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Conseil Municipal - 679
Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Crest.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 679)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Dialogue social,
COMMUNE DE CREST
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 16 DÉCEMBRE 2022
Présents : Hervé MARITON, Stéphanie KARCHER, Jean-Pierre POINT, Audrey CORNEILLE, Boris TRANSINNE, Morgane PEYRACHE, Christophe LEMERCIER, Ruth AZAIS, Jean PREVOST, Thierry GUILLOUD, Régis LAFLORENTIE, anielle BORDERES, Sarah DUVAUCHELLE, Ludovic GAUTHIER, Dominique MARCON, René-Pierre HALTER, Nicolas SIZARET, Catherine PANNE, Athénaïs KOUIDRI, Gilles RHODE,
Procurations :
Dominique DELAYE à Christophe LEMERCIER
Anne-Marie CHIROUZE à Ruth AZAIS
Caryl FRAUD à Thierry GUILLOUD (à partir de 23 H 23)
Jean-Marc MATTRAS à Jean-Pierre POINT
Valérie ROCHE à Sarah DUVAUCHELLE
Lucile BERNARD à Stéphanie KARCHER
Agnès FOUILLEUX à René-Pierre HALTER
Excusés
Françoise ROZIER-FAURE, Sébastien COURTHIAL
N° Objet Résultats du
vote
DEL2022104 Budget primitif 2023 – budget de la commune Adoptée
DEL2022105 Budget primitif 2023 – budget de l’eau Adoptée
DEL2022106 Budget primitif 2023 – budget de l’assainissement Adoptée
DEL2022107 Budget primitif 2023 – budget du service de transport « Mouv’à Crest » Adoptée
DEL2022108 Attribution d’une subvention au CCAS – exercice 2023 Adoptée
DEL2022109 Attribution de subventions aux associations relevant de la vie associative pour l’année 2023 Adoptée
DEL2022110 Attribution de subventions aux associations relevant de la culture et du patrimoine pour l’année 2023 Adoptée
DEL2022111 Attribution de subventions associations relevant du domaine scolaire pour l’année 2023 Adoptée
DEL2022112 Attribution de subventions aux associations relevant du domaine économique pour l’année 2023 Adoptée
DEL2022113 Attribution de subventions aux associations relevant du domaine sportif pour l’année 2023 Adoptée
DEL2022114 Attribution de subventions aux associations relevant du domaine social pour l’année 2023 Adoptée DEL2022115
Convention de partenariat relative au soutien et au
développement des activités cinématographiques et
culturelles signée avec la SCOP-ARL le Navire
Adoptée
DEL2022116 Décision modificative n° 2 du budget Annexe sur l’ assainissement Adoptée
DEL2022117 Convention avec EPORA Adoptée
DEL2022118 Déclassement du domaine public de deux parcelles situées rue Henri Barbusse Adoptée
DEL2022119 Cession de deux parcelles situées rue Henri Barbusse à la société Sweet Caroline Adoptée
DEL2022120 Personnel municipal : modification des conditions d'aménagement et de réduction du temps de travail Adoptée
DEL2022121 Personnel municipal : mise à jour du tableau des effectifs Adoptée
DEL2022122 Modification de la composition des Commissions « budget », « économie, » , « culture » et « urbanisme » Adoptée
DEL2022123 Modification de la composition de la commission de contrôle des liste électorale Adoptée
DEL2022124 Modification de la composition de la commission extra- municipale pour le suivi des enjeux de la Tour Adoptée
DEL2022125 Modification de la composition du Comité 21 Adoptée
DEL2022126 Demande de subvention pour l’aménagement du parvis de la médiathèque et de la Gare Adoptée
DEL2022127 Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le Mairie Adoptée
La délibération concernant la modification de la commission d’appels d’offres a été retirée