ried
Vivant pour le soutien de l’élevage et des prairies
13. HABITAT – Versement d’aides dans le cadre du dispositif « PIG RENOV » 14. HABITAT – Adoption avec la CeA de la convention « Pacte Territorial France Rénov » 2025-
2029
15. TRANSPORT – Piste cyclable Gerstheim-Obenheim : modification du montant des
indemnités d’exploitation agricole dans le cadre de l’acquisition des parcelles pour la réalisation de la piste cyclable Gerstheim-Obenheim-Daubensand
16. TRANSPORT – Piste cyclable Westhouse Uttenheim : acquisition des parcelles nécessaires à
la réalisation du projet
17. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Avis sur le SCOT arrêté dans le cadre de la révision du
SCOTERS
ET ÉNERGIES
DIVERS