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Déliberation - 1868676
Déliberation - 1584783
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 1584783)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
République
Française
Département
de
la
Loire
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201352-20240220-2024-11-DE]
N°
2024-11
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 23/02/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la commune
de:
MARCLOPT
Séance
du
;
20
FEVRIER
2024
Nombre
de
conseillers
- en
exercice
14
- présents
13
- votants
14(13+
1 pouvoir)
- absents - exclus Date
de
convocation
:
13/02/2024 Date
d’affichage
:
13/02/2024
Objet
7.5
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt
février,
et à vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
Mme
EYRAUD
Catherine.
Etaient
présents
: Raphaël
DOITRAND
, Bernard
BRUN,
Emmanuel
OULION
Josiane
DURAND,
Bernadette
AGOSTINI,
Eric
HERRGOTT,
Sandrine
PERRET,
Pierre
SAUZET,
Bruno
REY,
Dominique
PONTONNIER,
Valérie
GAUDIN Absents
: Gaëlle
LACHAND
( a donné
procuration
à Mme
Eyraud) Secrétaire
de
séance
:
Bernadette
AGOSTINI
Madame
le
Maire
propose
de
reconduire
les
mêmes
montants
que
l’année
dernière
à savoir
100€
par
association. Après
en
avoir
discuté
et
délibéré,
le
conseil
municipal,
décide
à
l’unanimité,
d’octroyer
les
subventions
annuelles
aux
associations
suivantes
:
-
Comité
des
Fêtes
:
-
Tennis
ATM:
-
FNACA:
-
Club
Amitié
-
Gymnastique
Volontaire
:
-
Association
syndicat
agricole
- _
Sou
des
Ecoles
:
-
Fourchette
et vieux
pistons
La
secrétaire
de
séance
Mme
Bernadette
AGOSTINI
V4
Ont
signé
au
registre
Mme
le Maire
et le secrétaire
de
séance.
100
€
100
€
100
€
100
€
100
€
100
€
100
€
100€
Certifié
conforme,
Fait
à Marclopt,
Le
21/02/2024
Le
Maire,
Catherine
EYRAUD
Publié
sur
le site
internet
le 26/02/2024