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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151016 073 Document publié le Vendredi 16 octobre 2015 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151016 073)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Handicap et inclusivité, "2 CLERMONT COMMUNAUTÉ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 09/10/15

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE : MISE À JOUR DE LA

PROGRAMMATION ET AJUSTEMENT DE L'ENVELOPPE FINANCIÈRE DÉLÉGUÉE

DÉLIBÉRATION N° DEL20151016_073

Commission principale : 5 Habitat

Rapporteur : - -

Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 16 octobre 2015 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Louis GISCARD D'ESTAING, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Laurent GILLIET, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Sondès EL HAFIDHI, Françoise NOUHEN, Nicolas BONNET, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Nicole PRIEUX, Dominique ADENOT, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTÈS, Valérie BERNARD, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Didier MULLER, Géraldine BASTIEN, Bertrand PASCIUTO, Claire JOYEUX, François RAGE, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Yvette TEYSSIER, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Aline FAYE pouvoir à Jean-Pierre BRENAS

François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Nicolas BONNET

Laurent MASSELOT pouvoir à René DARTEYRE

Chantal LAVAL pouvoir à Michel LACROIX

Alain LAFFONT pouvoir à Florent NARANJO

Grégory BERNARD pouvoir à François RAGE

Jérôme AUSLENDER pouvoir à Françoise NOUHEN

Dominique BRIAT pouvoir à Isabelle LAVEST

Philippe BOHELAY pouvoir à Saïd BARA

Sylviane TARDIEU pouvoir à Nicole PRIEUX

Pascal GUITTARD pouvoir à Sondès EL HAFIDHI

Guillaume VIMONT pouvoir à Dominique ROGUE-SALLARD

Marion CANALES pouvoir à Olivier BIANCHI

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Didier MULLER

Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON

Monique POUILLE pouvoir à Agnès DESEMARD

Olivier ARNAL pouvoir à Claire JOYEUX

Pierre RIOL pouvoir à Henri GISSELBRECHT

René VINZIO pouvoir à Martine FAUCHER

Laurent BRUNMUROL pouvoir à Laurent GANET

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Patricia GUILHOT, Cécile AUDET, François BARRIÈRE, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Michel RENAUD, Grégory LÉPÉE

N° DEL20151016_073

1/4

Direction Générale de l'Habitat, de la Solidarité et de la

Politique de la Ville

Dossier suivi par HC / 1900

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2015 À 08H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

60

Conseillers

représentés :

20

Total votants :

80CLERMONT COMMUNAUTE

COMMISSION HABITAT, SOLIDARITÉ

TERRITORIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, AIRES

D'ACCUEIL du 29 septembre 2015

BUREAU du 2 octobre 2015

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 16 octobre 2015

Direction Générale de l'Habitat, de la Solidarité et de la

Politique de la Ville

Dossier suivi par Hélène DESCHAMPS-CHANUDET / 1900

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE : MISE À JOUR DE LA PROGRAMMATION ET AJUSTEMENT DE L'ENVELOPPE FINANCIÈRE DÉLÉGUÉE

Par délibération du 19 juin 2015, le Conseil de la Communauté a validé une première liste de 578 logements dans le cadre de la programmation 2015 des Aides à la Pierre de l'Etat délégués à Clermont Communauté.

Compte tenu des 600 agréments octroyés à Clermont Communauté par le CRHH du 3 mars dernier, il restait 22 logements à identifier sur des communes déficitaires. Aujourd'hui, 26 logements peuvent être inscrits à la programmation 2015 sur ces communes : 15 logements en VEFA à Pont du Château, 5 logements en Acquisition Amélioration à Romagnat et 6 logements en VEFA à Ceyrat.

Dans la mesure où certaines opérations de cette liste ont dû être adaptées (sur le nombre de logements la plupart du temps) voire reportées comme à Gerzat, 592 logements logements sont aujourd'hui proposés à la programmation 2015 selon la répartition suivante (la liste détaillée est jointe en annexe) :

NB : les 8 logements restant à identifier seront proposés lors du Conseil Commumautaire du mois de décembre.

N° DEL20151016_073

2/4

Direction Générale de l'Habitat, de la Solidarité et de la

Politique de la Ville

Dossier suivi par HC / 1900

SRU /H SRU N b de lo ge m en t s

d o n t PL US/PL AI d o n t N EUF/AA* d o nt Coll/In d

PL US PL AI NEUF AA Co lle c t if I nd ivid u el

Aubière SRU 2 1 1 2 2

Beaumont SRU 19 14 5 19 19

Blanzat SRU 13 9 4 11 2 5 8

Cébazat SRU 25 17 8 25 25

Ceyrat SRU 34 23 11 34 28 6

Chamalières SRU 71 46 25 39 32 71

Le Cendre SRU 1 1 0 1 1

Pont-du-Château SRU 57 42 15 57 57

Romagnat SRU 5 4 1 5 5

Royat SRU 2 2 2 2

To t a l c om m u ne s SRU 22 9 1 5 9 7 0 1 87 4 2 1 5 8 71

Aulnat HSRU 4 4 0 4 4

Châteaugay HSRU 9 6 3 9 9

Clermont-Ferrand HSRU 206 140 66 93 113 199 7

Cournon HSRU 122 88 34 112 10 122

Lempdes HSRU 13 8 5 13 13

Nohanent HSRU 3 2 1 3 3

Pérignat-lès-Sarliève HSRU 6 5 1 6 6

Tot a l c o m m u ne s H SRU 36 3 2 5 3 1 10 2 31 13 2 3 4 7 16

Tot al 59 2 4 1 2 1 80 4 18 17 4 5 0 5 87Par ailleurs, lors du CRHH du mois de juillet, la dotation régionale des Aides à la Pierre a été ajustée. Le 20 août dernier, le représentant de l'Etat a communiqué le montant ajusté des Aides à la Pierre déléguées à Clermont Communauté pour le financement de 180 PLAI. Il passe de 1 028 017 € à 867 192 €. Ce montant sera réparti également entre les logements PLAI, sachant qu'une somme de 1 000 € supplémentaire par logement doit être réservée pour les PLAI destinés aux gens du voyage soit 6 000 €. Le montant à répartir entre les 180 PLAI se monte à 861 192 €.

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 d'approuver la liste jointe en annexe des opérations proposées à la programmation 2015 des Aides à la Pierre. Les 8 derniers logements à identifier seront proposés lors du Conseil Communautaire du mois de décembre 2015 ;

 d'autoriser le Président ou son représentant, en temps que délégataire à signer les documents afférents à cette programmation dans le cadre de la Délégation des Aides à la Pierre (décisions de financement, convention APL, convention d'accession sociale...) ;

 d'autoriser le Président ou son représentant à verser aux bailleurs les subventions des Aides à la Pierre déléguées par l’État selon le rythme prévu dans la convention de Délégation des Aides à la Pierre.

TOTAL VOTANTS : 80 = 60 Conseillers Présents + 20 Représentés - Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 80 = Pour : 80 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Odile VIGNAL

N° DEL20151016_073

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Direction Générale de l'Habitat, de la Solidarité et de la

Politique de la Ville

Dossier suivi par HC / 1900PROPOSITION DE PROGRAMMATION DE LOGEMENTS SOCIAUX ANNÉE 2015

Conseil Communautaire 16-10-15

Bailleur PRODUCTION 2015 Opération SRUMSR| po [ndvidul vera | Prêts La Bailleur PRODUCTION 2015 Opération SRUMSR| po [rdv] vera | Prêts es

Ecmmune Emme bus Jhubière B2 rue de la Margeride SU Aa | colecif PLUS 1 Habitat Humanisme Clemont-Ferand [ue Pau Dioméde HSRU | Neuf | collectif PLAI 4 bens Jhubière 122 rue de la Margeride su aa | colecif PLAI 1 LociDoME (clemontFerand [18 rue de Chalonnax HsRu | AA | collectif PLUS | 16 froraL auBIERE 2 LocipouE (clemont-Ferand [18 rue de Chalonnax HSRU collectif PLAI 6 UVERGNE HABITAT Auinat [Cœur de vite HSRU | Neuf | collectif PLUS 4 LoGiDoME (ClemontFerand [Rue André Theuriet HSRU | AA | collectif PLUS 2 froraL auLNaT 4 LocipouE (clemont-Ferand [Rue André Theuriet msru | AA | collectif PLAI 1 AUVERGNE HABITAT [Beaumont 6, avenue du Maréchal Leclerc | SRU | Neuf | collectif PLUS | 14 LociDouE (ClemontFerand [44 bisavE. Michelin HsRu | AA | collectif PLUS | 15 AUVERGNE HABITAT [Beaumont 6, avenue du Maréchal Leciere [| Su | neuf | coecii PLAI 5 Locinoue (clemontFerand [44 bisavE. Michein msru | Aa | collec PLAI 7 froraL Beaumont 19 LociDouE (clemontFerand |15rue Georges Orliac Hsru | AA | collec PLUS | 10 AUVERGNE HABITAT |Blanzat frerres du Château seu | neuf | individuet PLUS 6 Locinoue (clemontFerand [15 rue Georges Orlisc msru | Aa | coieci PLAI 4 AUVERGNE HABITAT. |Blanzat frerres du Château su | neuf | individuel PLAI 2 LociDoE (clemont-Ferand ÎTrémontex msru | neuf | coieair | vera | PLus 8 LocipouE Blanzat H17 impasse de la Jarzy su | neuf | colecir PLUS 3 LociDouE (clemontFerand [Trémontex HSRU | Neuf | colleæif | Era | PLAI 4 Locinoe Blanzat 17 impasse de la Jarzy su aa | colecif PLAI 2 LocinouE (clemontFerand |ue des Portes d'Argent msru | Aa | collec PLUS 5 froraL &LANZAT 13 LocipouE (clemont-Ferand [ue des Portes d'Argent Hsru | AA | collec PLAI 3 Locinome (cébazat fzAC des 3tées seu | neuf | colecir PLUS | 17 brnis (clemontFerand [Eartoucherie 109/111 msru | Aa | collec PLUS 2 Locinoe (Cébazat (ZAC des 3tées su | neuf | colecir PLAI 8 bris (clemontFerand [Eartoucherie 109/111 HsRu | AA | maviduer PLAI 1 froraL cegazar 25 Denis (clemontFerand [50 avenue ditalie HsRU | AA | collectif PLUS | 10 bens (ceyrat Le Cire 2 su | neuf | colecir PLUS | 10 bris (clemont-Ferand [50 avenue ditaiie msru | AA | collectif PLAI 4 bus (Ceyrat Le Cire 2 su | neuf | colecir PLAI 9 brnis (ClemontFerand [BavenuedelaMargeride GDV) | HsRo | AA [mavaul | Gov | PLAI 1 AUVERGNE HABITAT [ceyrat seu | neuf | individuel PLUS 4 brnis (clemontFerand |ue Charas msru | AA | collec PLUS 4 AUVERGNE HABITAT. [ceyrat su | neuf | individuel PLAI 2 bris (clemontFerand fue Charas HsRu | AA | collectif PLAI 2 frorac cevrar 34 froraL CLERMONT FERRAND) 206 UVERGNE HABITAT |Chamaières KRicheieu su aa | colecif PLUS AUVERGNE HABITAT (cournen [Grand mai 3 msru | Neuf | collectif PLUS | RUVERGNE HABITAT [chamatiéres RRicheleu sRU AA | colecti PLAI 3 AUVERGNE HABITAT Cournon LGrand mail 3 msru | Neuf | collectif PLAI m Locinoue (chamaïières Lt rue du Sable d'Etampes sRU Aa | coecti PLUS 4 Locinome Cournon 113 Avenue de Lempdes msru | Neuf | collectif PLAI 2 LocipouE (Chamaïères L1 rue du Sable d'Etampes su aa | colecif PLAI 2 LociDoME Cournon 13 Avenue de Lempdes msru | AA | coleaif PLUS 8 Locinome (chamaïères L avenue de la Gare su aa | colecif PLUS 7 LocinouE (Cournen 3 Avenue de Lempdes msru | Aa | collec PLAI 2 Locinoe (chamaïères L avenue de la Gare su aa | colecif PLAI 4 brnis (Cournen IPalavezy, groupe1 Hsru | Neuf | collectif PLUS | 25 bris (Chamalères (Général Gouraud su | neuf | colecir PLUS 8 brnis (Cournen IPalavezy, groupe1 HSRU | Neuf | collectif PLAI 10 bens (chamaïères (Général Gourau su | neuf | colecir PLAI 4 bris (Cournen IPalavezy, groupe 2 Hsru | Neuf | collectif PLUS | 16 bns (Chamalères (Général Gouraud su Aa | colecif PLUS 2 bris (Cournen IPalavezy, groupe 2 HSRU | Neuf | collectif PLAI 6 bens (chamaïères fue Chéteaubriand su aa | colecif PLAI 3 froraL cournon 12 Has (Chamalères fue Pasteur seu | neuf [coeur | vera | PLUS | 18 brnis Le Cendre Le Forumue du 11 novembre su aa | coleair PLUS 1 Has (Chamalères fue Pasteur seu | neuf |colecit | Vera | PLAI 9 froraL LE cENDRE 1 froraL cHAMALIERES n brnis Lempdes Limoize msru | Neuf | collectif PLUS 8 LocipouE (Châteaugay 4 place Rougeyron HsRU | AA | collectif PLUS 6 brHis Lempdes Limoize HSRU | Neuf | collectif PLAI 5 Locinoe (châteaugay 14 place Rougeyron mu | aa | colectr PLAI 3 froraL LemrDes 13 froraL cHATEAUGAY o AUVERGNE HABITAT INchanent frramonte HSRU | Neuf | maviduel PLUS 2 AUVERGNE HABITAT [ciemont-Ferrand [Rue de Tardière msRu | neuf | colectr PLus | 13 AUVERGNE HABITAT INohanent frramonte Hsru | Neuf | maviduer PLAI 1 AUVERGNE HABITAT [ciemont-Ferrand [Rue de Tardière HsRu | neuf | colectr PLAI 4 foraL NoHANENT 3 AUVERGNE HABITAT [Clemont-Ferrand [Rue Morel Ladeui HSRU | Neuf | collectif PLUS | 27 AUVERGNE HABITAT Pérignatles-Sariève [La Saulée HSRU | Neuf |mdvduel | vera | PLUS 5 AUVERGNE HABITAT [ciemont-Ferrand _ [Rue Morel Ladeui HsRu | neuf | colectr PLAI 1 AUVERGNE HABITAT Pérignatles-Sariève [La Saulée Hsru | Neuf |imavaue | vera | PLAI 1 AUVERGNE HABITAT [Clemmont-Ferrand _[36, rue de Valère HsRU | AA | collectif PLUS 7 TOTAL PERIGNAT 5 AUVERGNE HABITAT [ciemont-Ferrand _|86, rue de Valère msRu | aa | colectr PLAI 2 bomauLIM Pontdu-Château [Chemin de la Boule su | neuf [indviduer| vera | pius | 14 AUVERGNE HABITAT [Clemont-Ferrand [Rue des Gravanches HsRU | Neuf | collectif PLUS | bomauLm Pontdu-Château [Chemin de la Boule su | neuf |idviduel | vera | PLAI 6 AUVERGNE HABITAT [Clemont-Ferrand [Rue des Gravanches HSRU | Neuf | collectif PLAI 5 DomauLIM Pontdu-Château [Entrée de Ville su | neuf | coleair PLUS | 2 AUVERGNE HABITAT [ciemont-Ferrand [Rue Guynemer HsRu | aa | colectr PLUS 6 bomauLM Pontdu-Château [Entrée de Vile su | neuf | coleair PLAI 9 AUVERGNE HABITAT [clemont-Ferrand [Rue Guynemer HsRU | AA | collectif PLAI 2 froraL PONT pu CHATEAU 57 AUVERGNE HABITAT [ciemont-Ferrand [Rue croix Léonardoux HsRu | Neuf [indvidur| Go | PLA 4 AUVERGNE HABITAT Romagnat su aa | coleair PLUS 4 AUVERGNE HABITAT [clemmont-Ferrand [Rue croix Léonardoux HsRu | aû [indvdur| Go | PLAI 1 AUVERGNE HABITAT Romagnat su aa | coleair PLAI 1 IOTAL ROMAGNAT 5 brnis Royat Les Jardins d'Elise (VEFA) su | neuf | coleair | vera | PLus 2 frorar rovaT = 2 Total Production 592