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Procès Verbal - pv conseil du 25 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Weyer.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil du 25 11 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Département
du
République
Française
Bas-Rhin
COMMUNE
DE
WEYER
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
Séance
du
25
novembre
2024
en
exercice:
14
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et le vingt-cinq
novembre
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le25
novembre
2024,18
novembre
2024
s'est
réunie
sous
la
Présents
: 12
présidence
de
Sont
présents:
Eddy
ROHRBACH,
Pierre
PAPKA,
Pierre
LEININGER,
Patrick
Votants:
12
JITTEN,
Renée
MARTIN,
Valérie
CHRISTOPHE,
Anne-Marie
ROHRBACH,
Alexandre
PFLEGER,
Sylvie
RIHN,
Christiane
QUIRIN,
Franck
ROHR,
Joëlle
NUSSBAUM Représentés: Excuses:
Martine
JAMANN,
Stéphane
HIRAULT
Absents: Secrétaire
de
séance:
Pierre
LEININGER
18/11/2024 Objet:
Programme
des
travaux
2025
en
forêt
communale
- 2024
DE
37
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
du
programme
d'exploitation
de
la
forêt
communale
de
Weyer
pour
2025
avec
l'abattage,
le
façonnage
et
le
débardage
du
bois
ainsi
que
la
prestation
de
matérialisation
des
lots
pour
la
vente
par
l'ONF.
Le
programme
concerne
exclusivement
des
bois
dépérissants. Le
montant
global
de
la
prestation
est
de
7
050€
H.T.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
ce
programme
pour
un
montant
de
7
050€
H.T.
Monsieur
le
Maire
est
autorisé
à
signer
le
programme.
Objet:
Projet
de
rénovation
des
logements
au
presbytère
catholique
- 32,
rue
principale
-
2024
DE
_38
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
projet
final
de
rénovation
des
logements
du
presbytère
catholique.
Le
conseil
valide
les
différentes
options
retenues
d'un
montant
de
2
700€
H.T
pour
l'installation
de
placards
dans
les
logements.
L'option
d'équiper
le
logement
au
rez-de-chaussée
pour
des
personnes
à
mobilité
réduite
(PMR)
n'est
pas
retenue
ainsi
que
l'installation
de
volets
roulants
électriques. Le
montant
global
retenu
pour
ce
projet
sera
de
: 331
919,24
€
HT
Le
conseil
municipal,
après
délibération
:
-
approuve
à
l'unanimité
la
réalisation
du
projet
de
rénovation
des
logements
du
presbytère
catholique ; - approuve
le
plan
de
financement
comme
suit
:
- fonds
propres
et
prêts
: 277
919,24
€
HT
- Subventions
et
participations
: 54
000
€
H.T
- Charge
Monsieur
le
Maire
de
demander
la
subvention
climaxion
auprès
de
la
Région
Grand
Est.
- charge
Monsieur
le
Maire
de
consulter
les
banques
pour
l'obtention
d'un
prêt.
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toute
pièces
relatives
à
la
commande,
l'exécution
et
au
paiement
de
ce
projet. Obiet:
Décision
modificative
au
budget
2024
- 2024
DE
39
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2024,
ayant
été
insuffisants,
il est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et
d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes :
FONCTIONNEMENT :
DEPENSES
RECETTES
60621|
Combustibles
-525.00
615231!
Entretien,
réparations
voiries
-6000.00
64131!
Rémunérations
6000.00
7392221|
Fonds
péréquation
ress.
com.
et
intercom
525.00
TOTAL :
0.00
0.00
INVESTISSEMENT :
DEPENSES
RECETTES
TOTAL :
0.00
0.00
TOTAL :
0.00
0.00
Le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à
voter
ces
crédits.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
en
dépenses
les
suppléments
de
crédits
compensés
par
les
plus-values
de
recettes
indiquées
ci-dessus.
Objet:
Renouvellement
du
contrat
d'accompagnatrice
de
transport
scolaire
- 2024
DE
40
Le
maire
informe
l'assemblée
:
Conformément
à
l’article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Compte
tenu
la
nécessité
de
prolonger
le
poste
d'accompagnatrice
de
transport
scolaire
et
d'augmenter
les
heures
hebdomadaires
de
9/35ÈmMe
à
11/35ÈmME
afin
de
supporter
la
charge
de
travail
supplémentaire.
Le
maire
propose
à
l'assemblée :
Le
renouvellement
d'un
emploi
à
temps
non
complet
pour
assurer
les
fonctions
d’accompagnatrice
de
transport
scolaire
à
compter
du
1er
février
2025
et
jusqu’au
31
janvier
2028
soit
un
poste
d’adjoint
technique
territorial
en
raison
de
11/35ÈèmMe ,
catégorie
C;
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
le
renouvellement
du
contrat
et
charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
les
documents
nécessaires.
Obiet:
Divers
et
communications
- 2024
DE
41
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
le
corps
local
des
Sapeurs-Pompiers
de
Wevyer
sera
dissous
en
2025.
En
raison
de
2
départs
en
retraite,
il n'y
a
plus
assez
de
Sapeurs-Pompiers
pour
réaliser
les
interventions.
La
commune
va
récupérer
le garage.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
le
tarif
du
service
d'assainissement
(SIVOM)
va
augmenter
en
2025.
L'augmentation
sera
de
l'ordre
de
100€
pour
100m3
d'eau
consommé. Christkindel
et
Hans
Trapp
se
retrouveront
le
samedi
14
décembre
2024
sous
le
préau
de
l'école
pour
distribuer
les
friandises
aux
enfants
de
la
commune.
La
municipalité
offrira
du
jus
de
pomme
et
vin
chaud
et
confectionnera
des
crêpes
pour
les
participants.
Les
dons
reçus
seront
remis
à
l'école
de
Weyer.
Une
vente
de
bois
par
adjudication
aura
lieu
le
mardi
17
décembre
2024.
Le
repas
des
aînés
aura
lieu
le
dimanche
26
janvier
2025.
Extrait
certifié
conforme
établi
à Weyer,
28
novembre
2024
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Pierre
LEININGER
Eddy
ROHRBACH