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Déliberation - 2026 21 04 042 Attribution de subventions
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 21 04 042 Attribution de subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le Maire
certifie
que
la
convocation
a
été
faite
le
10/04/2026
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix-neuf.
Envoyé
en
prét
re
le
24/04/2028
Publié
le
27
avril
2026
er
prélaciurs
le 24/04/2066
RE
ID
: 025-232502587-20260427-2026048-DE
Commune
de
FRANOIS
N°2026/042
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
21/04/2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le vingt-et-un
du
mois
d’avril,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
: 15
Mmes
DELESSARD,
GILLET,
SIMON
BOUVRET,
TANNIERES,
DUBOIS,
ICHOU,
HAMDAN,
LECLERC
;
MM.
BOURGEOIS,
LORY,
MOUTON,
BAULIEU,
DUÜUMORTIER,
JOLY,
COUDRY
;
Procurations
de
vote
: 2
Monsieur
François
PONS
donne
pouvoir
à Monsieur
Jean-
Pierre
LORY
;
Monsieur
Damien
LAPOUGE
donne
pouvoir
à Monsieur
Patrice
MOUTON
Absents
excusés
: 2
Marine
PRALON,
Thomas
HOUSSIN
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L
121
—
14
du
code
des
communes,
à l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le
Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le
Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
Rapporteur:
Patrice
MOUTON
-—
Avis
de
la
commission
finances
du
8
avril
2026:
Favorable Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
délibérer
sur
l'attribution
de
subventions
aux
associations.
La
Commission
finances
propose
d’attribuer
une
subvention
aux
associations
suivantes : Publié
le
27
avril
2026
SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS
LOCALES
PROPOSE
- A.P.E
200.00
€
- Aide
Pompiers
AIDE
Porteur
(assurance)
250.00
€
ADS
Amicale
des
donneurs
de
sang
300.00
€
- LACIM
400.00
€
- Football
Club
Grand
Besançon
600.00
€
- Tennis
Club
350.00
€
- Pétanque
et
Loisirs
de
Franois
200.00
€
- Chorale
La
Débandade
Cœur
d'Hommes
300.00
€
- H.B.C.
Franois
700.00
€
- Badminton
400.00
€
- Comité
des
fêtes
600.00
€
- Club
de
l'amitié
600.00
€
- Association
La
Clé
800.00
€
- Welcome
500.00
€
- Vétérans
foot
SCFS
(assurance)
250.00
€
- Les
mimosas
200.00
€
- Histoire
et
Patrimoine
500.00
€
TOTAL
7
150.00
€
ASSOCIAT®
Départementales
/ Nationales
FAR
- ALEDD
300.00
€
- UNC
AFN
Section
d'Audeux
150.00
€
- Souvenir
Français
100.00
€
- A.F.M.
Téléthon
200.00
€
- Bibliothèque
de
l'hôpital
100.00
€
- JALMALV
200.00
€
- Semons
l'espoir
200.00
€
- La
Ronde
de
l'Espoir
Cancer
150.00
€
- AVALFORT
100.00
€
- FARER
AVANNE
200.00
€
- Accueil
famille
de
Pergaud
100.00
€
- Emmaüs
200.00
€
- Banque
Alimentaire
100.00
€
- Resto
du
cœur
150.00
€
- Onco
Doubs
200.00
€
- Tournoi
Croppet
100.00
€
- SAPADHE
scolarité
des
enfants
malades
100.00
€
TOTAL
2
650.00
€
TOTAL
GENERAL
9
800.00
€
Envoyé
en
préfecture
le 24/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
24/04/2026
Publié
le
ID
: 025-212502587-20260421-2026049-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
donne
son
accord
à
l'attribution
des
subventions
proposées
ci-dessus
et autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
ces
attributions.
Fait
et
délibéré,
le
21
avril
2026
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.