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unknown - Communauté de communes - Landes d'Armagnac - Convocation conseil 15 septembre 2026
Document publié le Mardi 15 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Landes d'Armagnac - Convocation conseil 15 septembre 2026)
Thèmes du document : Santé, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Kotbmunauté de Commune
des Landes d'Aremagna
11, chemin de Bas de Kat
40729 Roquetort
fer 05 58 45 66 93
Fr
® æ.
Roquefort, le 8 septembre 2026
OBJET : Convocation.
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil
Communautaire qui aura lieu le
15 septembre 2026 à 19h
Salle des fêtes - SAINT GOR
Ordre du jour
1) Approbation du PV du conseil du 8 juillet 2026
2) Décisions du Président
3) Administrateur auprès du CTAS
4) Aménagement du territoire : point sur le PLU
5) Santé: évolution du règlement (médecin junior), Aide
professionnels de santé
6) Administration Générale: Créations de postes
(avancements grades - DGS), financement de poste (CM dév
durable), PICS, délégation au Président
7) Bâtiments / Voirie: Ilot du Fort, Maison du Gabardan,
Piscine, marché complémentaire voirie 2026, Pénecadet, Pont de
Lenclade
8) Finances : Admissions en non-valeurs, FPIC, subventions,
Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitations (TVLH), décisions
modificatives
9) Divers : représentants diverses instances, Incendies dans
les Landes, Pouvoir de Police Spéciale