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Procès Verbal - PV 02 2025
Procès Verbal - pv 09 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Nangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 09 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Vieillesse,
ŒE Näney
PV
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08/09/2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
NANGY
HAUTE-SAVOIE Nombre
de
Conseillers
En
exercice
19
Présents
12
Votants
14 PRESENTS
:
ABSENCES : POUVOIR
:
L'an deux
mil vingt-cinq,
le 08
septembre,
Se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le Maire,
Le
02/09/2025
par
voie
dématérialisée.
MM.
Rodolphe
ARNOULD,
Jacky
GAVARD,
Laurent
FAVRE,
Hubert
CHEVALLET,
Dominique
GABERT,
Michel
HERVE.
MMES
: Nadège
SAPORITO,
Ashley
RÉBAINE,
Christine
PIANTCHENKO,
Magali
JUILLET,
Nicole
DURET,
Natacha
MAITRET.
Madame
Pamela
BENOIT
BARNET,
Madame
Aline
VEYRAT,
Monsieur
Nicolas
GODET,
Monsieur
David
SERVAGEANT,
Monsieur
Patrick
MASSON.
Madame
FERNANDES
Denise
donne
pouvoir
à
Nicole
DURET,
Madame
BREUZA
Natalie
donne
pouvoir
à
Laurent
FAVRE.
Madame
Ashley
RÉBAINE
est nommée
secrétaire
de
séance.
(Art.
L2121-15
CGCT)
n = © D =
DIVERS,
KHHK
HH
H
KR
KE
KA
KE
6
Approbation
du
PV
de
la séance
du
04/08/2025,
Demande
de
subvention
ADMR
2025,
Proposition
de
renouvellement
du
CDD
/ Renfort
service
technique,
Propositions
devis
/ travaux
Route
des
Aiguillons,
À-
Demande
de
salle
polyvalente
/ CERN
1.
Approbation
du
PV
de
la séance
du
04/08/2025
Ouiï
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré
à la majorité :
14
voix
pour,
O
contre,
0
abstention.
Approuve
le PV
du
04/08/2025 Us Nängy
2.
Demande
de
subvention
ADMR
2025;
Monsieur
le
Maire
expose
ce
qui
suit,
L'association
d'aide
à
domicile
en
milieu
rural
nous
sollicite
pour
le
versement
d'une
subvention
de
302.00€ Cette
quote-part
se
décompose
ainsi :
>
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
(heures
non
prises
en
charge
par
le
Conseil
Départemental
:
41X5.60€
= 230.00€
>
Participation
aux
frais
administratifs
et
de
structure
:
17
x4.26€
=
72.00€
Soit
un
total
de
302.00€
Ouf
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré
à la majorité :
14
voix
pour,0
contre,
0
abstention.
DECIDE
d'octroyer
une
subvention
de
302.00
€ à l'association
désignée
ci-dessus,
DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
cette
délibération.
3.
Proposition
de
renouvellement
du
CDD
/ Renfort
service
technique,
Monsieur
le
Maire
expose
ce
qui
suit,
Conformément
à
l'article
L313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
Il appartient
donc
à
l'organe
délibérant,
le
Conseil
Municipal,
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
les
articles
L313-1
et
L332-23
1°,
Vu
le
décret
2015-1912
du
29
décembre
2015
portant
diverses
dispositions
relatives
aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale,
Considérant
la
nécessité
de
créer
un
emploi
non
permanent
d'agent
technique
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à
un
accroissement
temporaire
d'activité
au
sein
du
service
technique.
Il est
proposé
de
continuer
à
embaucher
un
renfort
au
sein
du
service
technique
durant
une
année,
soit de
septembre
2025
à 2026.
Cette
proposition
a
pour
but
de
déléguer
plusieurs
tâches
administratives
au
service
technique
en
lien
avec
le
volet
admin/technique,
lors
de
l'absence
de
Anaïs
durant
son
congés
maternité
jusqu'à
fin
mars. #8 Nañgy
Les
tâches
identifiées:
Demande
de
devis,
réponses
mails
entreprises
extérieures,
commandes
techniques,
lien
avec
les
fournisseurs,
programmation
des
petits
travaux,
signalements
réseaux
défaillants.
Parallèlement
de
nombreux
travaux
de
petites
rénovations
sur
mobiliers
et
de
peintures
pourront
également
être
réalisés
en
interne
au
sein
des
bâtiments
communaux
plutôt
que
d’être
sous
traités
auprès
d'entreprises.
Ainsi
pour
la
programmation
de
ces
tâches
au
sein
du
service
technique,
il est
proposé
d'embaucher
un
renfort
pour
accroissement
temporaire
d'activité.
L'agent
contractuel
sera
rémunéré
par
référence à
la
grille
indiciaire
afférente
au
grade
de
d'adjoint
technique. Monsieur
le
Maire
soumet
cette
création
d'emploi
temporaire
à délibération.
Au
regard
de
l'ensemble
de
ces
éléments
d'information
restitués
:
Monsieur
le Maire
demande
l'avis
du
Conseil
Municipal,
Oui
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir délibéré
à la majorité :
14
voix
pour,0
contre,
0
abstention.
DECIDE
la création
à compter
du
06/09/2025
d'un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
au
sein
du
service
enfance
dans
le
grade
d'adjoint
technique
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
C
à
temps
complet
à raison
de
35h00
sur
4,5 jours.
Cet
emploi
non
permanent
sera
occupé
par
un
agent
contractuel
recruté
par
voie
de
contrat
à durée
déterminée
pour
une
durée
de
12 mois
allant du
06/09/2025
au
06/09/2026
inclus.
DECIDE
que
la rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par référence
à la grille indiciaire
du
grade
de
recrutement. DONNE
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à la bonne
exécution
de
cette
délibération. M
Ney
4.
Propositions
devis
/ travaux
Route
des
Aïiguillons,
Monsieur
le
Maire
expose
ce
qui
suit,
Deux
devis
ont
été
demandés
concernant
la création
d'un
cheminement
piéton
au
sein
de
la Route
de
Aiguillons. Présentation
de
deux
devis
:
DEVIS
1 : 27
955.10€
TTC
DEVIS
2
: 29
940.00€
TTC
Après
analyse
de
ceux-ci
il est
proposé
de
retenir
le
devis
le
moins
disant.
Au
regard
de
l'ensemble
de
ces
éléments
d'information
restitués
:
Monsieur
le Maire
demande
l'avis
du
Conseil
Municipal,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir délibéré
à la majorité :
14
voix
pour,0
contre,
0
abstention.
DECIDE
de
retenir le devis
de
l'entreprise
DECARROUX
pour
la création
d'un
cheminement
piéton
au
sein
de
la Route
des
Aiguillons,
pour
la somme
totale
de
27
955.10€
TTC
DECIDE
d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants,
DONNE
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour prendre
toutes
les mesures
nécessaires
à la bonne
exécution
de
cette
délibération.
6.
DIVERS, ÀA-
Demande
de
salle
polyvalente
/ CERN
Mise
à
disposition
de
la
salle
communale
via
une
convention
pour
location
rémunérée
(Salle
d'échanges
de
la MAN).
Clôture
de
la
séance
à
20H05,
le 08/09/2025
La
secrétaire
de
séance
Ashley
REBAINE
Monsieur
le Maire,
Laurent
FAVRE