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Déliberation - 13. Enfance Jeunesse Organisation de la Semaine Scolaire Rythme et Horaires
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 13. Enfance Jeunesse Organisation de la Semaine Scolaire Rythme et Horaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200594-20240326-240326_013-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 02/04/2024
Publication : 03/04/2024
DELIBERATION N° 240326 _013
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
OBJET : ENFANCE JEUNESSE : ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE (RYTHME ET
HORAIRES)
L'AN DEUX MIL VINGT-QUATRE, LE VINGT-SIX MARS à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, salle
du théâtre Marcel Pagnol, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 13 mars 2024
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 28
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants.
Présents: Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne
MOUNIER - Annie CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Thierry PONCHON - Corinne CHEVRON - Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL - Nathalie JOUBAND - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO - Mickaël HATRON -
Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Yves GORD - Christine MONTAGNY.
Absents ayant donné procuration : Ludovic PADUANO à Isabelle POULARD - Frédéric BERTHET à
Marie-Christine BERTHOLLET - David BOURKAIB à Cyril D'IPPOLITO - Julienne BERTHET à Maryvonne
MOUNIER - Aline CIZERON à Christian BLANCHARD.
Absent excusé : Maxime PEILLER
Secrétaire élu pour la session René GRANGE
Vu le code de l'éducation, notamment son article L 521-3 et les articles D 521-10 à D 521-12;
Vu le décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les
écoles maternelles et élémentaires ;
Vu le décret n)2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine
scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'arrêté de l'inspecteur académique relatif aux horaires d'entrée et sortie des écoles publiques
de la commune de Chazelles-sur-Lyon à compter de la rentrée 2021 et jusqu'au 31 août 2024 ;
Vu l'avis favorable du conseil d'école du groupe scolaire les Petits Chapeliers pour le maintien des
horaires et rythmes actuels ;
La commune de Chazelles-sur-Lyon doit renouveler, pour la rentrée 2024, l'organisation de la
semaine scolaire (rythme et horaires).
Il convient dès lors de procéder à un nouvel examen de celle-ci. L'organisation de la semaine
scolaire doit être revatée par le conseil d'école et le conseil municipal, même si cette organisation
reste à l'identique des années précédentes.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- APPROUVE le maintien de la semaine scolaire à 4 jours aux horaires suivants : Lundi Mardi Jeudi Vendredi
8h30-11h30/13h30- 8h30-11h30/13h30- 8h30-11h30/13h30- 8h30-11h30/13h30- 16h30 16h30 16h30 16h30
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
Monsieur le Maire, Le secrétaire de séance,
Pierre VERICEL René GRAN