Procès Verbal - pv juin25

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Procès Verbal - pv juin25 Document publié le Lundi 28 avril 2025 par la commune d'Ardon. Lien du pdf (Procès Verbal - pv juin25)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, 1

Approbation du PV du conseil du 28 avril 2025 :

13 VOIX POUR

1. DÉLIBÉRATIONS

1.1 FINANCES

VIDEO-PROTECTION PHASE n°2

Rapporteur : Jean-Paul ROCHE, Maire

Monsieur le Maire précise que les caméras ainsi que l’ensemble des installations électriques ont été mises en place lors de la première phase des travaux. Cette seconde phase consiste à réaliser le raccordement, installer le poste de visionnage et activer les relais, pour un montant de 26 447,60 € HT.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré :

13 voix POUR

COMMUNE D’ARDON

Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 10 juin 2025 s’est réuni le 17 juin 2025 à 20 heures 00 Salle du Conseil, sous la présidence de Jean-Paul ROCHE, Maire.

.

Conseil Municipal

Procès-Verbal

du 17/06/2025

Séance ordinaire

Délibération N° 2025-029

Membres présents : Jean-Paul ROCHE (Maire), Anne REAU (Adjointe) André RAIGNEAU (Adjoint), Gaël VERRIER (Adjoint), Sylviane MENIE (Adjointe), Sébastien SIEMIENIEC, Stéphanie BOPP, Denis COLLART, Nathalie GERBEAUD-LEDRU, Karine LE et Rodolphe NASSIET.

Membres excusés ayant donné un pouvoir :

Anne-Marie TURBAT ayant donné pouvoir à André RAIGNEAU

Line LECRON ayant donné pouvoir à Sylviane MENIE

Début de séance : 20h00

Fin de séance : 22h30

Secrétaire de séance : Gaël VERRIER2

AUTORISE Monsieur le Maire à signer le chiffrage proposé par la société CITEOS concernant la seconde phase des travaux de vidéoprotection, pour un montant de 26 447,60 € HT.

GEL DE LA REVISION DES LOYERS – BAUX COMMUNAUX

Rapporteurs : Jean-Paul ROCHE, Maire

Monsieur le Maire explique que chacun des baux dont la commune d’Ardon est propriétaire (Pôle santé, MAM et boulangerie) prévoit une révision annuelle des loyers. Jusqu’à présent, cette révision n’a jamais été appliquée, afin de ne pas alourdir les charges des professionnels occupant ces locaux.

Cependant, cette année, la trésorerie demande que la commune commence à appliquer cette révision automatique.

Monsieur le Maire propose donc que la révision ne soit pas appliquée en 2025, mais qu’elle entre en vigueur à compter de 2026. Cela permettra de laisser une année de répit supplé- mentaire aux professionnels concernés, et sera plus cohérent, dans le cas du Pôle santé, avec la signature prochaine des nouveaux baux.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré :

13 voix POUR

ACTE le gel de la révision des loyers (PS – MAM – BOULANGERIE) pour l’année 2025, VALIDE la mise en œuvre de ces révisions à compter de janvier 2026.

AVIS SUR LE PROJET DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

Rapporteurs : Jean-Paul ROCHE, Maire

Monsieur le Maire rappelle que les objectifs de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme inter- communal (PLUi) des Portes de Sologne ont été fixés dans la délibération de prescription en date du 15 octobre 2019.

Ce document vise à définir le projet de développement du territoire d’un point de vue straté- gique, réglementaire et prospectif en matière d’urbanisme.

Le PLUi devra notamment être compatible avec le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), approuvé en 2021 par la communauté de communes, ainsi qu’avec les dispositions nationales en vigueur.

Un diagnostic du territoire et de ses spécificités a été réalisé en concertation avec les élus communaux, communautaires et les services techniques. Il a permis de dégager les grandes orientations, traduites dans le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD), débattu au sein du conseil communautaire et dans les conseils municipaux.

Le PADD s’organise autour de sept axes structurants :

Axe 1 : Concilier développement territorial et préservation de l’identité solognote Axe 2 : Projeter un développement structuré par pôles et adapté au contexte local

Délibération N° 2025-030

Délibération N° 2025-0313

Axe 3 : Valoriser les atouts de la Sologne comme levier du tourisme vert Axe 4 : Envisager une gestion durable et sécurisée des flux de circulation Axe 5 : Diversifier le dynamisme économique des Portes de Sologne Axe 6 : Accompagner le développement de projets structurants pour le territoire Axe 7 : Atteindre les objectifs chiffrés de modération de la consommation foncière

Le projet de PLUi, arrêté par le Conseil communautaire, comprend les pièces suivantes :

- Un rapport de présentation incluant le diagnostic territorial, l’évaluation environnementale et la justification des choix retenus ;

- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) ;

- Des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) sectorielles et thématiques ;

- Un règlement graphique (plan de zonage) et un règlement écrit ;

- Des annexes.

Une note relative à l’abrogation de la carte communale de Sennely est également jointe, le PLUi ayant vocation à se substituer à ce document sur la commune concernée.

La concertation a été assurée tout au long de la procédure, depuis la délibération de prescrip- tion jusqu’à l’arrêt du projet de PLUi en date du 27 mai dernier.

Les modalités définies en 2019 prévoyaient notamment l’organisation de deux réunions pu- bliques, complétées par des permanences facultatives début 2025 afin de présenter le projet à la population.

Monsieur NASSIET souligne le manque de travail réalisé en interne à la commune, en dehors des zones à urbaniser. Il indique que d'autres communes sont allées plus loin dans le détail et exprime une certaine frustration face à un travail qu’il juge inabouti. Il précise avoir demandé à participer à la réflexion sur ce sujet, mais sans avoir reçu de réponse positive.

Monsieur ROCHE rappelle que, dans le cadre des groupes de travail organisés par la CCPS, une à deux personnes par commune ont été sollicitées pour travailler sur le règlement écrit du PLUi.

Monsieur NASSIET regrette le peu de retours de la part des deux représentants de la com- mune, à savoir Monsieur ROCHE et Monsieur RAIGNEAU. Monsieur ROCHE précise qu’il a pourtant transmis le projet de règlement écrit aux membres de la commission communale dès octobre 2024.

Monsieur COLLART souligne un manque de connaissance sur le sujet de la part des élus et indique que les 1 500 pages fournies sont particulièrement complexes et difficilement exploi- tables dans un délai restreint.

Monsieur le Maire rappelle que le travail a été mené par la CCPS en collaboration avec un cabinet d’études.

Monsieur NASSIET déplore de ne pas avoir pu participer aux groupes de travail, en l’absence du titulaire et du suppléant. Il rappelle que c’est précisément l’objectif d’un groupe municipal : permettre une implication collective.

Monsieur COLLART interroge sur les remarques spécifiquement formulées pour la commune d’Ardon.4

Monsieur ROCHE indique que les discussions ont principalement porté sur les clôtures. Il ex- plique qu’il a fallu trouver un consensus avec les sept communes membres de la CCPS.

Monsieur NASSIET regrette que la commission Aménagement n’ait pas pu émettre de re- marques, qui auraient pu être portées et défendues par Monsieur le Maire et Monsieur RAI- GNEAU auprès du groupe de travail.

Monsieur COLLART rappelle que les éventuelles remarques ne se limitent pas aux seuls membres de la commission Aménagement du Territoire, mais concerne l’ensemble des membres du conseil municipal.

Monsieur NASSIET relève que de nombreux Ardonnais regrettent l’aspect peu esthétique des lotissements des Charmes et des Chênes, souvent critiqués pour leur manque d’harmonie architecturale.

Monsieur NASSIET regrette que le Maire ne se soit pas suffisamment positionné, notamment dans les négociations avec l’aménageur, lors du dépôt des permis d’aménager de ces deux lotissements.

Monsieur NASSIET demande si Monsieur le Maire a des nouvelles concernant la zone GREEN- ZONE, en dehors du projet Porsche. Il remarque que la zone a été entièrement déboisée et bitumée, mais qu’aucune avancée n’a été observée depuis.

Monsieur ROCHE répond que l’aménageur est encore en réflexion sur les aménagements à venir.

Monsieur NASSIET évoque une enquête menée par la CCI sur les résidences étudiantes. Cette étude conclut que le sud d’Orléans n’est pas propice à l’implantation d’une résidence étu- diante, principalement en raison du manque de services de proximité.

Monsieur ROCHE indique connaître cette étude, réalisée par le cabinet TOPOS, auquel il est administrateur. Il ajoute qu’une autre enquête a également été menée sur les résidences se- niors.

Monsieur NASSIET rappelle que certains élus étaient — et restent — opposés à l’implantation de telles structures à Limère, et déplore le déboisement de la zone. Il ajoute qu’il est regret- table de ne pas avoir tiré parti des voiries existantes pour desservir la zone GREENZONE. Concernant le plan de zonage, Madame GERBEAUD-LEDRU regrette que les zones potentiel- lement constructibles dans le cadre du futur PLUi soient directement adjacentes au secteur de La Noue. Elle rappelle que les habitants ont choisi ce petit lotissement pour son cadre naturel et s’inquiète de l’ouverture à la densification, notamment par la division des parcelles.

Monsieur VERRIER précise que le règlement de ce lotissement est désormais caduc, et qu’au- cune disposition n’interdit la division parcellaire. Monsieur ROCHE ajoute que le principal point de blocage reste l’accès à la route de Jouy.

Madame BOPP précise qu’il faut que les propriétaires soient vendeurs pour permettre l’urba- nisation de la zone proche de La Noue, mais s’interroge sur la possibilité de reporter ce po- tentiel de construction sur un autre secteur.

Monsieur ROCHE indique que cela est envisageable, mais nécessiterait une modification du PLUi, sous réserve d’un accord préalable des services de l’État.

Pour conclure, Monsieur le Maire invite les habitants d’Ardon à se mobiliser lors de l’enquête publique, afin de faire part de leurs remarques ou questionnements.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré :5

10 voix « POUR »

3 voix « ABSTENTION »

EMET un avis favorable au projet de PLUi arrêté par la Communauté de communes des Portes de Sologne, conformément aux dispositions du Code de l’Urbanisme ;

DEMANDE que les observations suivantes soient prises en compte : - Les murs en façade, qu’ils donnent ou non sur la voie publique, ne doivent pas dépasser 60 cm de hauteur. Ils peuvent toutefois être surmontés d’une grille, d’un grillage ou d’une haie végétale.

AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

COMPOSITION DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur : Jean-Paul ROCHE, Maire

L’article L. 5211-6-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) prévoit les condi- tions de recomposition des organes délibérants, l’année précédant celle du renouvellement général des Conseils municipaux.

Sauf accord entre les communes avant le 31 août 2025, les dispositions de droit commun du CGCT s’appliquent. Le nombre de sièges est alors fixé en fonction de la population munici- pale de la communauté (26 sièges en l’occurrence), à répartir entre les communes membres à la proportionnelle selon la règle de la plus forte moyenne, ce qui reviendrait à la répartition suivante :

Communes Population au

1er janvier 2025

Répartition actuelle

des sièges

Répartition 2026

droit commun

La Ferté Saint-Aubin 7 317 12 13

Marcilly en Villette 2 185 4 4

Jouy le Potier 1 631 2 2

Ménestreau-en-Villette 1 385 3 2

Ligny-le-Ribault 1 255 2 2

Ardon 1 201 2 2

Sennely 680 2 1

Totaux 15 654 27 26

Toutefois, le nombre et la répartition des sièges peuvent être librement déterminés dans le cadre d’un accord local, obtenu à la majorité qualifiée des Conseils municipaux (les 2/3 des conseils municipaux représentant plus de la moitié de la population totale ou l’inverse). Le nombre de sièges peut être augmenté de 25% (soit un maximum de 32 sièges). En ce qui concerne les modalités de répartition, la seule contrainte consiste à tenir compte des popula- tions municipales. Il est précisé que la désignation des suppléants est réservée aux communes ne disposant que d’un seul siège au sein du Conseil communautaire.

Délibération N° 2025-0326

Ainsi, afin de tenir compte des populations municipales, mais aussi du nombre de conseillers municipaux dont dispose chaque commune, et pour maintenir une répartition plus égalitaire des sièges entre les communes que la répartition de droit commun,

VU la délibération du Conseil communautaire en date du 27 mai 2025 proposant aux com- munes membres de la communauté de communes des Portes de Sologne de fixer, dans le cadre d’un accord local, à 29 le nombre de sièges de délégués communautaires, en faisant évoluer la répartition actuelle,

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré :

13 voix POUR

DECIDE de fixer, dans le cadre d’un accord local, à 29 le nombre de sièges de délégués com- munautaires, et de les répartir comme suit :

Communes Population au

1er janvier 2025

Répartition actuelle

des sièges

Répartition 2026

accord local

La Ferté Saint-Aubin 7 317 12 13

Marcilly en Villette 2 185 4 4

Ménestreau-en-Villette 1 385 3 3

Jouy le Potier 1 631 2 3

Ligny-le-Ribault 1 255 2 2

Ardon 1 201 2 2

Sennely 680 2 2

Totaux 15 654 27 29

PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE

Rapporteurs : Jean-Paul ROCHE, Maire

Vu les nouvelles obligations réglementaires en matière de sécurité civile suite à la promulga- tion de la Loi MATRAS et du décret n°2022-907 du 20 juin 2022 relatif au Plan Communal et au Plan Intercommunal de Sauvegarde ;

Vu que les EPCI, dont au moins une des communes est concernée par un Plan Communal de Sauvegarde (PCS), doivent élaborer avant 2026 un Plan InterCommunal de Sauvegarde (PICS) ;

Considérant l’importance d’anticiper, de se préparer et de réagir efficacement face aux risques majeurs, la CC des Portes de Sologne a choisi de s’équiper d’une plateforme collabo- rative permettant une meilleure coordination entre les différents acteurs impliqués dans la gestion de crise ;

Considérant la nécessité de partager les données et de coordonner les moyens humains et matériels en cas de situation de crise majeure ou de catastrophe naturelle, la CC des Portes de Sologne et toutes les communes du territoire travaillent depuis septembre 2024 avec la société Numérisk afin de :

- Concevoir, mettre à jour et harmoniser les PCS des 7 communes

- Elaborer le PICS de la CCPS

- Proposer des outils pour faciliter la gestion, la mise à jour de ces plans

Délibération N° 2025-0337

- Proposer des outils pour gérer en temps réel une crise via une cartographie interactive et une main courante collaborative permettant d’assurer la traçabilité des décisions prises. La finalisation des différents plans sera approuvée d’ici le début de l’été par la prise d’un arrêté par les communes pour leur PCS mais également par l’intercommunalité pour la création du PICS.

En attendant, comme les situations de crise nécessitent le partage entre communes de don- nées, de moyens humains et techniques, trois conventions ont été établies afin d’acter la col- laboration entre les 7 communes :

- Convention de partage des données,

- Convention mise à disposition de moyens humains

- Convention de mise à disposition de biens

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré :

13 voix POUR

APPROUVE la mise à disposition réciproque entre les communes membres :

- des données utiles à la gestion des risques (plans cadastraux, cartes de réseaux, listes de personnes vulnérables, etc.), dans le respect du RGPD et de la réglementation applicable à la protection des données ;

- de matériel de secours, de logistique, de transport ou de communication ; - de moyens humains nécessaires à la gestion d’une crise.

AUTORISE le Maire à signer lesdites conventions et à prendre toutes les dispositions néces- saires à l’exécution de la présente délibération.

1.2 INFORMATION

MEDECIN GENERALISTE

Monsieur le Maire a le plaisir d’informer le Conseil qu’un médecin généraliste s’installera sur la commune en décembre 2025, au sein du Pôle de Santé Pluridisciplinaire. Cette arrivée constitue une avancée significative pour la commune, en permettant de proposer une offre de soins diversifiée et de qualité au service des Ardonnais.

Monsieur COLLART exprime le souhait que les futures installations, notamment celles du den- tiste et du médecin, profitent effectivement aux habitants de la commune, et ne soient pas réservées exclusivement ou majoritairement aux patientèles habituelles de ces professionnels de santé.

Monsieur le Maire le rassure en confirmant que tel sera bien le cas.

AFFAIRE « OGEC »

Monsieur le Maire informe l’assemblée que, suite à une réunion organisée par l’Association des Maires du Loiret, en présence de la Préfecture et des représentants de l’OGEC, il a été décidé, à la demande du sous-préfet, d’abandonner toutes les doléances formulées à l’en- contre des communes d’Ardon, Lailly-en-Val et Mareaux-au-Pré.

En effet, les griefs évoqués se sont révélés peu fondés et ne concernaient pas uniquement ces trois communes, mais plus d’une vingtaine sur l’ensemble du territoire loirétain. Il a donc été8

rappelé que, pour plus d’équité, l’OGEC devra désormais solliciter l’ensemble des communes concernées, et non seulement quelques-unes.

MAM

Monsieur le Maire informe qu’une quatrième assistante maternelle intégrera très prochaine- ment la MAM, ce qui portera la capacité d’accueil de la structure à 15 enfants, contre 12 ac- tuellement.

STAGIAIRE

Monsieur le Maire informe le Conseil qu’un jeune homme est actuellement accueilli en stage auprès de l’agent en charge de la comptabilité et des ressources humaines.

Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du conseil municipal conformément à l’article L. 2122-22 du CGCT.

Fournisseur Objet Montant TTC

BABEE JARDIN PERGOLA MAM 3 500 €

AGENDA

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire remercie le Conseil et clôt la séance à 22h30.

Affiché le 30/07/25

Le Maire, Le Secrétaire de séance,

Jean-Paul ROCHE Gaël VERRIER