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Ordre du Jour - cm 25.05.2023 ordre du jour
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 25.05.2023 ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mai 2023 à 19h00
Salle des Mariages à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire
DIRECTION GÉNÉRALE
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 avril 2023
1.3 Cession des parcelles cadastrées H0274 et H0310 à la société par action simplifiée « Construction Promotion Immobilier Habitation »
1.4 Approbation d'une convention de mise à disposition du local sis 1 rue Auguste Dewaele et 47 rue George Sand - BAT C sous-sol - à Stains au profit du Comité de Secours Populaire
1.5 Transfert et modification de la convention de partenariat portant sur des activités d'utilité sociale adossée à un service de restauration collective
1.6 Approbation du projet et du plan de financement pour un nouvel espace vert autour de l'hôtel de ville dans le cadre de l'Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) "retour de la nature en ville"
RESSOURCES HUMAINES
2.1 Rémunération des médecins spécialistes et chirurgiens-dentistes omnipraticiens et spécialistes du Centre Municipal de Santé
2.2 Modification du tableau des emplois
2.3 Présentation du Rapport Social Unique (RSU)
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
3.1 Reversement d'une partie du solde 2019-2020-2021 (N° POR 081-IF0009947) de la subvention de type Fonds social européen à l'Association Accueil, Préventions, Cultures : Intercommunautaire et Solidaire (APCIS)
3.2 Convention d'objectifs et de financement - Avenant Prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) Extrascolaire Bonus "territoire CTG"
3.3 Convention d'objectifs et de financement - Avenant Prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) Périscolaire Bonus "territoire CTG"
3.4 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public d’achat de papier pour le fonctionnement des services administratifs et des ateliers d’imprimerie, de reprographie et de cartographie
3.5 Marché de location de car avec et sans chauffeur et de minibus sans chauffeur 3.6 Convention constitutive d'un groupement de commande pour la passation d'un marché d'achat, de livraison et d'installation de mobiliers de bureau entre la commune de Stains, le CCAS de Stains et le SIVOM de Stains-Pierrefitte
TECHNIQUE
4.1 Contribution financière au profit de la société Enedis relative à l'extension du réseau public de distribution d'électricité de la demande de raccordement ayant fait l'objet d'une autorisation d'urbanisme au 54 Rue Victor Renelle à Stains
DEVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF – JEUNESSE ET RELATIONS INTERNATIONALES
5.1 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2023-2024-2025 entre la commune de Stains et l'association Studio Théâtre de Stains
SANTE – SOLIDARITE
6.1 Convention entre la commune de Stains et la clinique de l'Estrée relative à la mise à disposition de sages-femmes au Centre Municipal de Santé de Stains pour l'organisation d'une consultation avancée
6.2 Approbation de l'avenant de prolongation au contrat local de santé de la ville de Stains
DEVELOPPEMENT, VIE SOCIALE ET CITOYENNE, VIE DES QUARTIERS
7.1 Attribution de subventions à des associations œuvrant au bénéfice des Stanois - 1ères répartitions 2023
CADRE DE VIE – QUOTIDIENNETÉ
8.1 Convention de partenariat entre la ville de Stains et l'entreprise Enedis sur les volets emploi – insertion
8.2 Présentation et approbation de la stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance de Stains (STSPD)
8.3 Approbation de la convention relative à la sécurité et à la prévention de la délinquance et de la radicalisation dans le logement social en Seine-Saint-Denis avec l’association des Organismes des logements Sociaux de la Région Ile-De-France (AORIF)
8.4 Convention de partenariat entre la municipalité, les collèges et le lycée de Stains dans le cadre des dispositifs ACTE (Accueil des Collégiens Temporairement Exclus) et ALTE (Accueil des Lycéens Temporairement Exclus)
8.5 Accord de partenariat entre le Département et la ville de Stains dans le cadre d'une opération collaborative départementale : Opération "PréLuDeS" (Prévention et Lutte contre le Décrochage Scolaire en Seine-Saint-Denis)
8.6 Fonds d'Initiatives Associatives 2023 - Octroi des subventions
8.7 Demande de remboursement de la subvention attribuée à l'association "WHITE HEART" dans le cadre du FIA 2021
VOEUX
9.1 Vœu du Conseil municipal relatif à la mise en place d’un congé menstruel au sein de la Fonction publique et d’un congé exceptionnel pour toutes formes de maladies incapacitantes
9.2 Vœu de la majorité municipale : Le sacrifice des tirailleurs africains, parti intégrante de l’Histoire de France !