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Déliberation - 6.Delib 2021 74 organismes externes tampon Copie
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Déliberation - 7.Delib 2020 40 organismes membres tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thorigné-Fouillard.
Lien du pdf (Déliberation - 7.Delib 2020 40 organismes membres tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
THORIGNE
FOUILLARD
SEANCE
DU
16
JUIN
2020
L’an
deux
mil
vingt,
le
mardi
seize
juin
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
salle
du
Conseil
municipal
en
séance
non
publique.
La
séance
a
été
intégralement
retransmise
en
directe
sur
youtube.
Date de
convocation:
Présents:
Mesdames,
Messieurs
ANDRÉ-SABOURDY
isabelle,
BARD
Denis,
BONNAFOUS
Catherine,
BOULEAU
Jocelyne,
DA
CUNHA
Manuel,
DEGUILLARD
Mercredi
10juin
2020
Julie,
GEZEQUEL
Damien,
GROSEIL-MOREAU
Ariette,
HAURET
Pascal,
JOUAULT
Jaroslava,
JUBAULT-CHAUSSÉ
Pascale,
LE
GOC
Yann,
LE
GUENNEC
Affichage:
Jean-Michel,
LEFEUVRE
Gael,
MAHEO
Aude,
MÉTAYER
Chrystèle,
PEROT
Mariène,
PIERRE
Frédéric,
POINTIER
Vincent,
POINTIER
Virginie,
RAOUL
Du
vendredi
19
juin
au
Gérard,
SOUQUET
Eric,
THÉRAUD
Cari,
TORTELLIER
Laetitia,
VALLÉE
mercredi
19
août
2020
Priscilla,
VAN
CAUWELEART
Damien,
ViLLARET
Caroline
Nombre
de
Procurations
de
vote
et
mandataires:
M.
LETENDRE
Christophe
ayant
donné
Conseillers
en
pouvoir
à
Mme
DEGUILLARD
]uiie,
M.
SIMON
Didier
ayant
donné
pouvoir à
M.LEFEUVREGae1
exercice:
29
M.
Denis
BARD
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Mme
Karine
RiCARD,
Directrice
Générale
des
Services,
assure
la
fonction
de
secrétaire
auxiliaire.
Le
Conseil
constate
que
les
dispositions
législatives
concernant
la
convocation
(en
date
du 10
juin
2020)
et
la
note
explicative
de
synthèse
sur
les
affaires
soumises
à
délibération
ont
bien
été
remplies.
40-2019
-
Désignation
de
représentants
du
Conseil
municipal
à
divers
organismes
et
associations.
Le
Conseil
municipal
est
appelé
à
désigner
ses
délégués
à
diverses
instances, organismes
et
associations
ainsi
qu’aux
organismes
intercommunaux.
L’article
L2121-21
du
Code général
des
collectivités
territoriales indique
qu’il
est
voté
au
scrutin
secret
lorsqu’il
y
a
lieu
de
procéder
à
une
nomination.
Cependant,
le
Conseil
municipal
peut
décider,
à
l’unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations,
sauf
disposition
législative
ou
réglementaire
prévoyant
expressément
ce
mode
de
scrutin.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
I’unanïmité
(29129
voix),
le
Conseil municipal
décide:
1)
ne
pas
voter
au
scrutin
secret
2)
de
désigner
son
ou
ses
délégués
aux
organismes
suivants: INSTANCEIORGANISME
DELEGUES
IASSOCIA
TION
ORGANISME
DE
GESTION
Un
Titulaire
: Aude
MAHÉO
DES
ECOLES
CATHOLIQUES
—
OGEC
Un
Suppléant:
Carme
THERAUD
ASSOCIATION
MUSICALE
DE
Un
Titulaire:
Laetitia
TORTELLIER
HAUTE
VILAINE
-
AMHV
Un
Titulaire
: Carme
THERAUD
CONSEIL
DE
LA
VIE
Un
Titulaire:
Latitia
TORTELLIER
ASSOCIATIVE
-
CVA
Un
Titulaire
: Virginie
POINTIER
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
«LE
JARDIN
PARTAGE
DE
LA
Un
Titulaire:
Marlène
PEROT
VIGNE>) CONSEIL
D’ADMINISTRATION
Un
Titulaire
: Julie
DEGUILLARD
SOL’
EP
I
COMITES
DE
JUMELAGE
Un
Titulaire
: Gérard
RAQUL
Lusk
Irlande.
Un
Titulaire:
Didier SIMON
Gyoruj
barat
Un
Titulaire:
Denis
BARD
Un
Titulaire
: Vincent
POINTIER
AGIR
POUR
L’EMPLOI
Un
Suppléant:
Julie
DEGUILLARD
Un
Titulaire:
Marlène
PEROT
ADOM
÷
COMITE
DES
OEUVRES
Un
Titulaire
: Ariette
GROSEIL
—MOREAU
SOCIALES
35
-
COS
BREIZH
AUDIAR
Un
Titulaire
: Denis
BARD
COMMISSION
MARCHE
Un
Titulaire
: Virginie
POINTIER
DOMINICAL
Un
Titulaire
: Jocelyne
BOULEAU
Un
Titulaire
: Vincent
POINTIER
extrait
conforme
Maire,
LFEUVRE
.,
4
1