Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2 cr cm 10 mars 2022
Compte-Rendu - 4 cr cm 12 mai 2022
Compte-Rendu - 3 cr cm 31 mars 2023
Compte-Rendu - 2 3 cr cm 20 mars 2026
Compte-Rendu - 2 3 cr cm 18 mars 2024
Compte-Rendu - CR du CM du 16 mars
Compte-Rendu - cr cm 16 decembre 2021
Compte-Rendu - 4 3 cr cm 04 juin 2025
Compte-Rendu - cr cm 04 mars 2021
Compte-Rendu - 3 cr cm 31 mars 2022
Compte-Rendu - 2 cr cm 16 mars 20223
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune d'Omergues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 cr cm 16 mars 20223)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
MAIRIE DE LES OMERGUES
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023
L’an deux mille vingt-trois et le seize mars à dix-huit heures trente minutes le Conseil Municipal de la Commune de LES OMERGUES, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Alain COSTE, Maire.
Présents : Mesdames COSTE Sylvie, KATSAOUNIS Carole et Messieurs COSTE Alain, BUCHER
Lionel, CHESNEAU Benjamin, DE BRUYNE Vincent, FOLCHER Max et KATSAOUNIS Bruce. Absents excusés : Madame BOUCHET Françoise et Monsieur TASSIN Michel. Secrétaire de séance : Monsieur CHESNEAU Benjamin
Convocation du 10/03/2023
Nombre de membres en exercice : 10
Nombre de membres présents : 8
Monsieur donne lecture du compte rendu du conseil municipal du 23 février 2023, lequel est adopté à l'unanimité.
1. DEVIS IT 04 - AUDIT ENERGETIQUE DU BATIMENT MAIRIE
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal le projet d’isolation du bâtiment de la mairie, pour lequel il est possible d’obtenir une subvention dans le cadre du Fonds Verts. Pour faire suite au précédent conseil municipal, il informe qu’il a pris contact avec l’association IT 04, association mixte comprenant le département et les communes adhérentes et qui apporte à ses adhérents un appui technique et administratif sous la forme de conseils ou d'assistance aux maîtres d'ouvrage, afin de demander une étude énergétique du bâtiment, demandée dans le cadre de la subvention. Le montant du devis de réalisation de l’audit énergétique s’élève à 3 255.00 EHT. Monsieur le Maire invite le Conseil municipal à délibérer sur ce point. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, par 7 voix POUR et 1 ABSTENTION, accepte le devis d’IT04 pour la réalisation de l’audit énergétique du bâtiment de la mairie pour un montant de 3 255.00 €EHT et autorise le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette décision.
2. PROJET PASSAGE EN LED DE L’ECLAIRAGE PUBLIC — DEMANDE DE SUBVENTION «FONDS VERTS »
Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de remplacer les lampes de l'éclairage public par des lampes spéciales LED, ce qui permettrait une forte diminution de la consommation actuelle (entre 4 et 5 fois). Cette solution est beaucoup plus économique que de remplacer les luminaires par des luminaires LED. (de 6 à 7 fois moins onéreux).
Il propose également de remplacer les 5 lampadaires HP 1S0OWATTS à l’entrée du village côté EST, par 5 lampadaires solaires Lumi’in CLASSIC 30 W.
Le montant du projet est de 14 445.50 € HT.
- _ Devis d’un montant de 5 074.50 €EHT pour la fourniture et l'installation de lampes LED - Devis d’un montant de 9 371.00 €EHT pour le remplacement des 5 lampadaires. Monsieur le Maire propose de demander une subvention au titre du « FONDS VERTS ». Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à délibérer sur ce dossier.
Le Conseil Municipal, à Punanimité,
- Approuve projet de remplacer les lampes de l’éclairage public par des lampes LED et le remplacement de 5 lampadaires exposé ci-dessus pour un montant de 14 445.50 € HT ; - _ Sollicite l’aide financière maximale de l'Etat au titre du FONDS VERTS ; -_ Approuve le plan de financement ci-après :
*Subv. FONDS VERTS : 11 556.40 € soit 80 %
*Commune : 2 889.10 € soit 20 %
Total : 14 445.50 €
- S’engage à financer la part communale de l’opération.
-_ Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier 3. LOCATION TERRES AGRICOLES
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande de Mme Sophie HEUDE pour louer les parcelles WB 135 (14 ha), WB 140 (4.50 ha), WC 2 (6 ha).
Des renseignements ont été pris auprès d’un conseiller juridique pour l’établissement d’un prêt pour usage à titre gratuit ou d’une convention de pâturage.
Accord de principe du conseil sur la location de la parcelle WB 135, demande de précision sur le projet
exact de Mme Heude avant la rédaction et le vote définitif du conseil.
4. RESILIATION D'UN BAIL DE LOCATION - GITE COMMUNAL. Monsieur le Maire indique au Conseil que Monsieur COLAIUDA Antoine a informé la commune en date du 06/03/2023 de son départ du logement qu’il occupe depuis le 31/03/2022. Compte tenu de sa situation, il a demandé un préavis d’un mois, soit un départ au 06/04/2023. Monsieur le Maire propose de résilier le bail au 06/04/2023.
Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à délibérer sur ce dossier.
Le Conseil, à l’unanimité, approuve la résiliation du bail de location du gîte communal au nom de Monsieur COLAIUDA Antoine à dater du 06/04/2023.
5. PROJET COLUMBARIUM CIMETIERE
Monsieur le Maire présente pour information le devis pour la construction d’un columbarium de 10 cases soit 4 250.00 €EHT.
6. QUESTIONS DIVERSES
- Murs du cimetière à rénover — une subvention FODAC va être demandée.
- Changement de l’UV : devis de 31 211 € HT
- Lotissement communal : bornage et plans effectués.
La séance est levée à 20h10
Le Maire,
Alain COSTE,