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Déliberation - AT 01 Approbation du procès verbal de la séance du conseil muniicpal du 03 décembre 2025
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025 par la commune de Voujeaucourt.
Lien du pdf (Déliberation - AT 01 Approbation du procès verbal de la séance du conseil muniicpal du 03 décembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
Envoyé en préfecture le 03/03/2026
Reçu en préfecture le 03/03/2026
Publié le
ID : 025-212506323-20260227-DELIB012026-DE
COMMUNE DE VOUJEAUCOURT (25420)
DELIBERATION N° 01/2026
L'an deux mille vingt-six, le 27 février, à dix-huit heures,
Le Conseil Municipal de la commune de VOUJEAUCOURT, convoqué le 23 février 2026, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie Salle du Conseil Municipal, sous la Présidence de
Madame Martine VOIDEY.
Présents : MM. et MMES Martine VOIDEY - Corinne PETER — Maryline GINESTE - François
GHIELMINI - Arlette LAROYE - Joëlle PRETOT — Daniel HAUGER — Christine VILLECOURT -
Christian BEAUFILS - Dominique POUX — Nadège ARNAUD -— Guillaume FRENAY - Patrick
DUCOMMUN - Isabelle TROESCH — Philippe CHAMONAL- Corinne BOUET
Absents - excusés : MM et MMES Aurélien BIERNE - Julien BOURGEOIS — Jacques BEUCLER —
Sylvie ROSSIGNOL - Christian-Thomas BURIEZ — Isabelle COURGEY — Simon DECRAENE
Procurations :
- __ Monsieur Aurélien BIERNE a donné procuration à Monsieur Guillaume FRENAY
- Monsieur Julien BOURGEOIS a donné procuration à Madame Martine VOIDEY
- Monsieur Jacques BEUCLER a donné procuration à Madame Arlette LAROYE
- Madame Sylvie ROSSIGNOL a donné procuration à Madame Corinne PETER
- Monsieur Christian-Thomas BURIEZ a donné procuration à Madame Maryline GINESTE
Secrétaire : Maryline GINESTE
23 membres en exercice
16 membres présents
Date de transmission au Bureau du Contrôle de légalité : 03 mars 2026
Date de publication : 04 mars 2026
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 décembre
2025
Madame Martine VOIDEY rappelle que l’assemblée est appelée à approuver le procès-verbal
de la précédente séance du Conseil municipal.
Elle précise qu’il était joint à l'envoi de la convocation et demande s’il appelle d'éventuelles
remarques.
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-15 ; 1/2 Envoyé en préfecture le 03/03/2026
Reçu en préfecture le 03/03/2026
Publié le
ID : 025-212506323-20260227-DELIB012026-DE
Considérant que le projet de procès-verbal de la séance du 03 décembre 2025 a
préalablement été communiqué à l’ensemble des Conseillers municipaux ;
L’exposé de Madame Martine Voidey entendu et après en avoir délibéré, le procès-verbal
de la séance du 03 décembre 2025 est approuvé par le Conseil municipal à l’unanimité des
membres présents et représentés.
Pour : 21
Contre : O0
Abstention : 0
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
oh Martine VOIDEY
2/2