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Arrêté - oj11avr2013
Document publié le Mercredi 3 avril 2013 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Arrêté - oj11avr2013)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Institutions publiques,
Le 03 avril 2013
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le jeudi 11 avril 2013 à 19H45.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 28 février 2013
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
FINANCES
4) Subventions aux Associations - Année 2013
5) Fixation des tarifs Parc de Thoiry - 19 mai 2013
6) Fixation des tarifs spectacle Patrick Sébastien – 5 octobre 2013
7) Tarifs de la soirée « Terreur » organisée par le service jeunesse - Vendredi 31 mai 2013
PERSONNEL
8) Fixation des modalités de prise en charge des frais de déplacements lors de missions ou de formations
9) Rémunération des vacataires
URBANISME
10) Grand stade de rugby : Avenant n° 1 à la convention d’intervention foncière (maîtrise foncière) entre la commune et l’Etablissement Public Foncier Ile de France
11) « Zac des portes de BONDOUFLE » Modification du programme des équipements publics
DIVERS
12) Convention avec l’Association « Bondoufle Amical Club » (BAC) relative à la loi sur la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques
13) Convention avec l’Association « Amicale des Employés Communaux » relative à la loi sur la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques 14) Convention avec l’Association « Maison Pour Tous » relative à la loi sur la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques 15) Convention avec l’Association « Club du 3ème âge » - section Voyages relative à la loi sur la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques 16) Avenant n° 2 à la convention avec le Collège Charles Péguy pour l’utilisation d’équipements sportifs communaux
17) Convention avec la Ville de Lisses pour l’occupation de la salle de boxe dans le Bâtiment de la Grange à titre exceptionnel.
18) Avenant n° 1 à la convention avec le Collège Charles Péguy pour l’utilisation d’équipements sportifs communaux
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Chevalier de l’Ordre National du Mérite