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Ordre du Jour - Vitry94 CM240327 OrdreJour
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM240327 OrdreJour)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
Ville de Vitry sur Seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES INSTANCES MUNICIPALES
Adresse :
Monsieur le Maire
Hôtel de Ville
94407 Vitry-sur-Seine cedex
Téléphone : 01.46.82.80.00
Télécopie : 01.57.67.08.31
Pour joindre directement votre correspondant
Téléphone : 01.46.82.81.98
Télécopie : 01.57.67.08.18
Références à rappeler dans tous les cas :
240- ODJ CM du 27 mars 2024
Version du 21 mars 2024
Diffusion le 21 mars 2024
Conseil municipal du 27 mars 2024
Ordre du jour
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION (ET ADHESION)
Ouverture sur le monde
7 Adhésion à l’association COTER Numérique, réseau de professionnels territoriaux
Rapporteur : A. RAMAEL
QI X QC
Commission n°1
8 Adhésion au GIP RESAH pour l’achat de solutions logicielles médicales
Rapporteur : A. RAMAEL
QI X QC
Commission n°1
QUESTIONS COURANTES
Orientations générales – Aménagement et renouvellement urbains – Affaires foncières – Commande publique
1 Cession de la parcelle communale cadastrée AO n°565, Sise 86, Rue Berlioz, d’une Superficie de 8m2 au prix de 4000 euros
Rapporteur : M. le Maire
QI QC X
Commission n°1
Mutation de l’espace public
10 Dénomination de deux espaces publics dans le secteur de la ZAC Rouget-de-Lisle
Rapporteur : S. ATTAR
QI QC X
Commission n°1
Lien social et droit au temps libre
12 Approbation de l’annexe n°2024-1 a la convention générale de coopération avec l’association vacances voyages loisirs
Rapporteur : A. RAMAEL
QI QC X
Commission n°1 – 2 –
13
Attribution du marché portant sur les prestations de
surveillance des bâtiments communaux et de rondier pour les
parcs municipaux (2 lots) 2024
Rapporteur : S. ATTAR
QI QC X
Commission n°1
Promotion du service public
14 Attribution du marché acquisition d’objets promotionnels et prestations de marquage de vêtements (2024-2027) (2 lots)
Rapporteur : L. LECOMTE
QI QC X
Commission n°1
15
SIFUREP : accord du Conseil Municipal pour l’entrée de la
commune d’Auvers-sur-Oise et la restitution de la compétence
« Cimetière » à la commune de Villetaneuse
Rapporteur : L. LECOMTE
QI QC X
Commission n°1
16 Mouvement des effectifs
Rapporteur : L. LECOMTE
QI QC X
Commission n°1
QUESTIONS IMPORTANTES
Ressources et innovation publique
4 Vote du Budget Primitif de l’exercice 2024 pour le budget principal et les budgets annexes
Rapporteur : S. TAILLEBOIS
QI X QC
Commission n°1
5
Fixation des taux de la fiscalité directe locale : taxes foncières
bâtie et non bâtie et taxe d’habitation sur les résidences
secondaires
Rapporteur : S. TAILLEBOIS
QI X QC
Commission n°1
6 Constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers
Rapporteur : S. TAILLEBOIS
QI X QC
Commission n°1
Accès au logement et à la vie citoyenne
2 Révision du règlement municipal au logement social
Rapporteur : L. LADIRE
QI X QC
Commission n°1
3 Approbation de la convention pluriannuelle à signer avec le CLLAJ
Rapporteur : M. le Maire
QI X QC
Commission n°1
Mutation de l’espace public
9 Dénomination de deux jardins dans le secteur Descartes de la ZAC Gare Ardoines issues de la concertation citoyenne. Rapporteur : S. ATTAR QI X QC – 3 –
Commission n°1
Solidarités
11 Convention pluriannuelle de partenariat avec l’unité locale de la Croix Rouge Français
Rapporteur : S. GUENINE
QI X QC
Commission n°1
Promotion du service public
17 Accueil des apprentis au sein de la collectivité pour l’année 2024
Rapporteur : L. LECOMTE
QI X QC
Commission n°1
Vœux
18 L’Education de nos enfants n’est pas une variable d’ajustement Vœu déposé par le groupe communiste, républicain et citoyen
19 Stop au génocide à Gaza, libération de Marwan Barghouti Vœu déposé par le groupe Vitry
rassemblé, la gauche, communiste,
écologiste et citoyenne
Informations légales
INFO1
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du
Conseil municipal : DC249 du 21 février 2024, DC2410 du 1er
février 2024, DC2411 du 5 février 2024, DC 2412 à DC 2413
du 8 février 2024, DC 2414 à DC2415 du 12 février 2024, DC
2416 à DC2417 du 21 février 2024.
Tableau joint