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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Liste des deliberations CC 6 juin 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Liste des deliberations CC 6 juin 24)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Santé,
Département de la Nièvre
Cœur | Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 04 juillet 2024,
L'an deux mille vingt-quatre, le quatre du mois de juillet à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 28 juin
2024 par M. le Président, s’est assemblé à la Salle du Belvédère - Palais de Loire à Cosne sur Loire, sous la
Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - Mme Danielle ROY - M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER
- M. Philippe BOURGEOIS - Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. François
DENIZOT - M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET - Mme Martine BOREL - M. Hicham BOUILILAT - M.
Alain DEDISSE — Mme Martine LEROY — Mme Annie MILLIARD - Mme Stéphanie OUVRY — M. Patrick
PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M.
Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT- Mme Françoise PILLARD
- Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme Nadège
COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS — M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés : M. André BUISSON - Mme Mauricette JOSEPH - M. Jean-Claude GILLONNIER -
M. Thierry BEAUVAIS - M. Bertrand FLANDIN - M. Benjamin MASI - M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc
BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir : M. Yves RAVET à M. Patrick RAPEAU
M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
M. Michel RENAUD à M. Patrick PONSONNAILLE
Mme Béatrice BOULOGNE à M. Alain DEDISSE
Mme Corinne COLONEL à Mme Martine LEROY
Mme Corinne SERRE à M. Patrick BONDEUX
M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD à Mme Pascale QUILLIER
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Véronique ITTAH ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. Cœur
de Loire
D
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 4 JUILLET 2024
NUMEROS
DELIBERATIONS
_INTITULE DES
DELIBERATIONS
RESULTAT DU
VOTE
2024/04-07/01 Information du Président sur les
décisions prises par délégation
Unanimité
2024/04-07/02 Exercice 2024 — Décision Modificative
n°2 Unanimité
2024/04-07/03
+
|
Tableau des effectifs
Unanimité
2024/04-07/04 Précisions d'emplois Unanimité
2024/04-07/05 Signature Contrat de Ville
« Engagements Quartier 2030 »
Unanimité
2024/04-07/06 Modification règlement de
fonctionnement Crèche
intercommunale
Unanimité
2024/04-07/07
2024/04-07/08
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pédestre PR
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Projet de construction Pôle Petite Unanimité
Enfance
Sylvain COINTAT Véronique ITTAH
Président Secrétaire de séance