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Document publié le Vendredi 1 janvier 2010 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20100814)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 10 décembre 2010
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 23 décembre 2010
SEANCE DU 17 DECEMBRE 2010
F O U R N I T U R E D E M A T E R I E L S D E P R O P R E T E
U R B A I N E - M A R C H E A P R O C E D U R E A D A P T E E
- A P P R O B A T I O N D E L ´ A V E N A N T N ° 1 A U
M A R C H E 1 0 1 6 5 M 0 0 8
Accusé de réception de la préfecture en date du
mercredi 22 décembre 2010
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN -
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Alain BAUDIN - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - M. Michel PAILLEY - M. Aurélien MANSART - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Elsie COLAS - Mme Maryvonne ARDOUIN - Mme Rose-Marie NIETO - Mme Virginie LEONARD -
Secrétaire de séance : Mme Delphine PAGE -
Excusés ayant donné pouvoir :
Nicole GRAVAT donne pouvoir à Denis THOMMEROT - Annie COUTUREAU donne pouvoir à Hüseyin YILDIZ - Frédéric GIRAUD donne pouvoir à Nicolas MARJAULT - Gérard ZABATTA donne pouvoir à Michel GENDREAU - Marc THEBAULT donne pouvoir à Elisabeth BEAUVAIS - Blanche BAMANA donne pouvoir à Jean-Louis SIMON -
Excusés :
Conseillers :
Mme Jacqueline LEFEBVRE - CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2010
DELIBERATION D20100594
LOGISTIQUE ET MOYENS
GENERAUX
FOURNITURE DE MATERIELS DE PROPRETE URBAINE - MARCHE
A PROCEDURE ADAPTEE - APPROBATION DE L´AVENANT N°1 AU
MARCHE 10165M008
Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Lors de sa séance du 25 octobre 2010 le Conseil municipal a approuvé les lots de 1 à 3 des marchés de fourniture de matériels de propreté urbaine ;
Concernant le lot n°2 une erreur matérielle s’est glissée dans le calcul du montant de la TVA et donc du montant TTC.
Pour mémoire :
Lot Désignation Titulaire Montant TTC 2 1 engin motorisé à propulsion électrique
pour l’aide au balayage de voirie
ECO & MOBILITE 9.089,60
Le nouveau calcul s’établit comme suit :
Montant HT 7.950,00 €
TVA 19,6% 1.558,20 €
Montant TTC 9.508,20 €
Les autres dispositions de la délibération du 25 octobre 2010 restent inchangées.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’avenant n°1 ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à le signer.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Frank MICHEL