Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil Municipal 220411
Conseil Municipal - conseil municipal 100418
Conseil Municipal - Conseil Municipal 200225
Conseil Municipal - Conseil Municipal 190404
Conseil Municipal - Conseil Municipal 221110
Conseil Municipal - conseil municipal 201216
Conseil Municipal - Conseil Municipal 220315
Conseil Municipal - Conseil Municipal 210305
Conseil Municipal - Conseil Municipal 210929
Conseil Municipal - conseil municipal 271117
Conseil Municipal - conseil municipal du 21 mars
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Locronan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 21 mars)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Handicap et inclusivité,
Ville
de
Locronan
}#
Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
Kêr
Lokorn
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 14
Présents-
représentés
: 14
Votants
: 14
Le
vingt
et un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Etaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Jacqueline
LE
GAC,
adjointe
au
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Stéphane
Le
DOARÉ,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE,
et
David
SALM.
Absents:
Madame
Véronique
LEFEVRE
a
donné
procuration
à
Monsieur
Alain
Date
de
convocation
:
14/03/2016
ANSQUER.
Monsieur
Jean-François
LEGAULT
a
donné
procuration
à
Monsieur
Vennec
Le
Mener Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Ludovic
KERLOCH
Le
procès-verbal
de la
séance
du 29
février 2016
est adopté
à l’unanimité
Ordre
du
jour
:
- Comptes
de
gestion
2015
de
l’ALSH
et du
lotissement
« clos
du
NEVET
»
- Comptes
administratifs
2015
de
l’ALSH
et du
lotissement
« Clos
du
NEVET
»
- Subvention
budget
ALSH
- Subvention
budget
CCAS
- Affectation
des
résultats
de
l’exercice
2015
- Vote
des
taux
d’imposition
- Budgets
primitifs
2016
- Projet
de
skate
parc:
autorisation
de
demande
de
subventions
- Clos
du
NEVET
: reconduction
de
l’emprunt
- Stages
: autorisation
de
signature
des
conventions
- Questions
diverses
Avant
le
1er juin
de
l'année
qui
suit
la
clôture
de
l'exercice,
le
trésorier
établit
un
compte
de
gestion
par
budget
voté
(budget
principal
et
budgets
annexes).
Le
compte
de
gestion
retrace
les
opérations
budgétaires
en
dépenses
et en recettes,
selon
une
présentation
analogue
à celle
du
compte
administratif.
Le
compte
de
gestion
est
également
soumis
au
vote
de
l’assemblée
délibérante
qui
peut
constater
ainsi
la
stricte
concordance
des
deux
documents
(compte
administratif et compte
de
gestion).
Ce
premier
examen
est
suivi
d’un
second
contrôle
effectué
par
le juge
des
comptes.
Au
vu
des
pièces
justificatives,
jointes
en
accompagnement
du
compte
de
gestion,
le juge
des
Comptes
est
à même
d’apprécier
la qualité
de
gestion
du
trésorier
de
la
collectivité
et
peut,
si
des
négligences
sont
constatées,
engager
la responsabilité
personnelle
et pécuniaire
de
celui-ci.
-1- Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
Le
maire
informe
l’assemblée
que
les
comptes
de
gestion
2015
de
l’ALSH
et
du
« CLOS
DU
NEVET
»
sont
concordants
avec
les
comptes
administratifs
de
l’ALSH
et
du
CLOS
DU
NEVET
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
Adopte
les
comptes
de
gestion
du
trésorier
pour
l’ALSH
et
le
«
CLOS
DU
NEVET
».
VOTE
DUCONSENL
Comptes-degestion
AE
CA
2015
ALSH
DEPENSES
:
121
788.67
€
contre
114
441.05
€
en
2014
(rappel
2013
:127
349.64
€)
Les
dépenses
à
caractère
général
sont
comparables
à celles
de
2014.
Elles
concernent
les
« Fournitures
scolaires
»,
les
dépenses
«Achats
prestations
de
service
»
correspondant
aux
différentes
sorties
extérieures
qui
ont
été
maîtrisées
.Les
dépenses
«
Transports
collectifs
»
concernent
les
prestations
CUB
essentiellement
quand
cela
est
possible.
Demande
de
contribution
des
parents
pour
les
trajets
des
camps
de
l'été.
Les
dépenses
«
Charges
de
personnel
»
:Notons
une
augmentation
de
5
569.62
€
:il
convient
de
relever
que
l’équipe
pédagogique
a
été
très
instable
durant
cette
année
:arrêts
maladie,
mutation,
abandon
de
poste.
Ceci
a
rendu
le
suivi
de
l’ALSH
très
compliqué
et
plus
onéreux.
Cependant,
les
animateurs
présents
ont
montré
une
grande
volonté
de
travailler
pour
les
enfants
et
ont
pris
la
relève
dans
des
conditions
pas
toujours
optimales.
L’ALSH
a
ouvert
81
jours
durant
les
vacances
scolaires
2015
et
35
mercredis.
Soit
une
moyenne
de
21
enfants
par
jour
durant
les
vacances
de
l’année
2015
PERIODE
ne
| ar
HIVER
10
1
PAQUES
10
18
ÉTÉ
37
26
CAMPS
10
TOUSSAINT
10
5%
NOEL
4
20 Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
RECETTES
: 123
108.93(dont
20
336.94
de
report
d’excédent)
contre
130
259.60
€ en
2014
Les
participations
familles
se
montent
à
34
701.90
€
contre
38
330.69
€
en
2014
et
40
774.35
€
en
2013...
|
semble
que
le
calcul
du
quotient
familial
permette
au
plus
grand
nombre
de
profiter
du
service
dans
les
meilleures
conditions.
Toutefois,
l'impact
sur
les
recettes
est
réel.
Les
subventions
correspondent
à
la
subvention
du
budget
Commune
de
38
365
€
(35
365
€
de
valorisation
des
locaux
et fluides
remboursée
ensuite
par
le
BP
ALSH
à la Commune
+ 3 000
€ de
subvention
réelle)
et
aux
aides
de
la CAF
au
titre
du
Contrat
Enfance
Jeunesse
(CEJ),
une
partie
financée
par
la
CAF
(27
409.58€)
et
une
autre
partie
par
la
MSA
(2295.51€).
Résultats : Section
de
fonctionnement
A
|Dépenses
121788.67
B
|Recettes
102771.99
C
|Déficit
de
l'exercice
: B-A
19016.68
D
|
Résultat
reporté
de
l'exercice
20336.94
Monsieur
Le
Maire
s’est retiré
avant
le vote
du
compte
administratif de
l’ALSH
et du
« Clos
du Nevet
»
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré
Adopte
le compte
administratif de
l’ALSH
2015.
Comptes
administratifs ALSH2015 Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
CA
2015
« CLOS
DU
NEVET
»
Les
dépenses
réelles
de
fonctionnement
s’établissent
comme
suit
:
28
556.18
€HT
concernant
des
frais
de
géomètre
et
des
frais
de
viabilisation
du
lotissement
(Véolia,
SDEF,
edf,
orange) 26
000
€ d'intérêts
d'emprunts
(4 échéances
à 6500
€)
Les
recettes
réelles
de
fonctionnement
s'établissent
comme
suit
:
3 ventes
de
terrains
: (39133.26,
29132.37,
26515.69)
= 94
781.32
Les
autres
dépenses
et
recettes
sont
des
opérations
d'ordre
de
gestion
de
stocks
(# dépenses
et
recettes
réelles).
Résultats
:
Section
de
fonctionnement
à
nG
à
Section
d'investissement
Dépenses
54
556.18 | |
F | Dépenses
de
l'exercice
250
000
Recettes
94781.32 | |
G|
Recettes de l'exercice
0
Résultat
reporté
de
l'exercice
olwlx> D
ni
-36
109.75
1 | Restes
à réaliser
: dépenses
0
J |
Restes
à réaliser
: recettes
0,00
K |
Report
excédent
n-1
509
988.78
L | Excédent
à
reporter
au
compte
001
259
988.78
Monsieur
Le
Maire
s’est
retiré
avant
le vote
du
compte
administratif de
l’ALSH
et du
«
Clos
du
Nevet
»
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré
Adopte
le compte
administratif
du
Clos
du
Nevet
2015.
Comptes
administratifs
Clos
du
Nevet
2015 Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
DÉCIDE
d’allouer
la somme
de
60
769.74
€
au
budget
ALSH
2016
(35365
€ de
charges
locatives
et
25
404.74
€
de
subventions)
VOTE
DUICONSEIL
s
Dondu
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
DÉCIDE
d’allouer
une
subvention
de 4 000
€ au
budget
CCAS
2016.
VOTE
DU.CONSEIL
te BUDGET
COMMUNE
Le
compte
administratif
2015
« Commune
»
présente
un
excédent
de
fonctionnement
de
385
365.94
€.
Il
est
proposé
d’affecter
la
somme
de
274
874.51
€
à
la
section
d'investissement
au
compte
1068.
Cette
somme
correspond
en
partie
au
besoin
de
financement
de
l'investissement
(elle
couvre
les
restes
à
réaliser
et
le
déficit
d'investissement.
Le
solde,
soit
110
491.43
serait
reporté
en
excédents
de
fonctionnement
au
compte
002.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
DÉCIDE
d’affecter
comme
suit
le résultat
de
fonctionnement
de
la commune
:
Compte
1068
: 274
874.51
€
Compte
002
:
110
491.43
€ (Excédent
de
fonctionnement
reporté)
VOTE DUICONSEIL
Affectationtrésultat
au
COCA Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
BUDGET
ALSH
Le
compte
administratif
de
l'exercice
2015
présente
un
excédent
de
1320.26
€.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
DÉCIDE
d’affecter
comme
suit le résultat
de
fonctionnement
de
l’ALSH
:
-Compte
002
: report
de
1320.26
€
(Excédent
de
fonctionnement
reporté)
VOTE
DULCONSEIL
Affectation
résultat
ALSH
au
budget
ALSH’2016
BUDGET
CLOS
DU
NEVET
Le
compte
administratif
de
l’exercice
2015
présente
un
excédent
de
4 115.39
€.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
DÉCIDE
d’affecter
comme
suit le résultat
de
fonctionnement
du
Clos
du
Névet
-compte
002
: report
de
4 115.39
€
(Excédent
de
fonctionnement
reporté)
VOTE
DU:
CONSEIL
Affectation
résultatClos
dulNévet
au
budget
2016
Monsieur
Le
Maire
informe
les
élus
que
sans
augmentation
des
taux
d’imposition
la
recette
fiscale
s'établit
à : 373
517
€.
Il
est
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
d’augmenter
les
taux
de
1
%:
cela
engendre
une
recette
supplémentaire
de
l’ordre
de
3718
€.
Il s’agit
là d’une
recette
qui
contribuera
à
compenser
en
partie,
la diminution
des
dotations
de l’Etat
estimée
à (- 20
000
€). Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
Extrait
de
l’état
1259 :
Base
.
Base
d'imposition
Si
taux
%
es
d'imposition
|
Taux
É
f
attendu
P
augmente
évolution
EFFECTIVE
2015
PREVISIONNELLE
de
1%
2016
sans
e
2015
°
les
arrondis
2016
Taxe
.
1215
367
14.04
1 231
000
14.18
1%
174555
d'habitation Taxe
foncière .
1079
347
17.11
1 091
000
17.28
1%
188524
(bâti)
Taxe
foncière
un
29
928
46.56
30
100
47.02
1%
14153
{non
bâti)
TOTAL
377
232
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
Vote
les taux
suivants
pour
la fiscalité
de
2016 :
Taxe
habitation
: 14.18
%
Taxe
foncière
(bâti)
: 17.28
%
Taxe
foncière
(non
bâti)
: 47.02
%
GRATUIT UC Conseil
Municipal
du
21 mars
2016
BUDGET
COMMUNE
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
: 1 058
262.43
€
Chapitre
011
: Charges
à caractère
général
: 253
402
€
contre
222
961.60
€
réalisé
en
2015
Ce
chapitre
comprend
les
gros
postes:
Electricité,
combustibles,
contrats
de
maintenance,
voies
et
réseaux
(entretien
courant),
contrats
d'assurances,
téléphone,
fournitures
scolaires,
fournitures
d'entretien.
Chapitre
012
: Charges
de
personnel
: 452
980
€ contre
395
355.50
€ réalisé
en
2015
Personnel
titulaire
et
non
titulaire,
cotisations
salariales
et
patronales,
Médecine
du
travail...
Contrat
d'avenir
(21
000
€ pour
35
heures
par
semaine)
et contrat
aidé
(10
000
€ pour
20
heures
par
semaine)
Les
aides
de
l’Etat
sont
inscrites
en
recettes
Chapitre
023
: Virement
à
la
section
d'investissement
:
187
610.69
€
Chapitre
65
: Charges
de
gestion
courante
: 120
069.74
€
contre
97
180.10
€
réalisé
en
2015
Indemnités
des
élus,
cotisations,
subvention
au
CCAS
(4
000
€),
subvention
au
budget
ALSH
(60769.74
€
soit
25
404.74
€
de
subvention
et
35
365
€
de
charges
locatives)
et
les
subventions
aux
associations.
Chapitre
66
: Charges
financières
: intérêts
des
emprunts
: 39
000
€
contre
44
538.72
€
en
2015
Chapitre
67
: Charges
exceptionnelles
: 400
€,
pas
de
dépense
en
2015
Intérêts
moratoires
et
titres
annulés
sur
exercices
antérieurs. Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
: 1 058
262.43
€
dont
110
491.43
de
report
d’excédent
Chapitre
013
: Atténuation
de
charges
: 61
000
€
contre
75
980.76
réalisé
en
2015
Ce
chapitre
correspond
:
- aux
sommes
reçues
en
remboursement
des
salaires
de
l’ALSH
: 37
000
€
- remboursement
du
CIGAC
(organisme
assurance
statutaire)
: 14
000
€
- aides
de
l'Etat
pour
contrats
aidés
estimées
par
défaut:
10
000
€
Chapitre
70
: Produits
de
services
: 91
915
€
contre
113
976.82
€
Produits
des
photocopies,
concessions
du
cimetière,
Redevance
d'occupation
du
Domaine
Public
(terrasses,
France
Télécom),
recettes
des
spectacles,
recettes
du
musée,
cantine
et
garderie,
remboursement
charges
locatives
ALSH).
Chapitre
73
: Impôts
et taxes
: 653
015
€ contre
705
250.74
€
réalisés
en
2015
Contributions
directes
377
235
€
( avec
proposition
d'augmentation
de
1%des
taux),
attribution
de
compensation
Quimper
Communauté
(34
282
€),
droits
de
place
(marchés
aux
étoiles,
brocantes),
droits
de
stationnement
prévus
à hauteur
de
180
000
€
pour
les véhicules
et
les campings
cars.
Chapitre
74
: Dotations,
subventions
et
participations
: 125
841
€
contre
152
323.95
€
réalisés
en
2015.
Dotation
globale
de
Fonctionnement
(60
000
contre
80
796
€
en
2015),
Dotation
de
solidarité
rurale
-Compensation
exonération
taxes
habitations
et
foncières
(11
841
€ contre
16
626
€
en
2015),
Remboursement
charges
Office
du
tourisme,
Fonds
de
concours
SIVU
par
Qper
CO,
Fonds
de
concours
Qper
Co
Illuminations
(20
000
€)
Chapitre
75
: Autres
produits
de
gestion
courante
: 8
000
€
contre
92
420.83
€
perçu
en
2015
compte
tenu
de
la
vente
du
camping
Location
de
salles,
recettes
provenant
de
la
location
de
terrains,
Chapitre
76
: Produits
financiers
: non
renseigné
car
non
significatifs
Chapitre
77
: Produits
exceptionnels
divers
: 8
000
€
Vente
de
délaissés
de
voirie Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
: 679
129.20
€
Chapitre
001
: Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
: 166
546.51
Chapitre
16
: Emprunts
: 84
000
€
contre
288
123.66
€
en
2015
Chapitre
20
: Immobilisations
incorporelles
:
12
538
€
e
205:
Droits
Logiciel
SEGILOG
: 2
538€
e
2031:
révision
PLU
10
000
€
Chapitre
21
: Immobilisations
corporelles :
39
600
€
de
nouvelles
inscriptions
-
2182
Matériel
de
transport
: RAR
de
992€
+ 24
000
€
(tracteur)
-
2183
Matériel
de
bureau
: RAR
de
1 368€ +4
200 £
(4 ordi
école
et
2 mairie)
-
2184
Mobilier
: RAR
de
478
€ + 400
€ (16
chaises
cantine
et école)
-
2188
Matériel
divers
: RAR
: 2 016
€ + 11
000
€
5000
€
:poteaux
incendie
: place
de
l’église
et
rue
des
ajoncs
6 000
£
: Panneaux
de
rue
+
numérotation
-
Opérations
d'équipement
:
e
Opération
15
: Voirie
: RAR
de
19
714
€ +
31000
€
-
Proposé
BP
2016
: venelle
de
Toul
prichen
(3500)
et
rue
des
bruyères
(sans
réseau
EP)(31000)
Route
du
Mez
(5000),
lotissement
de
kerjacob
(6000)
._
Opération
17
: Eclairage
public
: RAR
22
948
€
+
5
000
€
Rue
des
Bruyères
: 8 400
€
Rue
de
la Troménie
: 12
420
€
Réparations
rue
St
Maurice
: 4 800
€
Réfection
façade
musée
en
RAR
Sanitaires
handicapés
: 20
000
€
-10- Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
e
Opération
19
: Eglise
: RAR
de
2 246€
+48
000
€
Restauration
Hôtel
du
Rosaire
: 48
000
€
Réseau
télécom
rue
des
bruyères
: 6 600
€
Réseau
télécom
rue
de
la troménie
: 12
420
€
Travaux
réalisés
en
2015
en
partenariat
avec
EDF
et
Orange
: 3000
€
7
oo
3 T
D
un
PA
oo
=
&- 0
œ
T
D:
g mm
ga. 2
œ
= 3
3 T
[e]
8 oo
=
T
©. m
a
5
2 a
=.
œ
CS
£ D
2. Ca
og
2 ee
Lee)
Ï o
[e] S
T
2
Pavage
venelle
toul
Prichen
: 15
000
€
-__
Aménagement
aire
de
pique
nique
: 7 OO0€
Aménagement
parking
: 32
000
€
Démolition
salle
du
3è
âge
et
aménagements
: 47
311.69€
:
e
Opération
24
: luminations
: RAR
de
29
896
1
=
oo
o Q
So
5 a
a
& œ
o
œ
3 T
= o
a
ZT Et]
<<
& S
uw SC
5
D So
= oo
-11- Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
4/
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
: 679
129.20
€ dont
emprunt
prévisionnel
( 100
000
€)
Recettes
d'investissement
prévues
pour
2016
:
15
481
€ de
SDI
(conseil
départemental)
-
40535
€ de
Fonds
de
compensation
de
la TVA
(sur
investissements
2014)
-
Subventions
DRAC
pour
restauration
autel
du
Rosaire
: 19
789
€
-
Subvention
département
pour
autel
du
Rosaire
: 8 281
€
-
Taxe
aménagement
: 10
000
€
-
Subvention
départementale
pour
restauration
de
statues
: 2 403
€
-__
Affectation
au
compte
1068
: 274
874.51€
-
Proposition
d'inscription
d’un
emprunt
de
100
000€
-
virement
de
la section
de
fonctionnement
187
610.69
€
D'autres
subventions
ont
été
ou
seront
sollicitées,
notamment
pour
le
skate
park
et
l’embellissement
du
bourg.
En
l'absence
d’arrêtés
attributifs,
elles
ne
sont
pas
inscrites
au
projet
de
budget
pour
le
moment.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
VOTE
le
budget
primitif
de
la
commune
comme
suit
:
ELEC
rte)
(3
= 19 Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
BUDGET
ALSH
DEPENSES Le
budget
prévisionnel
2016
reste
comparable
à celui
de
2015,
est
équilibré
à
hauteur
de
127
090.00
€
La
fréquentation
du
Centre
au
cours
des
derniers
mois
a été
importante
et
laisse
présager
une
année
2016
dense
en
activités.
Les
comptes
intègrent
cette
réalité.
La
ligne
budgétaire
6042
achats
et
prestations
de
services
(4
750€)
concerne
les
différentes
sorties
et
projets
d'animations
mis
en
place
les
mercredis
et
les
vacances
scolaires,
autour
des
sujets
qui
suivent
:
-
Projet
«
nature
en
jeux
» - rencontre
inter
centre
à BRASPART
Le
14
avril
-__
Projet
de
renouvellement
de
ia
mise
en
place
d’un
potager
-
Travail
sur
l’embellissement
extérieur
de
Centre
(en
dehors
des
vacances)
-
Au
cours
du
dernier
trimestre,
participation
au
marché
de
Noël
- _
Échange
Intergénérationnel
avec
l’Ehpad
de
Plogonnec
s’articulant
autour
d'ateliers
jeux,
de
cuisine,
de
jardinage,
ce
à chaque
période
de
vacances.
-__
Afin
de
proposer
des
camps
à
l’adresse
de
chaque
tranche
d'âge,
il
est
envisagé
de
renouveler
cette
année
la
formule
reprenant
le
principe
d’une
nuitée
au
camping
pour
les
3-6
ans.
Ceci
permet
de
présenter
aux
familles
des
formules
de
séjours
pour
les
enfants
de
3
à
14
ans.
La
ligne
budgétaire
60623
Alimentation
(9
500€),
comprend
les
dépenses
liées
au
repas
livrés
par
Médirest,
les
goûters
et
les
ingrédients
des
ateliers
cuisine.
La
ligne
budgétaire
6067
Matériel
pédagogique
(700€)
se
justifie
par
l'achat
de
matériel
pour
l’ensemble
des
mercredis,
les
petites
vacances
scolaires
et
les
vacances
d'été.
Ce
montant
est
en
retrait
de
200
€
par
rapport
à
2045
qui
a
vu
le
remplacement
d’un
certain
nombre
d’outils
et
de
jeux.
La
ligne
budgétaire
6247
Transports
collectifs
(2
000€).
L'utilisation
des
transports
gratuits
mis
à disposition
par
la
QUB
continuera
à être
privilégiée.
A
l'instar
de
l’an
passé,
les
parents
seront
sollicités
pour
les
trajets
des
camps
de
l'été.
Nous
mettrons
en
place
un
car
commun
pour
le
Festival
Nature
en
jeux,
avec
d’autres
ALSH
du
Finistère
sud. RECETTES La
ligne
budgétaire
70632
: produits
des
services
d’un
montant
de
35000
€
concerne
les
facturations
faites
aux
familles La
ligne
budgétaire
7478
concerne
les
subventions
. Une
somme
de
30
000
£
est
attendue
de
la
CAF.
Rappelons
que
les
subventions
émanant
du
Contrat
Enfance
Jeunesse
sont
octrayées
après
étude
des
projets
menés.
La
ligne
budgétaire
74741
Commune,
fait
état
d’une
somme
de
60
769.74
€
dont
25
404.74
€
d'aides
pour
le
fonctionnement
de
la
structure.
-13- Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
Soulignons
un
report
d’excédent
de
1320.26
€
sur
le
budget
2016
correspondant
au
résultat
de
2015.
BUDGET
ALSH
2016
- DEPENSES
Articles
s)
4 750,00 €
6042
| Achats
et
prestations
de services (sortie
60623
|
Alimentation
9
500,00
€
60631
|
Fournitures
d'entretien
200,00
€
60632
|
Fournitures
de
petit
équipement
700,00
€
6064
|
Fournitures
administratives
50,00
€
6065
|
Livres,
disques
200,00
€
6067
|
Matériel
pédagogique
1000,00€
6184
|
Versements
organismes
de
formation
100,00
€
6188
|
Autres
frais
divers
(ANCV)
20,00
€
6247
|
Transports
collectifs
2 000.00
€
6251
|
Voyages
et
déplacements
300,00
€
62871
|
Remboursement
de
frais
à la
collectivité
(charges
locatives)
35
365,00
€
Ch: | Cha | CN
250.00
€
6336 |
Cotisations
CDG
et
CNFPT
450.00
€
6338 | Autres
impôts,
taxes
sur
rémunération
80.00
€
6411 | Remb.
de
frais
de
pers.
titulaire
à la collectivité
37
000.00
€
6413 |
Personnel
non
titulaire
24
000.00
€
6417 | Rémunération
des
stagiaires
1375.00€
6451 |
Cotisations
à
l’U.R.S.S.A.F
7
200.00
€
6453 | Cotisations
aux
caisses
de
retraite
1 000.00
€
6454
|
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.I.C
1
500.00
€
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
VOTE
le budget
primitif de
l’ALSH
comme
suit :
CNT
72
ICT
0) 1)
-14- Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
BUDGET
LOTISSEMENT
LE
CLOS
DU
NEVET
Le
budget
du
Clos
du
Névet
se
présente
comme
suit :
BP
2016
LE
CLOS
DU
NEVET
FONCTIONNEMENT 011
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
6015
:
Terrains
à aménager
6045:
Etudes
9058.39
605 :
Travaux
170
360.00
6118
: Frais
accessoires
3
102.00
6237
Publications
”
66
CHARGES
FINANCIERES
6611 :
Intérêt
des
emprunts
19
500,00
042
OPERATIONS
D'ORDRE
7133 :
Variation
de
stocks
71355
: Variation
de
stocks
821
334.00
:
frai,
il
il
1
000.
043
OPERATIONS
D'ORDRE
608 : frais
accessoires
sur
terrains
91
000.00
TOTAL
—
1e
002
REPORT
EXCEDENT
FONCTIONNEMT
002:
report
4115.39
70
PRODUIT
DE
SERVICES
7015
: Vente
de
terrains
225
232.00
i
jati
t
O
042
OPERATIONS
D'ORDRE
7133 :
Variation
de
stocks
71355
: Variation
de
stocks
794
007.00
043
OPERATIONS
D'ORDRE
796
: transfert
de
charges
91
000.00
TOTAL
;
4
39
INVESTISSEMENT 16
EMPRUNT
1641
: Emprunts
en
euros
750
000.00
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
2315
: immo
en
cours
267
315.78
3351
: Variation
de
stocks
0
040
OPERATIONS
D'ORDRE
3555:
Variation
de
stocks
794
007.00
TOTAL
a
001
EXCEDENT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
259
988.78
730
000.00
16
EMPRUNT
1641
: Emprunts
en
euros
-
:
Variation
de
st
0
040 OPERATIONS D'ORDRE
PE : Vorohen
desert
3555
: Variation
de
stocks
821
334.00
TOTAL
15 - Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
VOTE
le budget
primitif
du
« Clos
du
Nevet
» comme
suit
:
VOTE
DUICONSEIL
Budget
(CENT
AS
Monsieur
Le
Maire
rappelle
aux
élus
que
le projet
de
skate
park
est estimé
à 26
000
€ et qu’il
est inscrit
au
prévisions
budgétaires.
Cependant,
il est
souhaitable
de
solliciter
des
subventions
au titre
de
l’enveloppe
parlementaire
d’une
part
et auprès
du
département
d’autre
part.
Le
financement
prévisionnel
pourrait
être
le suivant
Projet
de
skate
park
DEPENSES
HT
RECETTES
PREVISIONNELLES
21
667
€
Enveloppe
parlementaire
10
833
€
Contrat
de territoire
:
4333.40
€
département Autofinancement
prévisionnel
6 500.60
€
TOTAL
21
667
€
21
667
€
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à formuler
les demandes
de subventions
au titre de l’enveloppe
parlementaire
d’une
part
et auprès
du
département
d’autre
part.
POELE demandestde EL
Et
LE
-16- Conseil
Municipal
du
21
mars
2016
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu’il
y a
lieu
de
renouveler
le
crédit
relais
qui
finance
les
travaux
résiduels
du
«
clos
du
nevet
»
pour
un
montant
de
730
000
€.
Le
montant
emprunté
sera
de
730
000
€
avec
un
taux
fixe
de
1.51
%
sur
3
ans,
mobilisable
le
31
mars
2016,
amortissement
«
in
fine
»,
paiement
des
intérêts
à
terme
trimestriellement
et
sans
pénalités
ni
indemnités
en
cas
de
remboursement
anticipé.
La
commission
d'engagement
sera
de
0.10%
du
montant
prêté. Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à
souscrire
un
emprunt
de
730
000
€
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
Bretagne-Pays
de
Loire
avec
un
taux
fixe
de
1.51
€
sur
3
ans,
des
échéances
trimestrielles,
et
une
commission
d'engagement
de
10
%
soit
730
€
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
formalisation
de
cette
décision.
VOTE
DU*CONSEIL
Ligne
detcrédit
pour
3/ans
Monsieur
Le
Maire
informe
les membres
du
conseil
que
toutes
les
conventions
de
stage
BAFA
sont
établies
entre
des
particuliers
et le centre
de
loisirs.
Sont
concernées
les personnes
suivantes
:
Mr
Joël
HENARD
et Madame
charlène
FURIC
du
04/04
au
15/04
2016
Madame
Camille
LAUDEN
et Madame
Daphné
ALBERT
du
06
au
29 juillet
2016
Madame
Maëlyne
CARADEC
du
01
au 26
août
2016
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
les
conventions
de
stages
ci-dessus
évoquées.
VOTE
DU;CONSEIL
AUtorisation
designature
des
conventions
delstage
17%