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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2022 87 MiseAJour Tableau effectifs
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2022 87 MiseAJour Tableau effectifs)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
99_DE-071-200071645-20221214-2022_9
SAiNT CYR. - MERE BOITIER ut
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
14
décembre
2022
Convocation
: 9
décembre
2022
- Date
d'affichage
: 9
décembre
2022
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-deux,
le
mercredi
quatorze
décembre
à
vingt
heures
à Tramayes
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
/LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
Mme
Géraldine
AURAY
M.
Marcel
RENON
Mme
Béatrice
AUFRANT
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
M.
Cédric
GRANDPERRET
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
Mme
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
Mme
Chantal
WALLUT
Nombre
de
délégués
présents
:
21
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Monsieur
Michel
MAYA
Etaient
Excusés
: M.
Philippe
HILARION
(La
Chapelle
du
Mont
de
France),
Mme
Séverine
DEBIEMME
(Dompierre
les
Ormes),
M.
Hervé
JOSEPH
(Germolles
sur
Grosne),
Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Eric
MARTIN
(Verosvres).
Pouvoirs
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à M.
Patrick
CAGNIN
(Matour).
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
: M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain),
Mme
Maud
GAND
(Saint
Point),
M.
Christophe
BALVAY
(Trambly),
M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la
Bussière).
Modification
du
tableau
des
effectifs
au
1°"
janvier
2023
ï
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
21/12/2622
cation
agrée
E-legalte
com
DELIB
2022-87 Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
Vu
la délibération
n°
2022-67
du
29
septembre
2022
modifiant
le tableau
des
effectifs,
Considérant
qu’il
appartient
au
conseil
communautaire
de
fixer
l’effectif des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu’il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade,
Considérant
la
nécessité,
dans
le
cadre
de
l’ouverture
à
5
jours
de
la
micro-crèche
de
Matour,
de
créer
un
poste
d’auxiliaire
de
puériculture
à temps
non
complet
(28/35°"°),
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
>
DECIDE
d’adopter
le tableau
des
effectifs
modifié
de
la
façon
suivante
:
Effectivement|Effectivement.
Tps
de
|Postes|
Postes
Filière
Grades
Cat
N
ne
pourvu
par
pourvu
par
travail |
créés |
pourvus
titulaire
contractuel
Filière
administrative
Attaché
Principal
A
35H
L
T
z
Attaché
A
35H
1
0
Rédacteur
principal
1° classe
B |
35H
3
l
1
Rédacteur
principal
2° classe
B |
35H
3
1
1
Rédacteur
B
35H
2
0
Adjoint
administratif
C
|
35H
4
3
2
1
Adjoint
administratif
€
28H
Æ
1!
1
Adjoint
administratif
GE
18H
1
Al
1
Filière
technique
Ingénieur
A
35H
1
1
1
Technicien
B
35H
2
1
1
Adjoint
technique
Pal
2e
CI
C |
17H30
1
a
1
Adjoint
technique
C |
6H30
1
À
1
Filière
Animation
|
Adjoint
Animation
Pal
1e
CI
€
35H
1
0
0
Adjoint
Animation
Pal
1e
CI
C
30H
1
#
1
Adjoint Animation
Pal 2° CI
C |
35H
+
1
‘
Adjoint
Animation
C |
35H
4
8
2
1
Adjoint
Animation
€
32H
1
1
1
Adjoint
Animation
Ç
31H
1
T
1
Adjoint
Animation
C
30H
8
7
2
6
Adjoint
Animation
€
28H
1
0
Adjoint
Animation
C
15H
1
1
1
Filière Médico-Sociale
|
Auxil.
Puéricul.
Classe
supérieure
B
35H
3
3
3
Auxil.
Puéricul,
Classe
normale
B |
35H
1
1
0
1
Auxil.
Puéricul.
Classe
normale
B
28H
1
0
Auxil.
Puéricul.
Classe
normale
B |
17H
1
1
À
Filière
Sociale
Educateur
Jeunes
Enfants
A |
35H
1
1
0
x
TOTAL
47
33
16
17
>
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
des
agents
sont
inscrits
au
budget
général
de
la
collectivité, >
AUTORISE
le Président
à signer
tout
document
relatif à ce
dossier.
Fait
le
même
jour,
mois
et
an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
21/12/2822
se
E-leq
DELIB
2022-87
99_DE-071-200071645-20221214-2