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Procès Verbal - PV CM 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Meyzieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 28 mars 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Justice et droit,
VILLE DE MEYZIEU
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
Séance publique du jeudi 28 mars 2024
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 8 février 2024.
Actes de gestion
1 Actes de gestion du maire - Rapporteur : Christophe QUINIOU
Finances
2 Associations sportives - exercice 2024 - attribution de subventions - autorisation donnée au maire de signer les conventions d'objectifs et de moyens et avenants - Rapporteur : Christophe ROBERT
3 Associations culturelles - exercice 2024 - attribution de subventions de fonctionnement - Rapporteur : Angélique VIRGONE
4 Commission animation - Association AL Meyzieu Basket - subvention exceptionnelle - Rapporteur : Christophe ROBERT
5 Association AMASC - attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'accueil d'une délégation arménienne - Rapporteur : Gérard REVELLIN
6 Associations de copropriétaires — Attribution de subventions - Rapporteur : Pascale NACCACHE
QUESTIONS ORALES DELIBERATIONS
Le vingt-huit mars deux mille vingt quatre, le conseil municipal de Meyzieu, légalement convoqué, s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances sous la présidence de monsieur Christophe QUINIOU, maire.
Présents : Christophe QUINIOU, Gérard REVELLIN, Bénédicte PLACE, Marie BUFFIN, Robert PELLARINI, Grégory ACHARD, Christophe ROBERT, Pascale NACCACHE, Angélique VIRGONE, Delphine DELOYS DUGOUR, Bernard DUMAS, Guy BIDAUD, Stéphane PINSON, Valérie FOUR, Hervé DELEPINE, Michael OZER, Manuel TRARIEUX, Anne- Marie DUBOST, Bernard MOUSSEY, Sylvie NORMAND, Radia LEGOUAD HASSEINE, Anne MATHIEU PESTEIL, Nicolas BERNARD, Alain PECHEREAU, Xavier-Marie VIEL, Bernard SADRY.
Excusés : Lionel CLARINI, Sylvie SIMONETTI, Véronique BOISSIERE, Sandra ROMANO, Christian
DUCARRE, Issam BENZEGHIBA, Axel MARIN, Valerian PEPE, Aline SARKISSIAN, Florence BOISSEAUD, Catarina JARECKI, Ahmed BITTAR.
Procuration de : Lionel CLARINI pouvoir à Robert PELLARINI, Sylvie SIMONETTI pouvoir à Pascale NACCACHE, Véronique BOISSIERE pouvoir à Grégory ACHARD, Sandra ROMANO pouvoir à Christophe ROBERT, Christian DUCARRE pouvoir à Anne-Marie DUBOST, Issam BENZEGHIBA pouvoir à Sylvie NORMAND, Axel MARIN pouvoir à Radia LEGOUAD HASSEINE, Valerian PEPE pouvoir à Anne MATHIEU PESTEIL, Aline
SARKISSIAN pouvoir à Bernard DUMAS, Catarina JARECKI pouvoir à Stéphane PINSON, Ahmed BITTAR pouvoir à Angélique VIRGONE.
Secrétaire : Gérard REVELLIN
Le procès-verbal de la précédente séance est lu et approuvé (abstention de monsieur Alain PECHEREAU).
Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée. |
Conformément à l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales, le maire rend compte des décisions qui ont été prises en vertu de la délégation qui lui a été donnée pour accomplir certains actes de gestion en vertu de la délibération du 16 juillet 2020 n° 2020.II1.6 :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - "service achats marchés publics"
Listes des marchés publics notifiés entre le 22 janvier et le 2 février 2024 et avenants notifiés entre le 11 janvier et le 27 février 2024 (cf. tableaux en pièce jointe).
DIRECTION DES SPORTS, DE LA CULTURE, DE LA JEUNESSE ET DES LOISIRS - "sports" (cf. tableaux) — liste des conventions, etc. du 14 décembre 2023 au 16 février 2024
DIRECTION DES SPORTS, DE LA CULTURE, DE LA JEUNESSE ET DES LOISIRS - "médiathèque"
(cf. tableaux) — liste des conventions, etc. du 17 juillet 2023 au 29 décembre 2023
DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE L'EDUCATION (cf. tableaux) — liste des conventions, etc. du 4 septembre 2023 au 18 janvier 2024
DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE -— service prévention
1° décembre 2023
Convention annuelle 2024 de partenariat entre la Ville, l'Etablissement Pénitentiaire pour Mineurs du Rhône (E.P.M.), le service éducatif auprès de l'E.P.M. du Rhône et l'association des centres sociaux et culturels de Meyzieu relative à un projet de production de plantes, de légumes, la possibilité de réaliser des jeux en bois ou autres créations utiles.
2024.11. 22 : associations sportives - exercice 2024 - attribution de subventions - autorisation
donnée au maire de signer les conventions d'objectifs et de moyens et avenants
Les associations sportives suivantes ont pour objet de développer les pratiques sportives et l'animation sportive locale.
Chaque année, la Ville soutient financièrement ces activités qui apportent une animation locale importante auprès des majolans.
Aussi, en raison de l'intérêt local présenté par ces associations sur le plan sportif et éducatif, il est proposé les attributions de subventions annuelles suivantes :
ASSOCIATIONS SUBVENTION PERÇUE MONTANT PROPOSE EN 2023 EN 2024
AL Meyzieu Basket
Fonctionnement 36 300 € 36 300 €
Aviron Majolan
Fonctionnement 28 300 € 28 300 €
Baseball Cards Meyzieu Décines
Fonctionnement 2 500 € 3 900 €
Bicross Club Meyzieu
Fonctionnement 4 300 € 4 300€
Canoë Kayak Décines Meyzieu
Action spécifique : kayak féminin 1 500 €
Action spécifique : développement 2300 € section para-canoë 500 € Action spécifique : participation 4 300 € Total : 4 300 € Travers’ Seine en handi
Cercle de Voile Lyon Meyzieu
Fonctionnement 1100 € 1700 €
Compagnie Tir à l'Arc Meyzieu
Fonctionnement 900 € 900 € Action spécifique : achat cibles mobiles 500 € Total : 1 400 €
Décines Meyzieu Athlétisme
Fonctionnement 14200 € 17 300 € Actions spécifiques : champion de mon 1000 € quartier
Meeting National de l'Est Lyonnais 1 500 € Courses des illuminés 2700 € Coupe d'europe des relais mixtes 500 € Total : 23 000 €
Dojo Meyzieu Métropole Fonctionnement 3 500 € 5 000 €
Ecole révérence danse classique
Fonctionnement Pas de demande 1100 €
FJEP
Fonctionnement 9 000 € 15 000 € Action spécifique : FJEP escrime : achat 300 € de matériel (projet avec EPIDE) Total : 15 300 €
Majvolant
Fonctionnement 2 400 € 2400 €
Meyzieu Gym Artistique
Fonctionnement 1200 € 4 800 €
Meyzieu Tennis
Fonctionnement 13 500 € 13 500 €
USM Rugby
Fonctionnement 73100 € 73100 €
USM Football
Fonctionnement 45 500 € 46 000 € Action spécifique : tournoi U13 de rentrée 1200 € Total : 47 200 €
USM Handball
Fonctionnement 10 000 € 14 000 € Action spécifique : tournoi d'été 1200 € Total : 15 200 €
USM Volley
Fonctionnement 18200 € 18200 € Action spécifique : machine à ballons 1 500 € Tournoi d'été 1200 € Total : 20 900 €
Vélo Griffon
Fonctionnement 4 000 € 4 000 € Action spécifique : achat de matériel pour 500 € action sport santé
Action spécifique : achat de récompenses 300 € pour compétitions
Total : 4 800 €
Windfoil Windsurf Meyzieu
Fonctionnement 3200 € 3 500 €
TOTAL 275 200 € 310 000 €
Il est proposé une convention d'objectifs aux associations bénéficiant d'un financement supérieur où égal à 10 000 €. Un avenant est pris lorsqu'une convention est en cours
Le maire invite le conseil à délibérer.
Madame Anne-Marie DUBOST et monsieur Christian DUCARRE n'ont pas pris part à la délibération.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Considérant les explications du rapporteur et à l'unanimité,
- _ ATTRIBUE les subventions aux associations présentées comme indiqué ci-dessus ;
- DIT que la dépense sera prélevée sur les crédits inscrits au budget 2024 au chapitre 65, compte
65748 fonction 30 ; -__ PRECISE que les subventions accordées pour des actions spécifiques seront versées sous réserve que les associations fournissent les justificatifs de la dépense ;
*__ APPROUVE les projets de conventions et d'avenants ci-annexés ;
- AUTORISE le maire à signer les documents.
Interventions : Anne MATHIEU-PESTEIL -— Alain PECHEREAU - Sylvie NORMAND - Nicolas BERNARD - Christophe QUINIOU — Anne-Marie DUBOST
2024.11. 23 : associations culturelles - exercice 2024 - attribution de subventions de fonctionnement
Les associations mentionnées ci-après ont pour objet de développer la vie culturelle et festive dans des domaines divers comme notamment le théâtre, le chant, la musique, les arts plastiques.
Chaque année, la ville soutient financièrement ces activités qui apportent une animation locale importante auprès des majolans.
Aussi, en raison de l'intérêt local procuré par ces associations sur le plan culturel et festif, il est proposé l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement suivantes (en euros) :
ASSOCIATIONS SUBVENTION PERÇUE | MONTANT PROPOSE EN EN 2023 2024
ABC SCRAP 150 € 150 €
APFEEF 1 000 € 1200€
ATELIERS DE RENCONTRE MUSICALE pas de demande 750 €
ART MANIAC THEATRE 3 000 € 3 000 €
BRASSAVENTURE 1000 € 1 000 €
BRIDGE 300 € 600 €
CERCLE AQUARIOPHILE DE MEYZIEU 250 € 300 €
CINE PASSION 1750€ 2 900 €
CLUB MYCOLOGIQUE ET BOTANIQUE 500 € 500 €
COMPAGNIE LES DESAXES THEATRE 3 000 € 3 000 €
ENSEMBLE VOCAL ALAUDA 1 000 € 1200 €
GROUPE ARTISTIQUE MELI-MELODIES 500 € 500 €
SCOUTS DE FRANCE 500 € 750 €
LIRE ET FAIRE LIRE pas de demande 500 €
POTENTIEL 500 € 600 €
PLURICOLLECTION MEYZIEU 500 € 500 €
THEIERE FEUILLES CISEAUX 300 € 450 €
TOTAL 14250 € 17 900€
Le maire invite le conseil à délibérer.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Considérant les explications du rapporteur et à l'unanimité, *__ ATTRIBUE les subventions aux associations présentées comme indiqué ci-dessus ;
DIT que la dépense sera prélevée sur les crédits inscrits au budget 2024 au chapitre 65, compte 65748 fonctions 024 et 311.
Interventions : Anne MATHIEU-PESTEIL — Alain PECHEREAU — Christophe QUINIOU
Départ de madame Odette GARBRECHIT. Procuration donnée à monsieur Christophe QUINIOU.
2024.11. 24 : commission animation - Association AL Meyzieu Basket - subvention exceptionnelle
L'association AL Meyzieu Basket a connu un drame puisque le samedi 27 janvier 2024, une jeune joueuse de l'équipe évoluant en Nationale 2 est tragiquement décédée des suites d'une crise cardiaque lors de la présentation des équipes du match opposant l'équipe de Meyzieu à celle de Lons-Le-Saunier.
Son enterrement a eu lieu dans le Val-d'Oise, d'où la joueuse était originaire. Afin d'honorer sa mémoire, le club a décidé de financer le déplacement des coéquipières actuelles et anciennes, du staff de l'équipe et de quelques dirigeants. Le montant des frais engagés par le club de l'AL Meyzieu Basket est de 3 597 €. L'association sollicite le soutien de la Ville par une subvention exceptionnelle du même montant que les frais engagés.
Considérant cette dépense non prévisible et la volonté de la Ville de soutenir le club dans son deuil,
Le maire invite le conseil à délibérer.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Considérant les explications du rapporteur et à l'unanimité,
Ÿ__ ATTRIBUE une subvention exceptionnelle de 3 597 € à l'association AL Meyzieu Basket pour couvrir les frais de déplacement précédemment évoqués ;
Y PRECISE que la subvention sera versée sur présentation d'un justificatif des dépenses ;
DIT que la dépense sera prélevée sur les crédits inscrits au budget 2024 au chapitre 65, compte 65748 fonction 30.
Interventions : Anne MATHIEU-PESTEIL — Christophe QUINIOU
2024... 25 : association AMASC - attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'accueil d'une délégation arménienne
Lors de sa réunion le 8 février 2024, le conseil municipal s'est prononcé sur les modalités d'organisation
de l'accueil, en avril 2024, d'une délégation de la ville d'Arménie de Hrazdan, afin de poursuivre le tissage entamé en 2019 de liens d'amitié entre les deux Villes.
Pour rappel, il a été prévu dans ce cadre, une enveloppe maximale de 10 000 euros de dépenses devant être prise en charge par la Ville de Meyzieu, en matière de transport, hébergements,
restauration et petites fournitures de biens de consommation, nécessaires au bon déroulement du séjour ainsi que les dépenses protocolaires (fleurs, cadeaux, ..).
Depuis, les préparatifs de l'accueil de la délégation arménienne se poursuivent en lien avec l'Association Arménienne pour la Solidarité et la Culture (AMASC). Un programme complet comprenant divers temps officiels et un point d'orgue constitué par la cérémonie de commémoration du Génocide
arménien, a été défini.
D'un point de vue de facilité organisationnelle, il apparaît que l'AMASC devrait in fine assumer directement une part des dépenses nécessaires à l'accueil de la délégation de Hrazdan. C'est pourquoi, le conseil est sollicité pour contribuer à cette prise en charge par le biais d'une subvention exceptionnelle allouée à l'AMASC d'un montant de 3 000 euros.
Le maire invite le conseil à délibérer.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Considérant les explications du rapporteur et à l'unanimité,
Ÿ__ ACCORDE une subvention exceptionnelle d'un montant de 3 000 euros à l'AMASC ;
DIT que cette somme sera imputée au chapitre 65, compte 65748, fonction 020.
Interventions : Christophe QUINIOU — Anne-Marie DUBOST
2024.II. 26 : associations de copropriétaires — Attribution de subventions
Les associations de copropriétaires réalisant l'entretien des pompes de relevage de leur assainissement où réalisant des travaux de réfection de voirie sont autorisées à percevoir des subventions dans les conditions stipulées dans les délibérations du conseil municipal, respectivement en date du 21 novembre 1994, précisée le 22 novembre 2001 et en date du 26 octobre 1987 modifiées les 3 juillet 1989, 16 juin 1997, 18 décembre 2008 et 22 novembre 2018.
Lotissement Nature de la subvention Montant en euros T.T.C
Entretien pompes
« Le Domaine des Mouettes » Annule et remplace la délibération du 678 rue Paul Eluard 14 décembre 23 (modification sur le numéro de compte budgétaire)
Entretien pompes
«Les Terrasses Frères Goncourt » Annule et remplace la délibération du 1 524
impasse des Frères Goncourt 14 décembre 23 (modification sur le numéro de compte budgétaire)
É Rte ? Entretien pompes 1 524
Le Cspreomes Réfection de trottoir 8 300 rue Paul Valéry
« Les Coquelicots » - rue du Bois Clos Acquisition pompes de relevage 3 106
Le maire invite le conseil à délibérer.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Considérant les explications du rapporteur et à l'unanimité,
Ÿ_ DECIDE d'attribuer les subventions citées ci-dessus ;
DIT que les dépenses seront imputées sur les crédits du budget 2024, chapitre 204-compte 20422, fonction 845 (009718 imputation M57) pour les travaux de voirie et du budget 2024, chapitre 65- compte 65748, fonction 731 (008480 imputation M57) pour les pompes de relevage.
* FIXE, la date de la prochaine séance publique, en principe, au jeudi 11 avril 2024. Ville de Meyzieu - Liste des marchés publics notifiés entre le 22 janvier et le 2 février 2024 Page 1 sur 3
Objet du marché Date de notification Durée du marché Attributaire Adresse Montant du marché
Concession de service public pour le centre Du 01/01/2024 au 40 boulevard Henri Sellier aquatique Les Vagues 29/12/2023 31/12/2030 ÉQUALIA 92150 SURESNES 3 045 000,00 € HT
Travaux de désamiantage et de déconstruction
des bâtiments communaux de la ville de Du 12/01/2024 au
Meyzieu 12/01/2024 13/08/2024 STAL TP sine ane Lot 2 : Déconstruction (+ garantie de parfait 20680 CHARS EU 106 901,24 € HT MS 6 : Centre aéré M. Bertone, Bâtiment achèvement) principal
Travaux de désamiantage et de déconstruction
des bâtiments communaux de la ville de Du 12/01/2024 au Meyzieu 31/07/2024 33 rue du Traité de Rome Lot 1 : Désamiantage 12/01/2024 (+ garantie de parfait MBDD 69780 MIONS 31 476,35 €HT MS 10 : Centre aéré M. Bertone, Bâtiment achèvement) principal
/ | 12 mois. Parc de moninsable Bat. C1 8 Sans montant minimum Fourniture et pose de jeux d'enfants extérieurs 12/01/2024 R “ ds ï = econductible 3 fois 12 QUALICITE APY Chemin des Tard- pour la ville de Meyzieu mols. | à TER N ENS 55580 Montant maximum annuel 200 000,00€ HT
Assistance technique pour la maintenance du
système d’information (système, réseau, Du 17/01/2024 au Lallé é sécurité) de la ville de Meyzieu L7/01/2024 16/03/2024 AVAG SERVICES ae suis 21 800 €HT MS 2 : surcroît d'activité exceptionnelle
Fourniture, installation et maintenance d’un 12 mois. CINE DIGITAL LYON projecteur laser pour le cinéma de la ville de 17/01/2024 Reconductible 3 fois 12 CINE DIGITAL LYON 89 rue des Bruyères 175 000,00 € HT Meyzieu mois. 69150 DECINES ‘
Services de formation santé et prévention des 12 mois. 7 et 9 Rue Allce Guy Blache Sans montant minimum risques professionnels pour la ville de Meyzieu — 18/01/2024 Reconductible 2 fois 12 APAVE SUDEUROPE SAS ZAC BERLIET Lot n°5 Habilitation électrique et amiante mois. 69800 SAINT PRIEST Montant maximum annuel 18 000,00€ HT
Services de formation santé et prévention des 12 mois. . Sans montant minimum risques professionnels pour la ville de Meyzieu —| 18/01/2024 Reconductible 2 fois 12 CAP LEARN 35 Rue de la Boutière Lot n°4 Secourisme mois. 71150 CHAGNY Montant maximum annuel 7 500,00€ HT Ville de Meyzieu - Liste des marchés publics notifiés entre le 22 janvier et le 2 février 2024 Page 2 sur 3
Objet du marché Date de notification Durée du marché Attributaire Adresse Montant du marché
ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE
Enlèvement, élimination et valorisation des Du 22/01/2024 au she riénitanitiit : À ’ ) nimum ni déchets de toute nature pour la vile de Meyzieu 20/08/2025 4 16 Rue Fernand Pelloutier m i Lot 2 : Déchets dangereux 22/00202% (+ garantie de parfait R:D:5{REeYElage DÉCREES SENTE) 69200 VENISSIEUX Est AA GB MS1 : enlèvement des cartouches de protoxyde achèvement) 15 000 €HT ‘
d'azote
Prestations d'entretien des espaces verts, 12 mois. S î
naturels et sportifs 23/01/2024 Reconductible 3 fois 12 A Re 76e LOU rate Montant maximum annuel Lot 7 : Entretien des espaces verts — lot réservé mois. 69960 CORBAS 100 000 € HT
Prestations d'entretien des espaces verts, 12 mois $ jai
naturels et sportifs ‘ble 3 90 rue André Citroën ans montaneminimum Lot 5 : Elagage et entretien du patrimoine 28/01/2024 Reconauetble si FRRIRERETARVEL 69747 GENAS Cedex Montant maximum annuel arboré ë 50 000 € HT
Prestations d'entretien des espaces verts, 12 mois & ini
naturels et sportifs 3 19 chemin de la Lône ans montant minimum Lot 4 : Entretien des terrains sportifs 23/04/2024 Reponduesnle sise SAS GRÉENSTNLE 69310 PIERRE BENITE Montant maximum annuel
engazonnés s 50 000 € HT
Prestations d'entretien des espaces verts, 12 mois. . Sans montant lui
naturels et sportifs 23/01/2024 Reconductible 3 fois 12 28 rue Lamartime mntrum
Lot 1 : Entretien de Denupss verts LL mois ÉHAFALERS 69800 SAINT PRIEST Montant maximum annuel
° 200 000 € HT
Travaux de voirie, terrassement et Du 25/01/2024 au
assainissement pour la ville de Meyzieu 25/01/2024 24/03/2025 GAS 47 rue des Collières
MS 1: Travaux d'amélioration pour la mise aux (+ garantie de parfait CS 60173 29467,79
normes PMR des ERP achèvement) 69800 SAINT PRIEST
S:
Fourniture et pose de columbariums pour la 30/01/2024 Du 30/01/2024 au GRANITERIE DU FOREZ 2300 Route de Roanne ans montant minimum
ville de Mevzieu 29/01/2028 42110 CIVENS Avec montant maximum sur toute! la durée 210 000,00€ HT
Travaux d'entretien, de maintenance et de
réhabilitation courants des bâtiments de la ville Du 01/02/2024 au à au &
de Meyzieu 31/05/2025 » avenue Lot 4 : Revêtements de sols minces 01/02/2024 (+ garantie de parfait SAPE Cité Berliet 5 621,44 € HT MS 15 : Transformation de locaux pour un EAJE achèvement) 69800 SAINT PRIEST au CS R. Cassin Ville de Meyzieu - Liste des marchés publics notifiés entre le 22 janvier et le 2 février 2024 Page 3 sur 3
Objet du marché Date de notification Durée du marché Attributaire Adresse Montant du marché
Sans minimum
Montant maximum de
stallati t maint ce des vidéophones et Du 02/02/2024 au F j 180 000€ HT Installation et maintenan P 03/05/2027 30 rue Auguste Fresnel 69800
interphones de la ville de Meyzieu 02/02/2024 re ao parfait INEO RHONE ALPES AUVERGNE SAN PRIEST er ne S3 : Prix nouveaux à ï M " achèvement) Montant maximum pour chaque
période suivante : 20 000€
TPF INGENIERIE
Concours de Maîtrise d'oeuvre pour la Liste des candidat: is à Rénovation technique et énergétique du centre 02/02/2024 - CD21 - ats admis Aquatique Les Vagues
ARTELIA
Présenter une offre Ville de Meyzieu -Liste des avenants notifiés entre le 11 janvier et le 27 février 2024 Page 1 sur 2
Variation(s) financière(s)
Date de notification Titulaire Adresse Objet de l'avenant induite(s) Montant initial du marché Nouveau montant de l'avenant {Montant / Pourcentage)
& Avenant 3: ,
RHONE ALPES 147 Avenue Marcel Mérieux L d’une échell AI Maximum périodique (2 ans) : éfansé 11/01/2024 Ajout de fourniture et pose d’une échelle] ucune nchang 1/01/ ASCENSEURS 69530 BRIGNAIS à 2 pans sécurisés 100 000,00 € HT
Avenant n°3:
17/01/2024 LAGRANGE THIENOT FR juedestancnères Prestations supplémentaires devenus 1 540,14 € 48 816,85 EHT 53 644,65€ HT nécessaires
je f 14 rue de Serrières avenant 2er MSA;
25/01/2024 Rhône Fluides 69540 IRIGNY Prestations supplémentaires devenus + 1 032,00 HT 7 367,60 € HT 8 399,60€ HT nécessaires
Avenant 1 sur MS 14 : 66, avenue des Bruyères »
31/01/2024 COURTADON SAS , ; Décompte final de l’ensemble des +1466,45 HT 8 107,30 € HT 9573,75€HT Le 68250 DECINES-CHARPIEU travaux rendus nécessaires ° '
Avenant 2 :D Sans montant minimum annuel
Transfert à la sté CGN de l'ensemble des : .
01/02/2024 JACQUES LAFARGUE a ONE droits et obligations contractés par la Aucune Monenimetmumannuel s inchangé TRAITEUR société LAFARGUE au titre de l’accord- ati Estimation annuelle : 17 000 € HT cadre
10 rue Pascal Avenant 1 : Sans montant minimum
02/02/2024 EUROFEU / ISOGARD BP 105 De transfert Aucune Montant maximum périodique (2 inchangé 69685 CHASSIEU Cedex ans) : 50 000,00€ HT
4 Sans montant minimum ni 60 Rue Lucette et René Desgrand Avenant 1:
07/02/2024 ELISE LYON de | Aucune montant maximum. Inchangé 69100 VILLEURBANNE Ajout de lignes au BPU Estimation annuelle : 10 000 € HT
Avenant 1 sur MS 16:
s Corriger le montant total de la DPGF 11 bis, rue de la Favorite Pt
15/02/2024 STORIA SARL è £ suite à une erreur de formule de calcul et -510,00€ HT 6 691,30 € HT 6181,30€ HT BSGOSEYON établir la moins-value découlant des ' ’
travaux non réalisés Ville de Meyzieu - Liste des avenants notifiés entre le 11 janvier et le 27 février 2024 Page 2 sur2
——— Variation(s) financière(s) pete je NORTON Titulaire Adresse Objet de l'avenant induite(s) Montant initial du marché Nouveau montant {Montant / Pourcentage)
SKL SAS
ZI DU BAS PONTET Avenant 4 :
16/02/2024 SKL 14 rue Jules Ferry Correction d’une erreur de plume Auëirie 199 933,44€ HT inchangé 69360 ST SYMPHORIEN D'OZON
662 rue des Jonchères Avenant 4 : 16/02/2024 LAGRANGE THIENOT 69730 GENAY Correction d’une erreur de plume Aucune 48 816,85 € HT Inchangé
235 Rue de l’Etang Avenant 1: z 21/02/2023 AC ENVIRONNEMENT 69760 LIMONEST Ajout 3 prix nouveaux au BPU Aucune Sans mini maxi 40 000 € HT Inchangé
Avenant 1 :
58 Rue de Marseille Clôture de la période en cours suite Sans montant minimum annuel à 27/02/2024 TARGE MIROITERIE 69007 LYON atteinte maximum et ouverture anticipée Aucune Maximum annuel 20 000 € HT inchangé de la période suivante
10, Bd Marcel Dassault Avenant 1 :
27/02/2024 CLEMESSY ESS CS 60037 Ajout de travaux supplémentaires rendus! +1678€HT 17 589,30 € HT 19 267,30 € HT 69330 JONAGE nécessaire VILLE DE MEYZIEU DIREU TIUN : SFUKI3, CULIURES, JEUNESSE,
LOISIRS ET VIE ASSOCIATIVE
Le 05 mars 2024
direction générale des services
secrétariat général
JM
ETAT DES DECISIONS prises en vertu de la délégation donnée au maire pour accomplir certains actes de gestion
Délibération n° 2020.1I1.6 du 16 juillet 2020 devenue exécutoire le 20 juillet 2020
Date de la décision Bénéficiaire Objet Montant éventuel ou de l'acte nom, prénom et adresse de la décision H.T. et T.T.C.
14/12/2023 Mevzieu Tennis Convention de mise à disposition de la Monsieur Nasser HANNOUS halle de tennis du stade des Servizières à 0€ Stade des Servizières titre gracieux le 23 décembre 2023 139 rue de la République
69330 MEYZIEU
16/02/2024 Comité du Rhône Métrople de Lyon de Convention de mise à disposition du 1 920€
Volleyball gymnase Evariste Galois du Madame Michèle AKILIAN 19 au 21 février 2024 28 rue Julien et du 26 au 28 février 2024 69003 LYON Ville de Meyzieu
7
à LH
direction générale des services
secrétariat général
JM
DIRECTION : CULTURE / MEDIATHEQUE
8 mars 2024
pour accomplir certains actes de gestion
ETAT DES DÉCISIONS prises en vertu de la délégation donnée au maire
Délibération n° 2020.111.6 du 6 juillet 2020 devenue exécutoire le 20 juillet 2020
Date de la décision Bénéficiaire Objet Montant éventuel
ou de l'acte nom, prénom et adresse de la décision HT. et T.T.C.
12/10/2023 Association Cyberunes Convention accueil club de lecture Atitre gratuit
Marc DETREZ de l'association Cyberunes à la médiathèque
69 330 MEYZIEU
45 avenue Jean Mermoz
1707/2023 Compagnie Sac à son Spectacle Histoire d’histoires 865,52 € TTC
27 rue Coste Mercredi 17 janvier à 9h30 et 10h30
69 300 CALUIRE ET CUIRE
18/07/2023 Compagnie NAJICO Spectacle Lou(Hou)p 1 073,20 € TTC
Maison des associations Samedi 20 janvier à 15h et 16h30
21 rueGeorges Lamarque
73 200 ALBERTVILLE
28/07/2023 Compagnie L'œil du Cyclope Spectacle Matoum et Tévibar 1 000 €
69 100 VILLEURBANNE
39 rue Georges Courteline Mercredi 24 janvier à 15h
12/10/2023 La compagnie du bazar au terminus
Mairie de Machézal
42 114 MACHEZAL
Spectacle Un beau matin
Mercredi 5 juin à 9h30 et 10h30
Cession spectacle : 1 100 €
Defraiement : 133,89 € 15/10/2023 Verbecelt & Compagnie Spectacle Touche Touche 400€
23 rue Tramassac 15 mai 2024 à 9h30 et 10h30
69 005 LYON
22/11/2023 Elise FONTENAILLE Vendredi 19 janvier 18h45 — Rencontre publique 506,14 € net 28 rue Notre Dame du portail Samedi 20 janvier à 10h — Atelier d'écriture
43 390 AUZON
22/11/2023 LEPRINCE Gildas Jeudi 28 et vendredi 29 mars 2024 1 300,52 € brut / 1 092,94 € net
34 bis rue du Révérend Père Christian Rencontres scolaires dans les collèges et conférence
Gilbert publique à la médiathèque
92600 ASNIERES-SUR-SEINE
11/12/2023 Association Les Zondits Concert Alexandre Castillon Spectacle : 700 € 23 bis rue des Rancy Samedi 23 mars à 17h Production : 150 €
69 003 LYON Transport : 50 €
29/12/2023 Laure MONLOUBOU Rencontres scolaires 499,57 € brut
103 rue Duguesclin
69 330 MEYZIEU
Mardi 9 avril 2024 VALLE DE MEvyziEu
direction générale des services
secrétariat général
JM
DIRECTION : EDUCATION ENFANCE
Le 27 février 2024
ETAT DES DECISIONS prises en vertu de la délégation donnée au maire
pour accomplir certains actes de gestion
Délibération n° 2020.1I1.6 du 16 juillet 2020
Date de la décision Bénéficiaire Objet Montant éventuel
ou de l'acte nom, prénom et adresse de la décision H.T. et T.T.C.
04/09/23 Justine CARMONA MOTTEREAU Convention de mise à disposition local Carreau ergothérapeute élem année scolaire 2023/2024
14/09/23 Inès BLETON Ergothérapeute Convention de mise à disposition local Grand
Large année scolaire 2023/2024
26/09/23 SCOOTS DE FRANCE Convention de mise à disposition de locaux
école Cassin et Espace Papillon 2023/2024
29/09/23 Office d'éducation de l'Ambassade d'Espagne Convention de mise à disposition local Pagnol représentée par Mme DEL ROSARIO GARCIA | élem les mercredis de 13h30 à 15h30 année
Roa scolaire 2023/2024
04/10/23 Ciné Passion Convention d'utilisation des locaux scolaires du
23/10/23 au 27/10/23
10/10/23 APEGL Grand Large Convention d'utilisation des locaux scolaires
2023-2024
10/10/23 APE Marie Curie Convention d'utilisation des locaux scolaires
2023-2024
12/10/23 APE Carreau Convention d'utilisation des locaux scolaires
2023-2024 20/10/23 APE Prévert Convention d'utilisation des locaux scolaires 2023-2024
20/10/23 APE Jules Ferry Convention d'utilisation des locaux scolaires 2023-2024
10/11/23 GPI Pagnol Convention d'utilisation des locaux scolaires 2023-2024
15/01/24 école Jules Ferry Convention d'occupation des locaux pour organisation d'un loto le 09/02/24
17/01/24 FCPE Marcel Pagnol Convention d'utilisation des locaux scolaires 2023-2024
18/01/24 APE Condorcet Convention d'utilisation des locaux scolaires 2023-2024
18/01/24 Parents Autonomes des Calabres Convention d'utilisation des locaux scolaires 2023-2024
18/01/24 AIPEC René Cassin Convention d'utilisation des locaux scolaires 2023-2024 FIXE, la date de la prochaine séance publique, en principe, au jeudi 11 avril 2024
Le maire, Le secrétaire,
L À ur
Christophe QUINIOU Gérard REVELLIN