Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC.2024 012 Remplacement dune baie vitree Centre
Déliberation - DEC.2025 001 Remplacement circuit radiateur LAteli
Déliberation - DEC.2024 0103 Rehabilitation de la mediatheque 9 r
Déliberation - DEC.2026 028 Remplacement du moteur de la saleuse
Déliberation - DEC.2026 049 Remplacement des blocs de secours Bat
Déliberation - DEC.2024 0100 Achat dune machine a peindre Entrepr
Déliberation - DEC.2024 018 Achat produits entretien pour service
Déliberation - DEC.2024 099 Peinture routiere RD 562 Societe AXIM
Déliberation - DEC.2024 040 Location du garage n° 42 Rue du Haut
Déliberation - DEC.2024 048 Reparation broyeur a branches Ets CHA
Déliberation - DEC.2024 025 Remplacement dune vitre cassee a lAtelier mediatheque Societe Quenechdu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Condé-en-Normandie.
Lien du pdf (Déliberation - DEC.2024 025 Remplacement dune vitre cassee a lAtelier mediatheque Societe Quenechdu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Département
du
CALVADOS
Registre
des
délibérations
et des
Arrondissement
de
VIRE
pure
:
.
Ville
de
CONDÉ.EN-NORMANDIE
décisions
du
conseil
municipal
DÉC.2024-025
- Remplacement
d'une
vitre
cassée
à l'Atelier
médiathèque
- Société
Quenechdul
LE
MAIRE
de
la commune
de
Condé-en-Normandie
> Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
l'article
L.2122-22,
Y
Vu
le Code
de
la Commande
Publique,
> Vu
la délibération
n°1/5.4
en
date
du
15
juin
2020
autorisant
le maire
à prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
> Vu
l'offre
reçue,
DÉCIDE
Article
1 - De
procéder
au
remplacement
de
la vitrine
cassée
à la
médiathèque
sise
9 rue
Saint-Martin
—
Condé-sur-Noireau
— 14110
Condé-en-Normandie
par
la Société
Quenechdu
domiciliée
46
avenue
Charles
de
Gaulle
- Route
de
Caen
- 61100
Saint
Georges-des-Groseillers
pour
un
montant
de
2 732,42
€ HT
soit
3 278.90
€ TTC.
DIT
Article
2 - Que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget.
Article
3 -
Que
la présente
décision
sera
insérée
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
et exposée
au
Conseil
Municipal.
Fait
à Condé-en-Normandie,
le 23
février
2024
LE
MAIRE
Accusé de réception en préfecture 014-200056877-20240223-24_06262-AU Date de télétransmission : 27/02/2024 Date de réception préfecture : 27/02/2024