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Compte-Rendu - cr 17decembre2020
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Bailleul.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 17decembre2020)
Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Investissement et développement économique,
1
VILLE DE BAILLEUL CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 décembre 2020
COMPTE RENDU
L'an deux mille vingt, le dix-sept décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville de BAILLEUL s'est réuni à huis clos en l’Hôtel de Ville, conformément à l’article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 et au décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020, sous la présidence de Monsieur Antony GAUTIER, Maire, sur la convocation qui lui a été faite le onze décembre deux mille vingt et qui a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
A l'ordre du jour de cette séance :
A) DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur VANDENABEELE est désigné secrétaire de séance.
B) APPEL NOMINAL
Présents (29) : Antony GAUTIER, Christophe LEGROIS, Brigitte GALLI, Arnaud DEVILLEZ, Gaëlle LEFEVRE, Gilles DEVIENNE, Sophie SPATOLA, Nicolas LEFEBVRE, Mathilde CHARPENTIER, Pierre GRANDGENEVRE, Evelyne LORIDAN, Emmanuel FURLAN, Michèle LEGRAND, Valérie COUTURE, Géry DELANGUE, Denis BECUWE, Damien VERWAERDE, Sabrina WINCKEL, Marjorie VANDENBERGHE, Laurence DUREY, Benjamin SOWA, Aurélien BEAUFROME, Aurélie COSTENOBLE, Céline THIBAUT, Florent VANDENABEELE, Bénédicte CREPEL, Joël DECAT, Maxime DEPLANCKE, Nathalie BAUCHART.
Procurations (2) :
Marc DENEUCHE donne procuration à Nathalie BAUCHART.
Josy ANNOOT donne procuration à Joël DECAT.
Absents (2) :
Sébastien MALESYS, Bérangère VERFAILLIE. 2
Effectif du Conseil Municipal : 33
Présents en séance : 29
Procurations : 2
Absents : 2
Modification de l’ordre du jour :
- suppression de la délibération 20/085 concernant l’adhésion à la Fédération Française de l’Enseignement Artistique au titre de l’année 2020-2021 ;
- ajout d’une délibération pour intégrer le report d’une semaine du démarrage des soldes dans le calendrier des autorisations d’ouverture dominicale des commerces.
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
C) PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 NOVEMBRE 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2020.
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
D) COMMUNICATIONS DU MAIRE
Délibération 20/071 - Ville de Bailleul - Budget Principal – Exercice 2020 – Reprise d’un excédent d’investissement en section de fonctionnement à titre dérogatoire et décision budgétaire modificative n°1
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
Délibération 20/072 - Ville de Bailleul – Budget principal - Exercice 2020 – Fonds de solidarité exceptionnel – Versement aux associations d’un soutien financier d’urgence
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Délibération 20/073 - Ville de Bailleul – Budget principal – Exercice 2021 – Subvention de fonctionnement 2021 – Avance exceptionnelle sur subvention 2021
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Délibération 20/074 - Exonération des redevances d’occupation du domaine public pour les terrasses des cafés et des restaurants
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Délibération 20/075 - Exonération des redevances d’occupation du domaine public des commerçants non sédentaires des marchés de plein air des mardis et jeudis
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Délibération 20/076 - Ville de Bailleul – Budget principal – Ouverture par anticipation des dépenses d’investissement sur l’exercice 2021
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Délibération 20/077 - Ville de Bailleul – Exercice 2020 – Diverses récupérations de frais engagés par ou pour le compte du budget principal et du budget annexe du Cinéma « Le Flandria » et d’autres établissement (CCAS de Bailleul, Centre Social Honoré Declercq, Service de Soins Infirmiers à Domicile, Service d’Aide à Domicile et Résidence Autonomie « Pharaon de Winter »)
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Délibération 20/078 - Facturation des frais d’enlèvement des véhicules en « stationnement gênant »
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Délibération 20/088 - Dérogation au repos dominical – Ouverture des commerces le dimanche – Fixation de la liste des dimanches pour l’année 2021 – Avis du Conseil Municipal – Annule et remplace la délibération 20/055 du 23 novembre 2020
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
La séance est levée à 20h20.
Le Maire,
Antony GAUTIER