Compte-Rendu - CR du 10.11.2021 3

Documents similaires

Compte-Rendu - CR du 200622 3

Compte-Rendu - CR du 24.08.2021 3

Procès Verbal - 28032018 3

Procès Verbal - 03042017 3

Déliberation - Liste des Deliberations CM 3 Mars 2026 3

Procès Verbal - PV 20191016 3

Compte-Rendu - CR du 25.05.2020 V2 3

Compte-Rendu - CR du 28.09.2020 3

Procès Verbal - PV 20190327 3

Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 24 octobre 2022 3

Compte-Rendu - CR du 10.11.2021 3 Document publié le Mercredi 10 novembre 2021 par la commune de Fitz-James. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 10.11.2021 3)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse, CR du Conseil Municipal du 10 Novembre 2021 page 1/6

Séance du 10 Novembre 2021

Convocation du 05 Novembre 2021

Nombre de conseillers en exercice : 23

Nombre de conseillers présents : 18

Nombre de conseillers votants : 19

L’an deux mil vingt et un, le dix Novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Fitz-James, régulièrement convoqué, s’est réuni salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLERIN, Maire.

Etaient présents : Mesdames et Messieurs BLOND Rachel, Loïc FRANCOIS, Yasmine LEVASSEUR, Aïda

DECORNET, WARIN BLIN Maïté, BOYER Joanic, COMTE Sophie, DEHAISNE Jean-Jacques,

DELACHAPELLE-MOREL Denis, DEVILLE Francesca, EKOUME Alain, LEANDRI Guillaume, Fabien

PELLEGRINELLI, RENAULT-RENAUD Éric, RYBARCZYK Sandrine, BEZEAUX Christian, DELANDRE

Bérengère, Dina BORGES.

Excusés : LE MOULLAC Yves, WEYDT-ROUVEURE Julie, TURMEL Sandra, KAZMIERCZAK René, Bérengère DELANDRE.

Pouvoirs : KAZMIERCZAK René pouvoir à Loïc FRANCOIS,

Secrétaire de séance : Loïc FRANCOIS

Ordre du jour :

1/ Désignation d’un secrétaire de séance

2/ Approbation du Compte-rendu de la séance précédente

3/ Poste d’Adjoint

4/ Tarif 2022

5/ Point finances

6/ ENT dans les écolesCR du Conseil Municipal du 10 Novembre 2021 page 2/6

1/ Désignation d’un secrétaire de séance

LE CONSEIL MUNICIPAL, après délibération, à l’unanimité

➢ DESIGNE M. Loïc FRANCOIS, secrétaire de séance.

2/ Approbation du Compte-rendu de la séance précédente

LE CONSEIL MUNICIPAL, après délibération, à l’unanimité

➢ VALIDE le compte-rendu de la séance précédente.

3/ Poste d’Adjoint au Maire

Mme la Préfète a accepté la démission d’Aïda DECORNET, 5ème adjointe sur sa délégation, le 26 Octobre dernier. Cette dernière reste Conseillère Municipale.

Le Conseil Municipal a donc 15 jours francs, ce qui explique la réunion de Conseil Municipal de ce jour, pour se prononcer sur :

• La suppression éventuelle de ce poste

ou

• L’élection d’une nouvelle adjointe, puisque la parité doit être maintenue

Après avoir pris attache auprès de la Préfecture sur l’aspect juridique, M. le Maire propose que le poste soit supprimé dans un premier temps, afin d’évoquer avec l’ensemble du Conseil Municipal, les différentes possibilités d’une réorganisation des délégations, et recréer dans un second temps un nouveau poste d’adjoint éventuellement.

Conformément à la règlementation, le poste devra être occupé par une femme pour respecter la parité.

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

➢ DECIDE de supprimer le poste de 5ème adjoint

4/ Tarifs 2022

M. le Maire donne la parole à Rachel BLOND, 1ère adjointe en charge des finances, qui présente le tableau de l’ensemble des tarifs pour l’année 2022.

M. le Maire précise qu’il y a une étude menée actuellement par la Commuté de Communes du Pays du Clermontois pour le droit de voirie des terrasses des cafés et que ces tarifs seront revus ultérieurement.

M. le Maire rappelle que la répartition de la recette des concessions de cimetière se fait comme suit :

• Deux tiers pour la commune

• Un tiers pour le CCASVIN D'HONNEUR

FITZ JAMES VEEK-END (petite et grande sallg 300,00 € 310,00 €

PETITE SALLE 59,00 € 60,00 €

COMMUNAUTE VIN D'HONNEUR 164,00 € 164,00 €

WEEK-END 650,00 € 660,00 €

DE COMMUNES PETITE SALLE 60,00 € 65,00 €

«S CONGRES 113,00 € 115,00 €

ORGANISME 1/2 JOURNEE EN SEMAINE 60,00 € 62,00 €

ÿ PUBLIC JOURNEE EN SEMAINE 120,00 € 122,00 €

CAUTION PRINCIPALE 550,00 €

TRI SELECTIF 105,00 € 105,00 €

PENALITES LAVE-VAISSELLE 150,00 € 150,00 €

MENAGE 130,00 € 130,00 €

LIMITEUR DE SON 195,00 € 195,00 €

FITZ JAMES WEEK-END 120,00 € 125,00 €

S CAUTION PRINCIPALE 550,00 €

£ [2 oeremioranon 7 | 7 | s5o00€ | S PENALITES TRI SELECTIF 105,00€ | 105,00€ MENAGE 130,00 € 130,00 € 50 ANS 131,00 € 131,00 €

CONCESSIONS 30 ANS 76,00 € 76,00 €

15 ANS 46,00 € 46,00 €

OUVERTURE CAVEAU 16,00 € 16,00 €

FOSSE SIMPLE 33,00 € 33,00 €

FOSSE DOUBLE 26,00 € 46,00 €

TAXES FUNERAIRES = = FOSSE ENFANT 0,00 € 0,00 €

€ EXHUMATION 3300€ | 33,00€

EXHUMATION PROFONDE 26,00 € 46,00 €

50 ANS 330,00 € 330,00 €

30 ANS 203,00 € 203,00 €

URNES 15 ANS 128,50 € 128,50 €

TAXE OUVERTURE 13,50 € 13,50 €

50 ANS 330,00 € 330,00 €

CAVURNES 30 ANS 203,00 € 203,00 €

15 ANS 128,50 € 128,50 €

TERASSE (M3) 0,00 € 0,00 €

SE DEBALLAGE 120,00 € 120,00 € © LS FOOD TRUCK ET MARCHES 45£/Trim

©

G CIRQUES ET SPECTACLES 150,00 € 150,00 €

MATERNELLES 3,45 € 3,48 €

EL $ Na PRIMAIRES 3,96 € 3,99 €

CS EXTERIEURS 4,53€ 4,57 €

PAR ENFANT DE MOINS DE 14 ANS DANS L'ANNEE CADEAU DE NOEL 65,00 € 65,00€

ENFANT DU PERSONNE EN COURS

PRIX DU REPAS DU 3EME AGE 3500€ 3500€

{ pour les personnes de moins de 60 ans accompagnant les bénéficiaires) " °

CR du Conseil Municipal du 10 Novembre 2021 page 3/6

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

➢ ADOPTE les tarifs 2022CR du Conseil Municipal du 10 Novembre 2021 page 4/6

5/ Point finances

Mme Rachel BLOND, 1ère adjointe, fait une présentation de la situation financière de la commune au 18 octobre 2021, afin que l’ensemble des membres du Conseil Municipal puisse suivre les dépenses et les recettes de la collectivité.

6/ Espace Numérique de Travail dans les écoles pour les classes du 1er degré

M. le Maire et l’adjoint en charge du numérique soulignent que c’est une plateforme unique pour tous les élèves de l’Oise pour :

• Amener au sein de la cellule familiale les activités menées en classe grâce aux outils de communication présents (blog, messagerie…)

• Créer un lien fort et continu entre la famille et l’école grâce aux outils proposés (cahier de textes, agenda, cahier de vie…)

• Créer un support de connaissances et de compétences pour l’élève (bibliothèque multimédia, support de cours…)

• Valoriser les projets et actions menées

• Aider à la remédiation et à la prise en charge des difficultés en facilitant les parcours différenciés.

La Communauté de Communes a délibéré pour adhérer au projet ENT 1er degré porté par le SMOTHD (Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit)

La CCPC prend en charge la totalité du coût du projet (coût d’environ 1,55 €HT/élève)

Après avoir entendu les explications de M. Le Maire et de Loïc FRANCOIS, adjoint en charge du numérique,

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

➢ EMET un avis favorable pour que les écoles bénéficient de l’accès à l’outil ENT.

La séance est levée à 21h00CR du Conseil Municipal du 10 Novembre 2021 page 5/6

Signature des présents pour les délibérations énumérées ci-dessous :

1/ Désignation d’un secrétaire de séance

2/ Approbation du Compte-rendu de la séance précédente

3/ Poste d’Adjoint

4/ Tarif 2022

5/ Point finances

6/ ENT dans les écolesCR du Conseil Municipal du 10 Novembre 2021 page 6/6

Prénom Nom Emargement

Jean-Claude PELLERIN

Rachel DUPONT BLOND

Loïc FRANCOIS

Yasmine LEVASSEUR

René KAZMIERCZAK Pouvoir à Loïc FRANCOIS

Aïda DECORNET

Christian BEZEAUX

Maïté WARIN BLIN

Dina BORGES

Joanic BOYER

Sophie COMTE

Jean-Jacques DEHAISNE

Denis DELACHAPELLE- MOREL

Bérengère DELANDRE Excusée

Francesca DEVILLE

Alain EKOUME

Guillaume LEANDRI

Yves LE MOULLAC Excusé

Fabien PELLEGRINELLI

Eric RENAULT- RENAUD

Sandrine RYBARCZYK

Sandra TURMEL Excusée

Julie WEYDT- ROUVEURE Excusée