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Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Caderousse.
Lien du pdf (Déliberation - 2024DEC001 Renouvellement adhesion Feux de la St Jean 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 08/01/2024 Reçu en préfecture le 08/01/2024 EM Publié le ID : 084-218400273-20240104-2024DEC001-AU à s Décision Objet : Renouvellement de l’adhésion de la commune de Caderousse à l'association “Confrérie des feux de la Saint Jean en Vaucluse” Le maire de la commune de Caderousse ; Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L 2122-22 et L2122-23 ; Vu la délibération 21.09.14 du conseil municipal en date du 30 septembre 2021 par laquelle le Conseil Municipal délègue un certain nombre de ses compétences à Monsieur le Maire. Considérant l'intérêt pour la commune de Caderousse de poursuivre son adhésion au sein de l'association “Confrérie des feux de la Saint Jean en Vaucluse”. DECIDE Article 1 — De renouveler l'adhésion de la commune de Caderousse au sein de l'association “Confrérie des feux de la Saint Jean en Vaucluse” pour l’année 2024. Article 2 — D’inscrire les crédits correspondants au montant de la cotisation au budget de l’exercice 2023, à savoir 25 euros. Article 3 - Le maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. Fait à Caderousse, le 4 janvier 2024 Le Maire _ | LL ist JVAL auduse) N° de la décision : 2024DEC001