Conseil Municipal - 2019 02 04 Compte rendu CM

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Conseil Municipal - 2019 02 04 Compte rendu CM Document publié le Lundi 4 février 2019 par la commune de Pelousey. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2019 02 04 Compte rendu CM)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Jeunesse, 1

L’an deux mille dix-neuf, le quatre février à 20 h 30, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la Présidence de Madame le Maire, Catherine BARTHELET.

BARTHELET Catherine FUMEY Françoise RACLE Olivier

AIROLDI Michel GHARBI Stéphanie RICLOUX Benoît

BELOT François GIACOMINI Sébastien THEVENOT Marie-Christine

CLAIRONNE-MOUYOKI Alexandra POUZOL Michel VARCHON Daniel

CUSINATO Françoise

MOUREY Martine a donné procuration à Catherine BARTHELET

MOULIN Cyril

Etaient présents

Etaient absents excusés

Monsieur Michel POUZOL a été désigné comme secrétaire de séance.

Ouverture de la séance à 20 h 30

01 – CAGB – Frais de fourrière à véhicules : actualisation des tarifs

La Ville de Besançon et les communes membres de la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon :

Audeux, Les Auxons, Avanne-Aveney, Boussières, Busy, Byans-sur-Doubs, Champagney, Champvans-les-Moulins, Chaucenne, Chemaudin et Vaux, La Chevillotte, Chevroz, Cussey- sur-l’Ognon, Dannemarie-sur-Crète, Ecole-Valentin, Fontain, Geneuille, Larnod, Mamirolle, Marchaux-Chaudefontaine, Miserey-Salines, Montfaucon, Noironte, Novillars, Pelousey, Pirey, Rancenay, Roche-lez-Beaupré, Saint-Vit, Serre-les-Sapins, Tallenay, Thoraise et Vaire.

font partie d’un groupement de commandes pour la gestion et l’exploitation de la fourrière à véhicules et pour l’expertise des véhicules mis en fourrière.

Afin de rendre opérationnelle la mise en œuvre du service de fourrière, chaque commune doit se prononcer sur les différents tarifs applicables.

Chaque année, le ministère de l’intérieur publie un arrêté fixant les tarifs maxima des frais de fourrière pour les automobiles.

Chaque année, dans sa délibération tarifaire annuelle (décembre) la ville de Besançon fixe les tarifs de sa fourrière à véhicules en appliquant les tarifs maxima fixés par le décret.

Ainsi, les tarifs de la fourrière ont été actualisés pour l’année 2019.

Il est proposé au conseil municipal d’adopter les tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles afin d’avoir une tarification unique sur l’ensemble des communes membres du groupement, à savoir :

Désignation

(tarifs encadrés*

selon arrêté

ministériel du

10/08/2017)

Catégories de véhicules Tarifs 2018 Tarifs 2019

Opérations

préalables*

Véhicules PL > 3,5 t 22,90 22,90

Voitures particulières 15,20 15,20

Autres véhicules immatriculés 7,60 7,60

COMPTE-RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 04 FEVRIER 20192

Désignation

(tarifs encadrés*

selon arrêté

ministériel du

10/08/2017)

Catégories de véhicules Tarifs 2018 Tarifs 2019

Cyclomoteurs, motocyclettes,

tricycles et quadricycles à

moteur non soumis à réception

7,60 7,60

Enlèvement ou

restitution sur place*

Véhicules PL 44 t > PTAC > 19 t 122,00 274,40

Véhicules PL 19 t > PTAC > 7,5 t 213,40

Véhicules PL 7,5 t > PTAC > 3,5 t 122,00 122,00

Voitures particulières 116,81 117,50

Autres véhicules immatriculés 45,70 45,70

Cyclomoteurs, motocyclettes,

tricycles et quadricycles à

moteur non soumis à réception

45,70 45,70

Garde journalière*

Véhicules PL > 3,5 t 9,20 9,20

Voitures particulières 6,19 6,23

Autres véhicules immatriculés 3,00 3,00

Cyclomoteurs, motocyclettes,

tricycles et quadricycles à

moteur non soumis à réception

3,00 3,00

Expertise*

Véhicules PL > 3,5 t 91,50 91,50

Voitures particulières 61,00 61,00

Autres véhicules immatriculés 30,50 30,50

Cyclomoteurs, motocyclettes,

tricycles et quadricycles à

moteur non soumis à réception

30,50 30,50

Intervention

enlèvement

véhicules brûlés

Tous véhicules 155,00 155,00

Intervention

sauvegarde des

véhicules

(inondation,

véhicules volés)

Tous véhicules 100,00 100,00

Jour de garde pour

véhicules sauvés des

eaux, volés ou

brûlés - À compter

du 11ème jour

Tous véhicules 6,19 6,19

Jour de garde

supplémentaire

dans le cadre d’une

enquête judiciaire

Tous véhicules 3,20 3,20

L’ensemble des frais occasionnés par l’enlèvement, le gardiennage et l’expertise d’un véhicule sont imputables à leur propriétaire, même en cas d’abandon délibéré et destruction de ce dernier.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve les tarifs appliqués au service de fourrière à véhicules de la ville de Besançon.

Pour Contre Abstention

14 0 0 Vote 3

02 – CAGB – Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture d’électricité

Résumé :

La commune de Pelousey souhaite adhérer au groupement de commandes pour l’achat de fourniture d’électricité coordonné par la Ville de Besançon.

Contexte

La loi NOME (Nouvelle Organisation des Marchés de l’Électricité) du 7 décembre 2010 prévoit l’extinction des tarifs réglementés applicables aux consommateurs souscrivant une puissance supérieure à 36 KVa (anciens - TRV - Tarifs Réglementés de Vente dits jaunes et verts) au 1er janvier 2016.

En conséquence, il incombe aux acheteurs publics concernés de lancer une procédure de mise en concurrence ou de faire appel aux services d’une centrale d’achats.

Pour information, le budget annuel d’électricité de la Ville de Besançon s’élève à environ 3 100 k€. La part concernée par les textes représente 55% dont 18% de tarifs jaunes 37% de tarifs verts (les 45% restant concernent les tarifs bleus gardés en TRV, dont 39% d’Éclairage Public). Il s’élève à 179 k€ environ pour la CAGB, et à 162 k€ environ pour le CCAS.

L’électricité n’étant pas un produit stockable, l’impact de l’effet de volume sur le prix du kWh est donc très faible voire inexistant. Ce coût du kWh dépend surtout des niveaux de puissances atteintes dans des plages prévues de consommation et des moyens instantanés de production.

Les gains potentiels sont indirects, ils résident dans la répercussion et la répartition des coûts liés aux services associés à la fourniture, services dont l’objectif premier est l’optimisation et la maîtrise des consommations et des coûts de l’énergie. Les gains se font également sur les frais de gestion autrefois opaques mais aujourd’hui de plus en plus transparents dans la composition des Prix Unitaires.

De ce fait, au-delà du simple prix du kWh, les offres liées au service ainsi qu’aux conditions de facturation deviennent des critères déterminants dans le choix du fournisseur.

Tenant compte de la conclusion ci-dessus et à travers notamment un cahier des charges précis, il apparaît opportun de constituer un groupement de commandes à l’échelle de l’agglomération, permettant non seulement de réduire la part des frais par adhérent mais également d’avoir une vision globale sur les profils de consommation des équipements au niveau du territoire.

La liste définitive des membres du groupement de commandes sera incluse à la convention spécifique dont le projet est annexé à la présente délibération.

Ainsi, il est proposé de créer, pour l’achat de fourniture d’électricité, en application de l’article 28 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, un groupement de commandes dont le coordonnateur sera la Ville de Besançon. Les principales missions assurées par ce dernier seront les suivantes : centralisation du recensement des besoins des membres du groupement, détermination de la procédure de passation applicable, élaboration du dossier de consultation des entreprises, analyse des candidatures et des offres, signature et notification du marché au titulaire.

Le groupement de commandes sera constitué pour une durée indéterminée ; la convention prendra fin lors de l’extinction du besoin.

Le coordonnateur du groupement réalisera cette mission à titre gracieux.

Procédure

La forte volatilité des prix de l’électricité rend opportun le recours à un accord-cadre car ce type de contrat permet une courte durée de validité des offres.

La première phase de l’accord-cadre permettra de désigner trois (03) titulaires maximum sur la base de critères techniques. La note qui en découlera sera reprise en considération dans l’appréciation de la deuxième phase.

La deuxième phase de l’accord-cadre permettra de désigner l’attributaire (01) du marché subséquent sur la base d’une meilleure offre de prix intégrant la note liée à la première phase (finalité : décourager les offres abusives et/ou anormalement basses).4

Entre les deux phases, il sera recensé les besoins en volume d’EnR (Énergies Renouvelable – Électricité d’origine verte) auprès des adhérents pour faire appel aux offres de prix avec des volumes définitifs (en EnR et Hors EnR).

La durée de l’accord-cadre est de trois (03) ans.

Pour information, le montant annuel estimé des consommations électriques sous marché (hors TRV) pour le coordonnateur du groupement est de l’ordre de 1 500 k€ HT (Ville de Besançon).

Compte tenu du montant annuel des commandes, l’accord cadre à marchés subséquents sera conclu selon la procédure d'appel d’offres ouvert sans minimum ni maximum (articles 67 et 68 du Décret

2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

 accepte les termes de la convention de groupement de commandes spécifique à l’achat d’électricité,

 autorise l’adhésion de la Commune de Pelousey en tant que membre au groupement de commandes pour la fourniture d’électricité,

 autorise Madame le Maire à signer la convention de groupement de commandes avec les membres désignés dans le projet de convention,

 autorise le coordonnateur du groupement à lancer la procédure de passation et à signer l’accord-cadre et les marchés subséquents issus du groupement de commandes pour le compte de la commune et ce sans distinction de procédures ou de montants lorsque les dépenses sont inscrites au budget.

Pour Contre Abstention

14 0 0 Vote

03 – contrat de maintenance cloches et horloge de l’église

Madame le Maire présente le contrat proposé par la SARL PRETRE & Fils pour l’entretien des cloches et horloge de l’église de Pelousey.

Le montant annuel de la redevance est de 226 € HT soit 271.20 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la proposition de la SARL PRETRE et autorise Madame le Maire à signer ce contrat.

Pour Contre Abstention

14 0 0 Vote

04 – emplois jeunes – été 2019

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal se prononce sur la création d’emplois jeunes pour l’été 2019.

Ces emplois sont destinés à seconder les employés communaux.

Ils seront proposés, conformément aux dispositions applicables en la matière et édictées par le Centre de Gestion du Doubs, en priorité aux jeunes de PELOUSEY de 18 à 20 ans sur quatre périodes.

Proposition des périodes :

 Du 08 au 19 Juillet

 Du 22 Juillet au 02 Août

 Du 05 au 16 Août

 Du 19 au 30 Août5

La rémunération de ces agents sera basée sur l’indice brut de base des adjoints techniques territoriaux de 2ème classe, avec un horaire hebdomadaire de 35 heures.

Pour Contre Abstention

14 0 0 Vote

05 – Finances – Subventions aux associations

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide l’attribution pour l’année 2019 des subventions suivantes aux diverses associations locales :

Montant

Harmonie Pouilley les v ignes 305.00 €

ALE Pelousey 2 500.00 €

APE Pelousey 1 600.00 €

Anciens Combattants Audeux 100.00 €

Club des Vignottes Pelousey 700.00 €

Prév ention Routière Besançon 100.00 €

Souv enir Français Canton d'Audeux 100.00 €

Etoile - section hand Pouilley les v ignes 400.00 €

Les Restos du Cœur Besançon 100.00 €

Comité de jumelage Pelousey 1 000.00 €

Secours populaire Besançon 100.00 €

ACCA Pelousey 110.00 €

Banque alimentaire 100.00 €

Amicale cycliste Bisontine 300.00 €

La Ronde de l'Espoir 200.00 €

7 715.00 €

Associations

TOTAL ACCORDE

Pour Contre Abstention

14 0 0 Vote

Il est rappelé que la commune par le biais de conventions subventionne également la SPA ainsi que le club de foot de Pouilley-Les-Vignes.

Des subventions « en nature » sont également offertes à toutes les associations du village comme l'amicale des anciens combattants, la chorale Krysalya, le Don du Sang...

Elles ont toutes un accès gratuit aux salles communales pour leurs réunions et bénéficient, en plus d'une gratuité par an, d’un tarif préférentiel pour une location de salle à des fins lucratives.

Les associations peuvent également utiliser le photocopieur de la mairie pour leurs copies (en noir et blanc).

Pour mémoire, L'amicale cycliste bisontine organise la course Pelousey Cic Classic et la Ronde de l'Espoir une manifestation cycliste qui permet de soutenir La ligue contre le cancer.

06 – Tarifs des divers services communaux

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de reconduire les tarifs en vigueur concernant :

 Le cimetière (tombes, caveaux, columbarium et caveaux d’urnes, jardin du souvenir),

 Les loyers des locaux commerciaux,

 Le loyer du logement communal,

 La location des salles communales,

 Les photocopies et télécopies,6

 La terre végétale,

 L’affouage.

Pour Contre Abstention

14 0 0 Vote

07 – Questions diverses, informations diverses et dates à retenir

Madame le Maire informe :

 État – Grand Débat National : la commune a sollicité la préfecture pour la tenue d'une réunion publique qui pourrait s'inscrire dans le cadre de la charte, un animateur extérieur volontaire interviendra donc mardi 19 février à partir de 20h à la salle St Martin. Le Maire sera chargé de la synthèse des avis exprimés et de leur transmission à M. le Secrétaire Général.

 Grand Besançon

o Une conférence des maires a eu lieu vendredi dernier : ont été présentés un bilan du service aide aux communes qui s'est fortement développé ainsi que les éventuels nouveaux besoins comme un soutien à la police de l'urbanisme, une synthèse des avis exprimés dans les 8 comités de secteur qui a permis de dégager les grands objectifs ainsi que les modalités de concertation et collaboration inscrits dans la délibération de prescription du PLUi, un projet d'évolution du schéma musical (une organisation visant peut-être à regrouper les écoles pour assurer leur pérennité) et enfin la création d'un organisme foncier solidaire. Pour ce dernier point, les élus ont validé l'opportunité d'étendre l'étude de préfiguration ébauchée à l'échelle de la ville de Besançon pour le territoire grand bisontin. L'OFS permet de maîtriser les cours de vente et revente du foncier afin de favoriser l'accession à la propriété des ménages aux revenus modestes.

o Conseil de Développement Participatif – Présentation de la contribution pour le musée des Maisons Comtoises. Les élus saluent ce travail important fourni par les bénévoles de parangonnage, de recherches, qui aidera les responsables du musée à arbitrer les prochains choix stratégiques.

 Gendarmerie : une réunion a été organisée avec les élus de la Communauté de brigade d’École-Valentin en présence du lieutenant-colonel Leblanc, commandant de la compagnie de gendarmerie départementale : quatre gendarmes ont été mis à l'honneur pour leurs actes courageux qui ont permis d’appréhender des cambrioleurs, une baisse de la délinquance est constatée en 2018 par rapport à 2017, trois à quatre interventions par semaine de reconduite à la frontière ont lieu depuis le PRAHDA, un pool de réservistes a été mis en place pour faire face à la « surmobilisation » des équipes : mouvement des gilets jaunes, inondations en début d'année 2018, enfin à noter un nombre conséquent d'infractions routières sanctionnées en suite de nombreux contrôles organisés.

 Les travaux demandés par le SDIS vis à vis de la protection de l’abri « poubelles » de la salle Saint-Martin sont terminés. Ils permettront d'éviter tout embrasement, en cas malheureusement, de feu de poubelle.

 Pour information, La Poste a proposé un service payant pour le passage quotidien du facteur (à l'intérieur de la mairie). Un compte a été ouvert pour le dépôt des recommandés directement dans la boite aux lettres et le courrier est déposé dans la boite aux lettres comme pour les particuliers. Le courrier urgent sera acheminé à la Poste la plus proche par un conseiller-ère, ce qui évitera finalement de payer un nouvel abonnement.

 Divers rendez-vous avec les habitants sont relatés : une branche d'arbre est tombée sur une clôture (heureusement sans grands dégâts), des plaintes au sujet de chiens, des problèmes d'écoulement d'eaux pluviales, une demande de stage pour mars dans le domaine de la communication, des rencontres avec de nouveaux habitants...

 Un bénévole d'une association cycliste est venue proposer la création d'une course VTT autour de Pelousey avec deux parcours de 25 et 50 kms. Cela nécessiterait la7

mise à disposition de la Maison de la Noue pour les inscriptions etc. Les élus y sont favorables. À suivre...

 La commission d'attribution de logement de Néolia a eu lieu, un dossier de réservataire a été présenté et est donc prioritaire.

 Une rencontre a eu lieu avec une repreneuse dans le cadre du changement de locataire du bail commercial de coiffure. Les élus se réjouissent de la continuité de l'activité. La passation interviendrait en mai.

 Plusieurs dépôts sauvages ont été constatés sans pouvoir remonter aux fautifs. Ces déchets pourraient être évacués pour la plupart en déchetterie... Le dernier en date a été un dépôt de branchages sur la Voie romaine qui empiétait sur la chaussée et aurait pu se révéler très dangereux. Merci à Mathieu Baulieu qui a accepté de le déplacer avec son tracteur pour éviter tout incident, en attendant que les employés puissent l'évacuer (le tracteur étant préparé pour le déneigement).  Le permis de construire du local commercial en haut de la mairie est actuellement à l'étude des différents services (accessibilité ; sécurité/incendie...). Les employés ont évacué tout le grenier qui sera ensuite isolé par le sol.

 Daniel Varchon évoque la fin des travaux sur les premiers tronçons de la Lanterne. Les plantations ont été faites cette semaine. Un article dans le journal du printemps présentera l'ensemble des aménagements.

 Benoît Ricloux informe d'une rencontre organisée par la paroisse Notre Dame des Vignes avec les élus concernés. Ont été évoqués les éventuels travaux à mener dans chaque église (intérieurs et extérieurs), les relations entre les communes et l'église : répartition des frais, entretien des locaux, autorisation d'utiliser les lieux pour un concert par exemple, devenir des paroisses... Concernant notre église, il est demandé en premier lieu d'avoir en tête que des travaux deviendront nécessaires à l'avenir (en extérieur, reprise du crépit et à l’intérieur, peinture des murs)... Ces travaux seraient très coûteux vu la configuration des lieux, ils ne peuvent être envisagés pour le moment. Une intervention en peinture pour la porte d'entrée sera programmée cette année. Il est rappelé que la commune effectue tous les contrôles nécessaires vis à vis du chauffage, s'acquitte des factures de gaz et électricité, des frais de gardiennage. En 2018, l’horloge a été réparée pour un devis de 1500 €. Ce sont aussi les bénévoles de la commission fleurissement qui ont entretenus le calvaire du Chêne Bénit.

 Concernant le comité consultatif « jeunes citoyens », Michel Pouzol explique les nombreux projets pour le début d'année : visite des Restos du Cœur et collecte ensuite dans le village, Pelousey Propre en avril, interventions pour la commémoration du 8 mai, pour Pelousey en Folie en mai et Faîtes de la Musique en juin, volonté de refaire une exposition en janvier 2020... Sur proposition des animateurs du comité, il est acté d'étudier la possibilité d'emmener les jeunes pour un séjour de deux jours lors des vacances de printemps afin de les récompenser de leur investissement, en collaboration avec les Francas.

 Michel Pouzol a représenté la commune et le CCAS lors de la conférence « de la vie quand on vieillit » qui a remporté un franc succès. L'animateur, ancien gériatre, a su trouver les mots pour évoquer l'adaptation à l'avancée de l'âge et les clés de la réussite d'une retraite en bonne santé. Des ateliers vont se poursuivre le jeudi après- midi pendant 4 séances pour approfondir certains sujets, cela dans le cadre du partenariat avec la Mutualité Française.

 Daniel Varchon résume les travaux du comité consultatif finances qui s'est réuni pour préparer le budget. Les investissements seront bien entendu plus modestes cette année mais plusieurs travaux sont à l'étude : façades de la salle Saint-Martin etc.  Stéphanie Gharbi rapporte plusieurs rencontres pour la création du chemin grumier avec l'ONF qui coordonnera les aménagements, le propriétaire de la parcelle, le géomètre etc.

 Le maire a participé à l'assemblée générale de l'Emica, école de musique intercommunale. l'Emica participe aux rencontres dans le cadre du schéma musical et étudie l'opportunité d'une fusion avec l'école de musique de Grandfontaine.  Les élus évoquent le succès de la Nuit de la lecture, de l'exposition « photos Matons » et de la bonne participation aussi aux vœux. Tous les bénévoles qui ont permis ces manifestations sont remerciés.

 L'association du Souvenir Français informe de ses actions, notamment envers la transmission de la mémoire auprès des jeunes générations.8

 L'association Foot Pelousey Loisirs informe qu'elle ne sera pas en mesure d'organiser les deux heures de Pelousey cette année, faute de bénévoles en nombre suffisant.

AGENDA :

Agenda des élus :

 Tous les mercredis – 17 h / 19 h – Comité Consultatif Urbanisme

 Tous les lundis – 18 h 00 – Municipalité

 Mardi 12 février 2019 – 18 h 30 – Commission fleurissement

 Samedi 9 mars 2019 – 9h – CCAS

Événements futurs :

 Mardi 19 février – 20 h 00 – débat dans le cadre du Grand Débat National – Salle Saint- Martin

 Mercredi 20 février – 16 h 00 – Don du sang – Maison de la Noue

 Samedi 9 mars – église – concert de l’EMICA « Saxosaurus »

 Samedi 16 mars – Salle St Martin – 14h – La Compagnie des Lustres – « AU COMMENCEMENT ÉTAIT UNE MOUSTACHE... »

 Dimanche 17 mars – 15 h – théâtre impro de l’ALE

 Samedi 30 mars – Course cycliste PELOUSEY CIC CLASSIC

Prochains Conseils Municipaux :

 Lundi 4 Mars 2019

 Lundi 25 Mars 2019

FIN DE LA SEANCE À 23 h 10