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Déliberation - Microsoft Word PV 2011 06 17 doc Document publié le Jeudi 9 juin 2011 par la commune de Saint-Gervais-la-Forêt. Lien du pdf (Déliberation - Microsoft Word PV 2011 06 17 doc)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, - 1 -

PROCÉS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 17/06/2011

L’an deux mil onze le dix sept juin à dix neuf heures, le Conseil Municipal de la commune s’est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Jean-Claude GUÉDÉ Date de la convocation 09 juin 2011

Nombre de conseillers en exercice 21

Secrétaire de séance : Dominique JOSSE

MEMBRES PRÉSENTS MEMBRES ABSENTS Ayant donné procuration à

Jean-Claude GUEDE

Jean-Noël CHAPPUIS

Pascale OGEREAU

Catherine HUET Jean-Marc SAUVÉ

Jean-Marc SAUVÉ

Pierre HERRAIZ

Yves GUIBERT

Dominique JOSSE

Bruno FLEURY

Christophe BRUNET

Françoise RENOU

Claude DELÉTANG

Monique DÉRUE-

TORCHET

Nicole PATTIER

Alexandra MENANT Patrick MARTEAU

Françoise BAILLY

Sarah MASQUET-BIGOT

Gérard LEFORT

Patrick MARTEAU

Eric BOILEAU

Marie-Claude SURSIN

Monsieur le Maire s’assure que les membres du Conseil Municipal soient en possession du procès verbal de la séance du 26 mai 2011.

Le Conseil Municipal approuve le document présenté.

Dominique JOSSE est nommé(e) Secrétaire de Séance.

Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour, à savoir :

67 – Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

Affaires diverses

67 – Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Monsieur le Maire précise aux conseillers municipaux que le quorum est atteint et qu’il est donc possible de procéder au vote.

Monsieur le Maire déclare à 19 heures 15 le scrutin ouvert.

Les opérations de vote et les résultats sont détaillés dans le procès-verbal joint en annexe.- 2 -

Affaires diverses :

- Prochaines dates :

Fête de la musique : le 18/06 – parvis salle des fêtes

Conseil Municipal :

• Le jeudi 30/06 à 19h00

Commission Générale :

• Le samedi 18/06 à 10h00 (salle des fêtes) : bilan mi-mandat + présentation du schéma Départemental de coopération intercommunal (à voter à la

séance du 30/06/2011 – date limite de vote : le 02/08/2011)

Repas ISBA : vendredi 24/06 à 19h00

- Ancien champ de tir de Russy : demande de mise à disposition de la CAB pour préserver la richesse biologique et écologique du site, classé en 2010 « espace naturel sensible » par le Département de Loir-et-Cher. Avis favorable du Conseil Municipal

- Carte scolaire : réunion organisée par le SNUipp/FSU pour définir la forme de mobilisation lors de la prochaine rentrée scolaire : mercredi 29/06 de 10h à 12h – salle de réunion de la bourse du travail.

- Voyage des aînés : Remerciements de participants.

La séance est levée à 20h30.