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Ordre du Jour - ODJ 20240909 vf
Ordre du Jour - ODJ 20260615
Document publié le Lundi 15 juin 2026 par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20260615)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 15 juin 2026 à 19h
Salle du conseil municipal de la mairie de Saint-Martin de Belleville
- Séance publique - Ordre
du jour
Élection du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance
précédente
1. Récapitulatif des décisions du 5/05/2026 au
2/06/2026
2. Adoption du Règlement budgétaire et financier
3. Vote du Compte financier unique 2025 - Budget
principal
4. Vote du Compte financier unique 2025 - Budget
annexe de l’assainissement collectif
5. Vote du Compte financier unique 2025 - Budget
annexe de l’eau potable
6. Vote du Compte financier unique 2025 - Budget
annexe ensemble d’habitation Les Frênes
7. Vote du Compte financier unique 2025 - Budget
annexe lotissement La Chavonnerie
8. Vote du Compte financier unique 2025 - Budget
annexe Seccom Villarencel
9. Clôture du budget annexe Seccom Villarencel au
31 décembre 2025
10. Affectation des résultats de l’exercice 2025
11. Vote du budget supplémentaire 2026
12. Tarifs taxe de séjour 2027
13. Commission de délégation de service
public (CDSP) - Création et exploitation d’un
réseau de chaleur sur le territoire des Menuires
Conditions de dépôt des listes
14. Élections des membres de la commission de
délégation de service public (CDSP) - Création
et exploitation d’un réseau de chaleur sur le
territoire des Menuires.
15. Avenant au groupement de commandes du
SDES
16. Convention d’objectifs et de moyens avec l’Asso-
ciation de gestion du Centre médical du Pelvoux
Attribution d’une subvention et autorisation de
signature
17. Acquisition de terrain à M. Lathuile, à Saint-Jean
de Belleville
COMMUNE LES BELLEVILLE
Secrétariat général
Tél. 04 79 08 96 28
mairie@lesbelleville.fr
Mairie Les Belleville
mairie_les_belleville
www.lesbelleville.fr
Mairie Les Belleville
FINANCES
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
URBANISME ET FONCIER