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Compte-Rendu - Compte rendu du 11 avril 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Vazerac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 11 avril 2023)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Démocratie,
Département de TARN-ET-GARONNE MAIRIE
de
VAZERAC
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
11
avril
2023
Le
11
avril
2023
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
M.
Christian
LESTRADE,
Maire.
Date
d'affichage
: 5 avril 2023
Date
de
convocation
: 5 avril 2023
Présents:
Mmes
ALRIC
Françoise,
BELY
Laure,
GUTMULLER
Anne,
MM.
DANEL
Sébastien,
DAUCH
Patrick,
LARTIGUES
Pierre,
LESTRADE
Christian,
PLAZEN
Régis.
Absents: Mmes
ABADENS
Emilie
(procuration
à
Laure
BELY),
BERGOGLIO
Irène
(procuration
à
Patrick
DAUCH),
BERNADET
Sophia
(procuration
à Régis
PLAZEN),
COMBRET
Marie-Chantal
(procuration
à Françoise
ALRIC),
MATHIEU
Patricia
(procuration
à
Christian
LESTRADE)
M.
BONNET
Philippe
(procuration
à Pierre
LARTIGUE),
RIVIERE
Gérard
(pas
de
procuration).
A
été
élue
secrétaire
: Mme
BELY
Laure
1-— Vote
des
budgets
primitifs
exercice
2023
Budget
prévisionnel
de
la commune
: 14
voix
POUR
ajourné
Budget
bar
restaurant
: 14
voix
POUR
Budget
assainissement
: 14
voix
POUR
Budget
locaux
commerciaux
: 14
voix
POUR
Budget
lotissement
le Tucol
: 14
voix
POUR
2-—
Vote
du
provisionnement
de
produits
non
recouvrés
budget
commune
: 2 000
€
14
voix
POUR
3 — Vote
du
provisionnement
de
produits
non
recouvrés
budget
commerces
: 650
€
13
voix
CONTRE
et
1 ABSTENTION
4 — Vote
des
demandes
de
subventions
des
associations
pour
l’année
2023
13
662,68
€
de
subventions
5 —
Délibération
sur
le transfert
de
l’exercice
de
la compétence
«
mise
en
place
et organisation
d’un
service
comprenant
la création,
l'entretien
et
l’exploitation
des
infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
et
hybrides
rechargeables
(IRVE)
» au
SDE
82
et
installation
d’une
borne
de
recharge
Participation
de
la commune
à
hauteur
de
4 700
€.
13
voix
POUR
et
1 ABSTENTION
6 —
Délibération
choix
de
l'architecte
pour
l'extension
du
bar
restaurant
Le
Conseil
Municipal
désigne
le groupement
de
maîtrise
d'œuvre :
Monsieur
SI
BELKACEM,
CABINET
ARCHISOCELE,
architecte[(mandataire)
Monsieur
DUBOIS
(économiste)
et SUD
ECOWATT
(bureau
d’études
fluides)
14
voix
POUR
6 —
Questions
diverses
Mathieu
Albugues
et
Sophie
Delbreil
proposent
une
réunion
le 20
avril
à
partir
18
h 30-pourinformer
sur
l'actualité départementale.
”
À
4
La
séance
est
levée
à 23
H
30