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Procès Verbal - PV20240806091612
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Gurson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV20240806091612)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Eau et assainissement,
Saint
Martin
de
Gurson
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
du
01
août
2024
La
réunion
a débuté
à
19
heures
sous
la présidence
du
Maire,
Marc
GRANDY
PRÉSENTS
:MM.
GRANDY
Marc
- VILLOT
Francis
- ROUSSEL
Marielle
- DOREMUS
Nicolas
- BONNÉ
Franck
- CAFFARELLI
Célia
- ESCLASSE
Christiane
- CARRIÈRE
Alain
- GRAULIÈRE
Vinciane
- BONNEAU
Didier
ABSENTS
:BIAUJAUD
Virginie
POUVOIRS
:Mme
MARTAUX
Nelly
et
M.
JACQUELIN
Yves
ont
donnés
respectivement
pouvoir
à Vinciane
GRAULIÈRE
et
Alain
CARRIÈRE.
Ordres
du
jour :
Recensement
de
la population
2025
: désignation
d’un
coordonnateur
communal
Renouvellement
bénévoles
au
Comité
Feux
de
Forêts
SIAEP
: RPQS
2023
Virements
de
crédits
: renouvellement
ordinateurs
mairie
SMD3
: Demande
autorisation
installation
panneau
aire
de
service
Camping-Car
Boulangerie
: demande
annulation
de
la hausse
du
prix
du
loyer
Questions
diverses
SKKKKKSK
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
est ouverte.
Monsieur
Didier
BONNEAU
est nommé
secrétaire
de
séance.
Approbation
à l’unanimité
du
compte
rendu
du
16
mai
2024.
Il est
ensuite
procédé
à l’examen
des
affaires
inscrites
à l’ordre
du jour.
Délibération
n°
1
:Recensement
de
la
population
2025
:désignation
d’un
coordonnateur
communal Réalisé
une
fois
tous
les
5
ans
dans
les
communes
de
moins
de
10
000
habitants,
le
prochain
recensement
de
la
population
aura
lieu
sur
la
commune
du
16
janvier
au
15
février
2025.
Le
recensement
reste
sous
la
responsabilité
de
l’Etat,
effectuée
par
l'INSEE
maïs
les
enquêtes
de
recensement
sont
faites
par
les
communes.
La
réponse
par
internet
au
questionnaire
du
recensement
a
beaucoup
progressé
ces
dernières
années
avec,
au
niveau
national,
plus
de
trois
personnes
sur
quatre
qui
répondent
par
internet. Le
recensement
nécessite
la
mise
en
place
d’une
organisation
et
l’affectation
de
moyens
humains
et financiers
qui
doivent
être
mis
en
œuvre
par
la commune,
qui
percevra
une
dotation
forfaitaire
de
l’Etat.
Concernant
les
moyens
humains,
la
commune
doit
désigner
un
coordonnateur
communal
afin
de
préparer
et
mener
l’enquête
de
recensement,
en
lien
avec
le
superviseur
de
l'INSEE.
La
collecte
impose
la désignation,
par
arrêté
d’agents
recenseurs.
Considérant
que
la
commune
de
Saint-Martin-de-Gurson
doit
organiser
pour
l’année
2025
les
opérations
de
recensement
de
la population,
Considérant
qu’il
convient
de
désigner
un
coordonnateur
de
l’enquête
de
recensement,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
:
-
De
désigner
un
agent
de
la collectivité
en
qualité
de
coordonnateur
d’enquête
chargé
de
la préparation
et de
la réalisation
des
enquêtes
de
recensement.
Délibération
n°
2
:
Désignation
de
nouveaux
bénévoles
au
comité
communal
feux
de
forêts Monsieur
le Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’il
convient
de
remplacer
deux
bénévoles
au
comité
communal
feux
de
forêts.
Il rappelle
les
missions
qu’ils
devront
apporter,
à savoir :
Ÿ
L’information
et de
sensibilisation
du
public
Ÿ”
L’appui
et l’aide
aux
pompiers
par
:
o
La
participation
à la prévention
des
feux
de
forêt
d’une
manière
générale
o
La
participation
aux
manœuvres
préventives
o
Le
guidage
et l’assistance
logistique
aux
pompiers
o
La
participation
à la veille
concernant
le risque
feux
de
forêt
ainsi
que
la
pénétrabilité
des
massifs
forestiers
(état
des
pistes,
du
débroussaillement,).
Il désigne,
en
qualité
de
membres
bénévoles
:
>
M.
Patrice
BITARD
>
Mme
Agnès
BONNEAU
Délibération
n°3
: RPQS
2023
Monsieur
le Maire
présente
le rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
d’eau
potable
pour
l’année
2023.
Le
conseil
municipal
prend
acte
de
ces
rapports.
Délibération
n°
4
: Virements
de
crédits
achat
ordinateurs
Monsieur
le Maire
présente
aux
membres
du
conseil
les
devis
de
notre
prestataire
informatique
pour
la fourniture
et l’installation
de
matériels
informatiques
:
>
Achat
d’un
serveur
pour
stocker
les
données
: 946.80
€ TTC
>
Achat
d’une
licence
Microsoft
office
365
: 113
€ TTC
>
Un
switch
pour
booster
le débit
internet
: 188
€ TTC
>
2 ordinateurs
+ 2
écrans
+
webcam
: 2
323
€ TTC
Un
des
postes
actuels
sera
installé
à l’école,
au
poste
de
direction.
2/3 Cette
dépense
n’ayant
pas
été
budgétisée,
il
convient
de
faire
des
virements
de
crédits
:
DEF
615221
sous
-3385€
DI21831.............
+35272€
DF
023.....................
+3
385€
DI2051...............
+
113€
RI
021...
+3
385€
Délibération
n°
5
:Installation
de
panneaux
d’information
sur
aire
camping-car
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l’assemblée
d’une
demande
d’autorisation
pour
installer
un
panneau
sur
l’aire
de
camping-cars
proposant
aux
usagers
résidents
en
Dordogne
et
aux
touristes
de
passage
une
application
mobile
Bluetooth
«
SMD3-mon
service
déchets
»
permettant
l’ouverture
des
conteneurs
à ordures
ménagères
et
le
paiement
en
ligne.
Le
conseil
municipal,
e
Considérant
que
la commune
ne
dispose
pas
de
bornes
à ordures
ménagères
en
Point
d’Apports
Volontaires,
e
Décide,
à
l’unanimité,
de
refuser
la
mise
en
place
d’un
panneau
d’information
sur
l’aire
de
camping-cars
Délibération
n°
6:
Multiple
Rural
Boulangerie
-
demande
annulation
de
la
hausse
du
prix
du
loyer
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
reçu
de
M.
Gaëtan
LECERF,
exploitant
du
commerce
boulangerie
«
L’Epi
Gursonnais
»
demandant
l’annulation
de
la
hausse
du
prix
de
son
loyer.
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
à 7 contre
- 3
abstentions
- 1 pour
De
ne
pas
accepter
la
demande
d’annulation
de
la
hausse
du
prix
du
loyer
de
M.
LECERF
Gaëtan.
Fait
et délibéré
le 01
Août
2024
par
les membres
présents
du
conseil
3/3