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Lien du pdf (Déliberation - 6.Delib 2020 39 organismes interco membres tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
THORIGNE
POUILLARD
SEANCE
DU
16
JUIN
2020
L’an
deux
mil
vingt,
le
mardi
seize
juin
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
salle
du
Conseil
municipal
en
séance
non
publique.
La
séance
a
été
intégralement
retransmise
en
directe
sur
youtube.
Date de
convocation:
Présents:
Mesdames,
Messieurs
ANDRÉ-SABOURDY
Isabelle,
BARD
Denis,
BONNAPOUS
Catherine,
BOULEAU
Jocelyne,
DA
CUNHA
Manuel,
Mercredi
10
juin
2020
DEGUILLARD
Julie, GEZEQUEL
Damien,
GROSEIL-MOREAU Ariette,
HAURET
Pascal,
JOUAULT
Jaroslava,
JUBAULT-CHAUSSE
Pascale,
LE
GOC
Yann,
LE
Affichage:
GUENNEC
Jean-Michel,
LEFEUVRE
GaêI,
MAHÉO
Aude,
MÉTAYER
Chrystèle,
PEROT
Marlène,
PIERRE
Frédéric,
POINTIER
Vincent,
POINTIER
Virginie,
Du
vendredi
19juin
au
RAOUL
Gérard,
SOUQUET
Eric,
THÉRAUD
Cari,
TORTELLIER
Laetitia,
mercredi
19
août
2020
VALLEE
Priscilla,
VAN
CAUWELEART
Damien,
VILLARET
Caroline
Nombre
de
Procurations
de
vote et
mandataires:
M.
LETENDRE
Christophe
ayant
donné
Conseillers en
pouvoir
à
Mme
DEGUILLARD
Julie,
M.
SIMON
Didier
ayant donné
pouvoir
à
M.LEFEUVREGaeI
exercice
: 29
M.
Denis
BARD
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Mme
Karine
RICARD,
Directrice
Générale
des
Services,
assure
la
fonction
de
secrétaire
auxiliaire.
Le
Conseil
constate
que
les
dispositions
législatives
concernant
la
convocation
(en
date
du
10
juin
2020)
et
la
note
explicative
de
synthèse
sut
les
affaires
soumises
à
délibération
ont
bien
été
remplies.
39-2019
-
Désignation
de
représentants
aux
organismes
intercommunaux
-
SIMADE
35.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
appelés
à
désigner
à
scrutin
secret,
à
la
majorité
absolue
ou
relative
en
cas
de
troisième
tour
de
scrutin,
ses
délégués
à
l’organisme
intercommunal
suivant:
Après en
avoir
délibéré
par
28
voix
POUR
et
1
VOTE
NUL,
le
Conseil
municipal
désigne
les
membres
suivants: INSTANCEIORGANISME
DELEGUES
Syndicat
Intercommunal
de
soins
infirmiers
et
de
Deux
délégués
titulaires
:Julie
DEGUILLARD,
Chrystèle
METAYER,
Maintien
à
Domicile
Est
Deux
délégués
suppléants:
Marlène
PEROT
et
Carme
THERAUD
35 (SIMADE
35)
.—
-
I
f
(J.
/Nt. ,,i
\<
\ Pour
extrait
conforme,
çji
‘37 ).
Le
Maire,
Gael
LEFEUVRE