Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - documents 20231221194933 2243 2023 69
Déliberation - documents 20231221200450 2310 2023 129 r2e
Déliberation - documents 20251216154308 2896 2025141
Déliberation - documents 20231221193223 2167 dec2023 17
Déliberation - documents 20231221192544 2151 dec2023 3
Déliberation - documents 20250613143117 2758 dec2025 28
Déliberation - documents 20240222172841 2370 dec2024 8
Déliberation - documents 20240229094810 2378 dec2024 1
Déliberation - documents 20250613143112 2757 dec2025 27
Déliberation - documents 20251216155040 2908 2025153
Déliberation - documents 69
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Estourmel.
Lien du pdf (Déliberation - documents 69)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Banque,
G(I-C 5f•iu Il1Uiajl,C${,r.,'�
Caudrésis-Catésls
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CAUDRESIS-CATESIS
Extrait du Registre des délibérations
du Conseil communautaire
Séance du 06 avril 2023
Date de convocation : 30 mars 2023
Nombre de conseillers en exercice : 74
Président de séance : M. Serge SIMEON
L'an deux mille vingt-trois, le six avril à dix-huit heures, les membres du conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis se sont réunis au foyer rural de Saint-Hilaire-lez Cambrai, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Serge SIMEON, Président de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis.
Objet: Délibération 2023/69 portant modification de la délibération 2020ll9 du 10 juillet 2020 relative à la désignation des représentants de la Communauté
d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au Pôle
Métropolitain du Hainaut-Cambrésis
Membres présents (55 titulaires et 3 suppléants): PORTIER Carole, WAXIN Vincent, BACCOUT Fabrice, HERBET Yannick, MÉRESSE DELSARTE Virginie, GAVE Nathalie, SOUPLY Paul, DUDANT Pierre-Henri, MOEUR Sébastien, MARECHALLE Didier, GOURMEZ Nicole, HOTTON Sandrine, LEDUC Brigitte, FORRIERES Daniel, BERANGER Agnès, BRICOUT Frédéric, COLLIN Denis, DOYER Claude, HISBERGUE Antoine, MATON Audrey, POULAIN Bernard, RICHOMME Liliane, RIQUET Alain, THUILLEZ Martine, GOETGHELUCK Alain, DÉPREZ Marie-Josée, PELLETIER Gilles, LAUDE Pierre, PLET Bernard, GOSSART Jean-Marc (S), PLUCHART Christophe (S), BASQUIN Etienne, DEMADE Aymeric, CLERC Sylvie, DAVOINE Matthieu, MANESSE Joëlle, PLATEAUX Stéphanie, PORCHERET Didier, SIMEON Serge, PAQUET Pascal, LEONARD Julien, MERIAUX Christelle, LESNE-SETIAUX Monique, DUBUIS Bernadette, HENNEQUART Michel, RIBES-GRUERE Laurence, GOUVART Michel (S), VILLAIN Bruno, HALLE Sylvain, NOIRMAIN Augustine, GERARD Pascal, GODELIEZ NICAISE Véronique, DEFAUX Maurice, QUONIOU Henri, JUMEAUX Stéphane, RICHARD Jérémy, DOERLER DESENNE Axelle, QUEVREUX Patrice
Membres ayant donné procuration (8): BASQUIN Alexandre à PORTIER Carole, OLIVIER Jacques à GAVE Nathalie, BALÉDENT Matthieu à THUILLEZ Martine, BONIFACE Didier à POULAIN Bernard, MÉRY-DUEZ Anne-Sophie à BRICOUT Frédéric, PRUVOT Brigitte à RICHOMME Liliane, MODARELLI Joseph à HENNEQUART Michel, HAVART Ludovic à SIMEON Serge
Membres excusés (2) : LOIGNON Laurent, PLATEAU Marc
Membres absents (6): MACAREZ Jean-Félix, TRIOUX COURBET Sandrine, GERARD Jean-Claude, RICHEZ Jean-Pierre, MAILLY Chantal, MÉLI Jérôme
Secrétaire de séance : RICHARD Jérémy
Mise en ligne le 12/04/2023 Délibération 2023/69 portant modification de la délibération 2020/79 du 10 juillet 2020 relative à la désignation des représentants de la Communauté d' Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au Pôle Métropolitain du Hainaut-Cambrésis
Par délibérations 2020/79 du 10 juillet 2020, le Conseil communautaire fixait la liste des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (4 titulaires et 4 suppléants) au Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain du Hainaut-Cambrésis.
TITULAIRES SUPPLEANTS
SIMEON Serge JUMEAUX Stéphane
OLIVIER Jacques QUONIOU Henri
BRICOUT Frédéric KEHL Didier
RIBES Laurence MARECHALLE Didier
Il convient de remplacer M. Didier KEHL qui n'est plus élu communautaire.
Vu le code général des collectivités territoriales, dont l'article L5711-1,
Vu les statuts du Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain du Hainaut-Cambrésis,
Vu la délibération 2020179 du 10 juillet 2020,
Considérant la nécessité de mettre à jour la représentation de la CA2C aux instances du Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain du Hainaut du Cambrésis,
Considérant la proposition du Bureau Exécutif de désigner M. Michel HENNEQUART, proposition validée par la Conférence des Maires,
Après en avoir délibéré à l'unanimité, l'Assemblée valide la désignation proposée.
Acte certifié exécutoire '
Transmission en Sousyretectu:ve-
Publication le 12/04/ 623//
/
Faitet délibéréen s�anc
E
/es ·ours, moiset an susdits
Pour expédition qonforme
Le Présid��e séancJ
Maire duf�:EAl::;PA RESIS
Conseiljer Régi9nal
SergeLS-I EON G1JC
/ � IMPORTANT· DELAIS ET VOIES DE RECOURS:
Conformément à l'article R421 - 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification eUou de sa publication. Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : CC Caudresis-Catesis
Utilisateur : PASTELL Plateforme
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : 2023_69
Objet : Délibération 2023/69 portant modification de la
délibération 2020/79 du 10 juillet 2020 relative à la
désignation des représentants de la Communauté
d?Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
au Pôle Métropolitain du Hainaut-Cambrésis
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2023-04-06 00:00:00+02
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 5.3 - Designation de representants
Identifiant unique : 059-200030633-20230406-2023_69-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 1.1 Ko
Nom métier : 059-200030633-20230406-2023_69-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 639.4 Ko
Nom original : 2023_69.pdf
Nom métier :
99_DE-059-200030633-20230406-2023_69-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 12 avril 2023 à 10h16min09s Dépôt initial
En attente de transmission 12 avril 2023 à 10h16min12s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 12 avril 2023 à 10h16min16s Transmis au MI
Acquittement reçu 12 avril 2023 à 10h16min24s Reçu par le MI le 2023-04-12
Page 1