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Conseil Municipal - 201610 CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belleydoux.
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Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNCIPAL
DU
26
OCTOBRE
2016
Présents
: Mme
Madeleine
DURAFFOURG
, Maire,
Mr
Pascal
COURTOIS,
Mme
Suzie
DECOSTER
, Mr
Jean-Marie
DROMARD,
Mr
Cyril
GRENARD.Mmes
Laétitia
MICHALET-BUSSOD
, Mrs
Frédéric
PANSARD
,
Claude
CAVALLINI
Adjoint
.Absents
:
Alexandre
DESBORDES,
Mr
Pasacal
COURTOIS
(Pouvoir
à Mr
Frédéric
PANSARD)
Excusés.Secrétaire
de
séance
: Mme
Morgane
NIVOT
1 VOTE
DES
BUDGETS
SUPPLEMENTAIRES
2016
Bugdet
général
: une
rigueur
tout
au
long
de
l’année
dans
les
dépenses
de
fonctionnement
a
permis
un
réajustement
très
raisonnable
des
dépenses
de
fonctionnement.
Il est
à noter
tout
de
même
une
mévente
des
bois
de
l’ordre
de
17000€.
En
investissement
les
opérations
travaux
de
bâtiments
et matériel
ont
été
créditées
de
4500€
chacune.
Budget
eau
: même
rigueur
dans
la tenue
des
dépenses
de
fonctionnement.
L'accent
est mis
sur
les travaux
d'amélioration
du
réseau
en
investissement
(40
000€
de
subvention)
pour
la
prise
en
charge
des
travaux.
Le
budget
général
est équilibré
en
fonctionnement
à 2650€
et en
investissement
à 9297.50€
Le
budget
eau
est
équilibré
en
fonctionnement
à 3515€
en
fonctionnement
et
à 45515€
en
investissement. Le
conseil
adopte
les
Budgets
M14
et M49
à l’unanimité.
2
.FONCTION
INSPECTION
HYGIENE
ET
SECURITE-CONVENTION
AVEC
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
L’AIN :
En
application
de
l’article
5 du
décret
n°85-603
du
10 juin
1985
modifié
la commune
doit
faire
l’objet
d’inspections
en
matière
de
santé
et
de
sécurité
au
travail
.Cette
mission
sera
confiée
par
convention
au
Centre
de
Gestion
de
l’Ain
qui
déléguera
un
agent
chargé
de
la
fonction
d’inspection
(ACFI).
Le
Conseil
donne
son
accord
à l’unanimité
3. RESULTAT
DES
VENTES
DE
BOIS
:
Le
lot de
résineux
a été
vendu
pour
45.20€/m3
soit
21
333
€ HT.Au
total
54374€
HT
de
bois
ont
été
vendu
cette
année
sans
compter
les
chablis
ou
l’affouage.
4. REUNION
POUR
GAZETTE
:
Programmée
le 24
octobre,
elle
a présenté
les
articles
prévus.
La
prochaine
rencontre
de
préparation
a lieu
le 21
novembre
à
18h
5.
COURSE
DE
LA
FORESTIERE
:
La
course
envisage
un
passage
à Belleydoux.
Des
personnes
seraient-elles
disposées
à
encadrer,
animer,
baliser..
?
6. COLIS
DE
NOEL
DES
ANCIENS
:
A‘’unanimité
le Conseil
délibère
pour
fixer
le prix
des
colis
entre
35
et 40€.
7.DIVERS :
>
Dissolution
programmée
de
l’Association
de
Pêche
de
Belleydoux.
La
fusion
avec
Bellegarde
est pressentie
mais
tous
ne
sont
pas
d’accord
.
>
Fibre
optique :
les travaux
sont
prévus
au
printemps
2017
Fait
à Belleydoux
le 30
octobre
2016
Le
Maire,