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Conseil Municipal - CM 14 11 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bono.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 14 11 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Golfe
du
Morbihan
Mairie B.P.
T
Place
Joseph
Le
Clanche
56400
LE
BONO
Téléphone
: 02
97
57
88
98
Courriel
: accueil@lebono.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
14/11/2022
LISTE
DES
DELIBERATIONS
2022/76
- Approbation
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
26
septembre
2022
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
Majorité
Unanimité
des suffrages
exprimés
Prend
acte
2022/7
7
— ZAC
CRACL
2021
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte
2022/7178
-
PDIPR
modification
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte
2022/79
-
Horaires
éclairage
public
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte 2022/80
-
Crédits
d'investissement
avant
vote
du
BP
2023
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
Majorité
Unanimité
des
suffrages
_exprimés
Prend
acte
2022/8121
- Admission
en
non-valeur
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
Majorité
Unanimité
des suffrages
exprimés
Prend
acte
popp7 PE) VE PETITE
Een
ttle
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
_
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte
2022/83
-
Morbihan
Energies
projet
de
date
center
local
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte
2022/84
- Attribution
marché
de
travaux
de
réparation
du
vieux
pont
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte
2022/85
- Taux
de
promotion
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
Unanimité
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte 2022/86
- Tableau
des
emplois
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
-
-
.
Majorité
ÉMERIE
îE Se Dee
Prend
acte
exprimés
Correspondant
incendie
et
de
secours
|
Bordereau
annulé
Liste
affichée
aux
portes
de
la
mairie
le
16
novembre
2022
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Le
procès-verbal
de
la
séance
sera
communiqué
suite
à
son
adoption
au
prochain
conseil
municipal.
Le
président
de
séance,
Le
Maire,
Yves
DREVES