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Compte-Rendu - CR CM 12nov19
Document publié le Mardi 12 novembre 2019 par la commune de Saint-Paul-Flaugnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12nov19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 NOVEMBRE 2019
L’an deux mille dix-neuf, le 12 novembre,
Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de Saint-Paul, commune déléguée de Saint-Paul-Flaugnac (Lot) sous la présidence de M. Claude Pouget, Maire.
Présents : CARLES Éric, CLARY Josette, DEILHES Michèle, DELFAU Jérôme, FAISANT Michelle, GARRIGUES Jean-Michel, GIBERT Pascal, GIRMA Alain, GISBERT Benoît, MESLEY Emilie, POUGET Claude, RAYNAL Gilbert, REGEASSE Dominique, RESSEGUIER Michel, RINGOOT Marie-Claude, TAMAGNONE Serge, TEULIERES Monique.
Représenté(s) :
Absents excusés : BOUZERAND Florence, LABATTUT Bernadette, MARTINEZ Claude, MOURGUES Sébastien, POUGET Rachel, ROBERTIES Sébastien, RUAUX Béatrice, SCHROEVEN Rita.
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme TEULIERES Monique.
1/ APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2019
Le compte rendu est validé sans remarque particulière.
2/ DELIBERATION 2019-23 OBJET : ACHAT D’UN VEHICULE UTILITAIRE ET DECISION BUDGETAIRE
MODIFICATIVE 2019-2 MATERIELS, OUTILLAGE, VOIRIE – VEHICULE UTILITAIRE.
Après consultation, une proposition commerciale a été formulée par un concessionnaire pour l’achat d’un véhicule s’élevant à 13 823.76 euros TTC. Monsieur Le Maire sollicite le conseil municipal afin de l’autoriser à signer le bon de commande et à inscrire les crédits nécessaires au budget afin d’ajuster l’opération 127 « Achat d’un véhicule utilitaire » SECTION D’INVESTISSEMENT
Opération Article Libellé Montant
Compte à
augmenter
127 21571 Matériels, outillage, voirie + 10 000 €
Compte à
réduire
Compte à réduire
020 Dépenses imprévues
d’investissement
- 10 000€
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise le maire à signer le bon de commande et valide la décision budgétaire modificative afin d’ajuster l’opération 127 « Achat d’un véhicule utilitaire »
Votants : 17
Pour: 17
Contre: 0
Abstention: 0
Séance levée à 19h00. Le Maire,
Claude POUGET