Compte-Rendu - CR xonseil 25042022

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Compte-Rendu - CR xonseil 25042022 Document publié le Lundi 25 avril 2022 par la commune de Chavagnes-en-Paillers. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR xonseil 25042022)Thèmes du document : Éducation, Sport, Investissement et développement économique, CONSEIL

MUNICIPAL

Lundi 25 avril 2022 à 19h00

Mairie

PROCÈS-VERBAL2

Sommaire

1) PRESENTATION DES ACTIVITES DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS .............................................. 3

2) FONCTIONNEMENT DES ECOLES 2022 ............................................................................................... 3

3) CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT POUR L’ENTRETIEN DE LA RD17 - RUE JEAN DE SUZANNET ...... 5

4) CONVENTIONS AVEC LE SYDEV.......................................................................................................... 5

5) PETITES VILLES DE DEMAIN : AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS INDIVIDUALISEES D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ETUDES AVEC LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE ............ 7

6) ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ....................................................................................................... 7

7) DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’EHPAD RESIDENCES AU FIL DES MAINES ....................................................................................................... 8

8) INFORMATION CONCERNANT L’EXERCICE DES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE ......................... 8

9) UKRAINE : POINT DE SITUATION ET ACTIONS DU CCAS ...................................................................... 8

10) QUESTIONS DIVERSES ....................................................................................................................... 83

L’an deux mille vingt-deux, le 25 avril

Le Conseil municipal de la Commune de Chavagnes-en-Paillers dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, à 19h00 sous la présidence de M. SALAÜN Eric, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 15 avril 2022

Présents : Mmes et MM. ARNAUD Guillaume, BEGAUD Laura, BILLAUD Xavier, BOISSON Jean-Emmanuel, BORDRON Jean-François, BORDRON Nadia, BRETAUDEAU Flavie, BROCHARD Alexandre, CAREIL Marie-Thérèse, DURET Camille, DURET Frédéric, GILBERT Jocelyne, JULIEN Fabrice, LAMI Céline, LARDIÈRE Monique, MAINGOURD Philippe, MARTINEAU Jean-Bernard, MICHAUD Annie, RAVON Nicolas, SADET Marie-Paule, SALAÜN Éric, SIREAU Sandrine, VALIN Stéphanie

Excusés et pouvoirs : HUVELIN Jean-Marie à ARNAUD Guillaume, DE SUZANNET Anne-Catherine à LARDIERE Monique, SALAÜN Paul à BORDRON Jean-François

Absent : BAUDU Stéphane

M. Nicolas RAVON est désigné secrétaire de séance.

M. Luc FERCHAUD, Directeur Général des Services, Mme Hélène PEROCHEAU, service administratif, sont également présents.

1) Présentation des activités du Conseil Municipal des Enfants

Les élus du Conseil Municipal des Enfants sont venus au début de la réunion de conseil municipal afin de rencontrer les élus du Conseil municipal et présenter les projets qu’ils ont menés depuis 2 ans. Diverses actions menées :

- Réalisation d’une boîte à jeux et vêtements pour le secours catholique. Les boîtes étaient installées dans chaque école

- Sortie en nocturne dans la forêt de Grasla avec la Cicadelle

- Fabrication de cabanes à hérissons

- Ramassage e déchets (100 kgs collectés en avril 2022)

- Visite de l’usine Trivalis à la Ferrière

Projets :

- Participation à la cérémonie du 08 mai

- Participation à la jumbo run le samedi 21 mai (sidecars qui sortent des personnes handicapées)

2) Fonctionnement des écoles 2022

a. Dotations scolaires pour l’année 2022

Dans le cadre du budget scolaire, trois dotations forfaitaires participent au financement de l’école Jules Verne et sont définies en fonction d’un montant par élève :

▪ la dotation « fournitures et matériels pédagogiques » qui permet à l’école d’acquérir les fournitures et matériels nécessaires à la mise en œuvre du programme scolaire et aux apprentissages tout au long de l’année et qui est prise en charge directement sur le budget général de la commune. ▪ la dotation « activités scolaires (hors piscine) » qui permet à l’école de participer à des activités dans ou hors de l’école pour compléter les apprentissages des élèves (intervenant extérieur, sortie scolaire, activité sportive).

▪ Concernant la dotation « piscine » versée jusqu’en 2021, la Communauté de Communes a décidé en juillet 2021 de prendre en charge directement les coûts liés aux cours de piscine obligatoires pour les écoles primaires du territoire pour s’aligner sur le fonctionnement mis en place à la piscine OASIS des Essarts.

La dotation « activité scolaire » est directement versée à la coopérative scolaire, permettant une utilisation plus souple pour l’école.4

Les montants de dotations par élève proposés par la commission Enfance Jeunesse pour 2022 sont les suivants : ▪ dotation « fournitures et matériels pédagogiques » : 66 € ;

▪ dotation « activités scolaires » : 16 €.

Suite à cette présentation, le Conseil municipal, à l’unanimité :

➢ VALIDE les montants des dotations proposés ci-dessus ;

➢ DECIDE de verser directement à la coopérative scolaire la dotation « activités scolaires » pour un montant de 2 096 € (131 élèves x 16 €). La Directrice de l’école devra rendre compte de l’utilisation de cette dotation en fin d’année

b. Détermination du montant 2022 du coût d’un élève pour l’école publique Jules Verne et participation des communes extérieures Au vu de l’évolution des coûts attendus en 2022 pour l’école Jules Verne et de l’évolution des effectifs constatés à la rentrée de septembre 2021, il est proposé de fixer le montant de la participation par élève pour 2022. Pour rappel, le montant pour 2021 était de 700 € par élève. Ce montant servira de base aux dépenses qui seront effectuées pour l’école Jules Verne au budget primitif 2022 et pour la participation qui est exigée aux communes extérieures ne disposant pas d’école publique dont les enfants y résidant sont scolarisés à l’école Jules Verne au 1er janvier 2022.

Suite à cette présentation, le Conseil municipal, à l’unanimité :

➢ VALIDE le montant de la participation de 720 € par élève pour 2022 ;

➢ AUTORISE Monsieur le Maire, en application de l’article L. 212-8 du code de l'éducation, à demander aux communes extérieures concernées de participer au financement de l’école, cette demande étant effectuée au dernier trimestre de l’année.

c. Subvention dans le cadre du contrat d’association de l’école Nazareth

Pour l’année 2022, la commune doit déterminer le montant de la participation à l’école privée Nazareth. Celui- ci est basé sur le coût par élève de l’école publique Jules Verne. Pour rappel, la participation financière ne s’applique que pour les élèves domiciliés sur la commune et dans les villages limitrophes de Saint André en application de la délibération du 23 mars 2009 (villages concernés : Le coin, La Racinauzière, La Mancellière, Le Peux, La Maison-Neuve du Peux, La Roche-Mauvin - pour ces villages, la commune de Saint-André verse une participation financière à la commune).

Sur une base de 226 élèves concernés scolarisés à l’école Nazareth, cela représente une somme de 162 720 €. Cette subvention est versée en trois fois dans l’année sur présentation d’un état des inscriptions fourni par la Direction de l’école, ce qui permet d’ajuster son montant en fonction du nombre d’élèves constatés à chaque demande.

Par ailleurs, suite aux investissements informatiques à vocation pédagogique effectués en 2021 pour les 2 écoles dans le cadre du plan de relance, un écart de dépenses par élève a été constaté au détriment de l’école Nazareth. En effet, la commune a dépensé 142,75 € par élève éligible à l’école Jules Verne (86 élèves éligibles) mais seulement 89 € par élève éligible à l’école Nazareth (142 élèves éligibles). Cela représente donc un écart de dépense de 53,75 € par élève éligible, soit pour Nazareth, une somme de 7 632,50 €. S’agissant d’une dépense à vocation pédagogique ponctuelle, il est proposé d’attribuer exceptionnellement une subvention complémentaire à l’école Nazareth, son versement pouvant se faire sur 1 an, 2 ans ou 3 ans.

Suite à cette présentation, le Conseil municipal, à l’unanimité :

➢ VALIDE les propositions ci-dessus. Les crédits seront inscrits au budget primitif 2022 au chapitre 65.5

3) Convention avec le Département pour l’entretien de la RD17 - rue Jean de Suzannet

Dans le cadre des travaux d’aménagement de la Plaine des Sports, notamment pour les travaux de voirie et d’aménagements de sécurité en entrée de bourg sur la RD17 – rue Jean de Suzannet, le Département de la Vendée propose à la commune de signer une convention d’entretien concernant les aménagements réalisés en agglomération. La commune sera responsable de l’entretien de l’ensemble des aménagements qui seront réalisés, notamment 2 plateaux et une écluse. Le Département ne réalisera que l’entretien et les grosses réparations de la chaussée bitumeuse, l’entretien et la mise en conformité de la signalisation directionnelle indiquant les communes desservies par le réseau routier départemental et l’entretien de la signalisation verticale et horizontale du régime de priorité.

Suite à cette présentation, le Conseil municipal, à l’unanimité :

➢ APPROUVE cette convention ;

➢ AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer ladite convention.

4) Conventions avec le SyDEV

a. PVR La Tavennerie (Extension)

Dans le cadre d’un permis d’aménager accordé pour la division d’une parcelle en vue de construire 2 maisons à la Tavennerie, il a été fait application d’une participation pour voirie et réseaux (PVR) instituée en 2004 pour le financement du raccordement électrique des constructions à venir et la reprise de la voirie suite à ces travaux de raccordement. Le demandeur du permis d’aménager a donné son accord pour le paiement de cette participation. Le principe d’une PVR est que la commune finance les travaux définis et mette à la charge des aménageurs ou constructeurs riverains une participation proportionnelle aux surfaces de leurs terrains situés le long voie concernée. Par conséquent, pour la réalisation de ces raccordements électriques, il est proposé au Conseil municipal de valider la convention avec le SyDEV, pour un montant de participation communale de 7 626,50 €.

Suite à cette présentation, le Conseil municipal, à l’unanimité :

➢ APPROUVE cette convention ;

➢ AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer ladite convention ➢ DIT que les crédits sont prévus au budget général en investissement au chapitre 204.

b. Éclairage public Rue Jacques Bousseau

Dans le cadre des travaux d’effacement réalisés Rue

Jacques Bousseau et au Pontereau pour permettre le

déploiement de la fibre optique, le SyDEV propose à

la commune de valider une convention pour la

reprise de l’éclairage public. Le montant de la

participation communale s’élève à 21 430 €. La pose

du matériel neuf devrait intervenir début juin 2022.6

Suite à cette présentation, le Conseil municipal, à l’unanimité :

➢ APPROUVE cette convention ;

➢ AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer ladite convention ; ➢ DIT que les crédits sont prévus au budget général en investissement au chapitre 204.

c. Éclairage public rue de Lattre

Suite aux travaux d’effacement des réseaux rue de Lattre réalisés fin 2020, la réfection de l’éclairage public avait été mise en attente afin de prendre en compte les futurs aménagements de voirie prévus en 2022.

Les travaux d’aménagement devant débuter avant l’été, il est proposé au Conseil municipal d’autoriser M. le Mairie à signer la convention à venir concernant l’éclairage public, sachant que l’étude d’avant-projet présentée par le SyDEV prévoit une participation communale estimée à 23 947 €.

Suite à cette présentation, le Conseil municipal, à l’unanimité :

➢ APPROUVE le projet présenté par le SYDEV ;

➢ AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer la convention à venir concernant ces travaux ; ➢ DIT que les crédits sont prévus au budget général en investissement au chapitre 204.

d. Rénovation de l’éclairage du stade municipal B

Afin de moderniser l’éclairage devenant vétuste du terrain B au complexe sportif (terrain d’entraînement), une étude a été commandée au SyDEV à qui la commune a transféré la compétence « éclairage des terrains de sport ».

L’étude menée portait sur le remplacement intégral du câblage, des éclairages et des poteaux, sur la base d’un niveau éclairage adapté pour l’entraînement uniquement, sachant que ce terrain ne sera pas utilisé pour des compétitions nocturnes. L’objectif était d’installer un éclairage Led plus performant et plus économique.

Ainsi, la participation communale est estimée au maximum à 54 530 €, sachant que le SyDEV a déjà annoncé que le remplacement des poteaux béton ne sera finalement pas nécessaire suite à la réalisation d’un contrôle de stabilité, ce qui permettra de limiter le budget alloué.

Suite à cette présentation, le Conseil municipal, à l’unanimité :

➢ APPROUVE le projet présenté par le SYDEV ;

➢ AUTORISE M. le Maire, ou son représentant, à signer la convention à venir concernant ces travaux ; ➢ DIT que les crédits sont prévus au budget général en investissement au chapitre 204.7

5) Petites Villes de Demain : autorisation de signature des conventions individualisées d’attribution de subventions pour les études avec le Département de la Vendée

Par délibérations n°2021_028 et 2021_029 du 15 mars 2021, le Conseil municipal avait validé et autorisé la signature de la convention d’adhésion au programme Petites Villes de Demain avec l’État et de la convention d’attribution du soutien du Département de la Vendée à l’ingénierie de la Banque des Territoires au programme Petites Villes de Demain. Par ailleurs, par délibération en date du 14 mars 2022, le Conseil municipal a également validé le projet de redynamisation des centres-bourgs et la convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation du Territoire.

Afin de permettre la mise en œuvre pratique de la convention de partenariat signée avec le Département de la Vendée en 2021 dans le cadre du programme Petites Villes de Demain qui permet notamment à la commune de bénéficier du soutien financier de la Banque des Territoires pour mener les études nécessaires à la mise en œuvre du programme PVD, il est nécessaire de compléter la délibération initiale pour autoriser M. le Maire à signer les conventions d’individualisation des subventions avec le Département.

Concernant les demandes de subventions, il est rappelé au Conseil municipal que M. le Maire bénéficie d’une délégation de pouvoirs du Conseil municipal par délibération du 25 mai 2020, en application de l’article L2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Suite à cette présentation, le Conseil municipal, à l’unanimité :

➢ VALIDE la réalisation de l’ensemble des études nécessaires au projet de redynamisation des centres- bourgs, telles que définies dans la convention d’adhésion au programme Petites Villes de Demain et dans le plan d’actions intégré dans la convention cadre et portant sur des missions d’ingénierie stratégique, pré-opérationnelle et thématique ;

➢ PREND ACTE que M. le Maire sollicitera dans le cadre de sa délégation toutes les aides financières possibles auprès de la Banque des Territoires par l’intermédiaire du Département de la Vendée pour l’ensemble des études éligibles ;

➢ AUTORISE le Maire à signer tous documents s’y afférant et notamment les conventions à intervenir avec le Département, pour l’individualisation des subventions.

6) Attribution de subventions

Dans le cadre des demandes d’attribution de subventions pour l’année 2022, deux nouvelles demandes sont soumises à l’approbation du Conseil municipal suite à l’avis des commissions municipales concernées.

La 1ère demande concerne le club de basket BCCFV qui était financé globalement jusqu’à l’année dernière par la communauté de communes, répondant aux critères qu’elle avait déterminés. Or, cette année, la communauté de communes a décidé de ne financer que la part de fonctionnement correspondant au développement de la section Baskin (basket inclusif). L’association sollicite donc la commune pour obtenir une subvention au titre de son activité principale de basketball.

La 2nde demande concerne l’association Coton Tige qui a le projet de développer sur la commune le festival Bell’Arte autour des arts de la rue, du cirque et de la musique et qui sollicite le partenariat de la commune, dans un objectif d’ouverture de ce festival à un public local et élargi.

Suite à cette présentation, le Conseil municipal, à l’unanimité :

➢ VALIDE la subvention du BCCFV pour un montant de 1300 € à l’unanimité ➢ VALIDE la subvention à l’association coton tige pour un montant de 400 € par 20 voix pour, 4 voix contre et 2 abstentions8

7) Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’administration de l’EHPAD Résidences Au Fil des Maines

Suite à la demande de départ du Conseil d’administration de l’EHPAD Résidences Au Fil des Maines de Céline LAMI, il est proposé au Conseil municipal de désigner un nouveau représentant pour la remplacer. Il a été proposé de désigner Jean-Emmanuel BOISSON pour la remplacer.

Suite à cette présentation, le Conseil municipal, à l’unanimité :

➢ DESIGNE Jean-Emmanuel BOISSON pour représenter la commune au Conseil d’administration de l’EHPAD Résidences Au Fil des Maines en remplacement de Céline LAMI.

DÉCISION DU CONSEIL

8) Information concernant l’exercice des délégations du Conseil au Maire

Vous trouverez ci-dessous la liste des décisions prises :

N°

Décision Date Thème Contenu

2022_014 30/03/2022 urbanisme Renonciation à acquérir 4 lotissement le Clos de la Fabrique - AB 770

2022_015 30/03/2022 urbanisme Renonciation à acquérir la Déderie - AC 231

2022_016 30/03/2022 urbanisme Renonciation à acquérir 306 la Déderie - AC 222

2022_017 30/03/2022 urbanisme Renonciation à acquérir 19 rue de la Pompe en Bois - AC 436

2022_018 30/03/2022 urbanisme Renonciation à acquérir 8 Cité des Sorbiers - YD 196

2022_019 30/03/2022 urbanisme Renonciation à acquérir 502 le Cormier - ZC 207-516-730

9) Ukraine : point de situation et actions du CCAS

Proposition du CCAS de lancer une collecte d’argent qui sera versée à l’association Vendée Ukraine => l’objectif est de s’appuyer sur une association locale déjà identifiée avec des actions concrètes mises en œuvre depuis plus de 20 ans.

Réunion avec le CCAS et des associations => création d’un comité de pilotage  Plusieurs assos se mobilisent : Secours Catholique, Amitiés chavagnaises, FR Cinéma, Handball, AMMI, Foyer des Jeunes

 Une journée organisée le 17 septembre avec différentes animations, ouvertes à toute la population. Différents groupes de travail ont été mis en place.

10) Questions diverses

Tour de table des commissions :

Commission communication

- Site internet : travail de mise à jour et de modernisation va débuter

- bibliothèque : visite de la médiathèque de Cugand par la commission. Local très agréable et fonctionnel - Accueil des nouveaux nés en partenariat avec le comité des fêtes le 02 avril : la matinée a été marquée par une animation bébés lecteurs. Les familles ont beaucoup apprécié.

- Pré de l’Âne : lancement de la concertation citoyenne sur son devenir9

- Réunion de quartier le 31 mars (quarter rue de Lattre et Nord-Ouest commune). 80 personnes de présentes.

- Prochaine réunion de Quartier le 13 octobre 2022 (quartier de l’Industrie)

Commission aménagement du territoire

- Réunion de pré-achèvement du lotissement Les Figuiers : belle qualité de réalisation - Les cheminements doux seront achevés en juillet le long de l’EHPAD jusqu’aux Sorbiers + le long de l’école

Commission sociale

- Don du sang du 13 avril : 141 donneurs dont 12 nouveaux

- Addiction alcool : échange avec Philippe CHAILLOU (France addiction), différents constats effectués, réunion de travail en juillet pour effectuer une rencontre avec les associations à la rentrée – point effectué aussi avec la maison de santé pluridisciplinaire, l’addiction à l’alcool étant aussi un de leurs axes => seront aussi invités à participer à la rencontre en juillet

Commission Voirie – bâtiments – patrimoine

- Eglise : réflexion pour ouvrir totalement l’église, sauf pour les offices religieux en semaine (bruit des travaux)

- Travaux rue de Lattre : objectif démarrer en juin pour se finir en novembre

Commission Sports – Loisirs – Tourisme

- Présentation en photos des travaux à la Plaine des Sports et à la salle intercommunale

Commission enfance - jeunesse

- 2nd test du service à l’assiette au restaurant scolaire en cours

- Remise des cartes d’électeurs aux jeunes de 18 ans

- Visite du chantier de l’église avec les CM1 et CM2 des 2 écoles : découverte des métiers de tailleur de pierre, couvreur et charpentier, avec la présence de l’architecte => très positif - Argent de poche : relance d’une réunion d’information le 11 juin pour porter l’information aux nouveaux jeunes de 16/17 ans

Prochaines réunions de conseil : 30 mai et 04 juillet

Fait le 25 avril 2022

A Chavagnes-en-Paillers

Le secrétaire de séance, Le Maire

Nicolas RAVON Eric SALAÜN