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Compte-Rendu - cr du 17 juin 2021 site Document publié le Jeudi 17 juin 2021 par la commune de Loscouët-sur-Meu. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 17 juin 2021 site)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Emplacement : Salle multifonctions

Date : Jeudi 17 Juin 2021

Heure : 20h00

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PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 17 Juin 2021

PRÉSENTS : Marcel PICHOT – Sonia PERTEL – Didier ROSSELIN – Noëlla GENISSEL –

Emmanuel COLLET - Vanessa VETIL – Philippe LEVREL – Aurélien DESWARTE – Mickaël

PELLAN – Chantal DECLOITRE – Ludocie DEMEURÉ – Angélique COCHÉ – Thierry

JEANNEY - Karinne TREGOUËT – Sylvie PÉDRON

ABSENTS EXCUSÉS : Mickaël PELLAN (pouvoir à Aurélien DESWARTE)

Secrétaire de séance : Monsieur COLLET Emmanuel

En vertu de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur

Le Maire propose de nommer Monsieur Emmanuel Collet, secrétaire de séance. Celui– ci

accepte. La Secrétaire de Mairie est nommée comme secrétaire auxiliaire.

A l’ouverture de la séance du Jeudi 17 juin 2021, Monsieur Le Maire demande si

l’ensemble de l’assemblée a bien pris connaissance du Compte rendu du dernier conseil en

date du 18 mai 2021. L’ensemble du Conseil déclare à l’unanimité avoir pris connaissance

du document et le valide.

Conformément à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le

Maire a obligation d’établir un ordre du jour de chaque séance du Conseil Municipal et de

le mentionner sur les convocations adressées préalablement aux conseillers municipaux. Le

Maire peut donc, en cours de séance, appeler le Conseil Municipal à délibérer uniquement

sur les questions figurant à l’ordre du jour de cette séance, mentionnées sur les convocations.Emplacement : Salle multifonctions

Date : Jeudi 17 Juin 2021

Heure : 20h00

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POINTS A L’ORDRE DU JOUR

1. Présentation du projet d’unité de méthanisation Breizh Collectif Energies

M.TREGOUËT et Mme BERTHELOT sont venus présenter le projet d’unité de méthanisation prévu à

Milon. Ce projet regroupe 3 exploitants et 8 associés. Il s’est vu avoir toutes les autorisations pour

sa construction, mais suite au recours d’un tiers, il est arrêté.

Intervention d’élus : un élu s’interroge sur le montant des subventions accordées au projets

d’unité de méthanisation. Mme Berthelot explique que le montant des subventions paye le

réseau de gaz nécessaire au projet.

Un autre élu s’interroge sur le fonctionnement de l’unité de méthanisation et notamment sur la

part de maïs injectée. Il lui est répondu que sur l’étude le projet est autonome à 93% et fonctionne

grâce à des déchets déjà présents sur le territoire.

2. Soutien au projet de méthanisation

Mme Tregouët Karinne est invitée à sortir de la salle.

Le conseil :

Considérant le caractère vertueux du projet et la capacité de la fourniture en biogaz de 1 180 habitants en résultant,

Considérant le caractère isolé du site retenu, son éloignement des habitations et sa centralité par rapport aux 3 exploitations associées qui évite le passage des engins agricoles dans les bourgs de Trémorel et Loscouët-sur-Meu,

Considérant le caractère familial du projet : 8 associés, 6 familles et 27 personnes au total,

Considérant le coût important du projet estimé à 4 millions d’euros dont 1 million déjà engagé soit plus de 300 000 euros par exploitation,

Considérant qu’il s’agit pour ces agriculteurs d’un projet qui leur permettra de diversifier leurs activités et donc d’assurer la pérennité de leurs exploitations,

Après en avoir délibéré, à 10 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions, le conseil : réaffirme

son souhait de voir ce projet d’unité de méthanisation aboutir et assure ainsi de son soutien les

porteurs de ce projet.

3. Aménagement du Bourg : validation choix du maître d’œuvre :Emplacement : Salle multifonctions

Date : Jeudi 17 Juin 2021

Heure : 20h00

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Pour choisir le maître d’œuvre pour l’aménagement du bourg une consultation en deux phases a ainsi été réalisée. À l’issue de la première phase, 4 entreprises avaient été retenues par la Commission d’Appel d’Offres. Suite aux auditions et à la fin de la deuxième phase de consultation, la Commission d’Appel d’Offres a décidé de retenir le groupement Horizons Paysages et ECR Environnement.

Monsieur le Maire propose au conseil de valider l’attribution du marché « Aménagement du Bourg » au groupement SARL Horizons Paysages et ECR Environnement pour un montant de 75 855,00€ TTC.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres votants : - prend acte du résultat des offres de prix concernant la mission de maîtrise d’œuvre, - prend acte de l’attribution de la maîtrise d’œuvre au groupement SARL Horizons Paysages et ECR Environnement,

- autorise le Maire à lancer le marché de travaux,

- autorise le Maire à signer l’acte d’engagement,

- autorise le Maire à signer tous documents relatifs à ce projet.

4. Validation Devis SDE 22 : La Vigne

Monsieur le Maire indique à l’assemblée qu’il faut procéder à l’extension de l’éclairage public du chemin piéton entre la rue de la Vigne et la RD 66.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres votants : - D’approuver le projet d’extension de l’éclairage public chemin piéton entre la rue de la Vigne et la RD 66 présenté par le Syndicat Départemental D’Energie des Côtes d’Armor pour un montant estimatif de 7 400€ (coût total des travaux majoré de 8% de frais de maîtrise d’ingénierie) ;

- Le SDE 22 percevra de la commune une subvention d’équipement d’un montant de 4 453 €. Montant calculé sur la base de la facture entreprise affectée du coefficient moyen du marché, augmentée de frais d’ingénierie au taux de 8%, auquel se rapportera le dossier conformément au règlement du SDE 22 ;

- Ces montants étant transmis à titre indicatif, le montant de la participation de la commune de Loscouët-sur-Meu sera revu en fonction du coût réel des travaux ;

5. Validation devis SDE 22 : RD66 vers Illifaut

Monsieur le Maire indique à l’assemblée que dans le cadre de l’aménagement du bourg il faut procéder à l’effacement des réseaux au lieudit « RD 66 vers Illifaut ».

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres votants :Emplacement : Salle multifonctions

Date : Jeudi 17 Juin 2021

Heure : 20h00

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- D’approuver le projet d’effacement des réseaux basse tension au lieudit « RD 66 vers

Illifaut » présenté par le Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor pour un

montant estimatif de 116 000€ TTC.

La participation financière communale calculée sur la base de l’étude sommaire s’élève

à 38 667€.

- D’approuver le projet d’aménagement de l’éclairage public au lieudit « RD 66 vers

Illifaut » présenté par le Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor pour un

montant estimatif de 49 600€ TTC.

La participation financière communale calculée sur la base de l’étude sommaire s’élève

à 29 851€.

- D’approuver le projet de construction des infrastructures souterraines de

communications électroniques présenté par le Syndicat Départemental d’Energie des

Côtes d’Armor pour un montant estimatif de 29 600€ TTC (coût total des travaux majoré

de 8% de frais d’ingénierie).

La participation financière communale calculée sur la base de l’étude sommaire s’élève

à 29 600€.

6. Validation devis SDE 22 : RD66 vers Saint-Méen

Monsieur le Maire indique à l’assemblée qu’il faut procéder à l’aménagement de l’éclairage public au lieudit « RD 66 vers Saint-Méen-Le-Grand ».

Le Conseil après en avoir délibéré décide à l’unanimité des membres votants : - D’approuver le projet d’aménagement de l’éclairage public au lieudit « RD 66 vers Saint- Méen-Le-Grand » présenté par le Syndicat Départemental D’Energie des Côtes d’Armor pour un montant estimatif de 44 600,00€ (coût total des travaux majoré de 8% de frais de maîtrise d’ingénierie) ;

- La participation de la commune sera d’un montant de 26 842,00€. Montant calculé sur la base de la facture entreprise affectée du coefficient moyen du marché, augmentée de frais d’ingénierie au taux de 8%, auquel se rapportera le dossier conformément au règlement du SDE 22 ;

- Ces montants étant transmis à titre indicatif, le montant de la participation de la commune de Loscouët-sur-Meu sera revu en fonction du coût réel des travaux ;

7. Ecoles numériques : choix du devis

Monsieur le Maire informe le conseil que dans le cadre de l’appel à projet « Label Ecoles numériques 2020 » pour lequel l’école privée Saint-Lunaire est sélectionnée, deux devis sont parvenus à la Mairie :

- Manutan : 8 836.95€ HT, soit 10 604.34€ TTC

- JMB : 8 829.37€ HT, soit 10 595€ TTCEmplacement : Salle multifonctions

Date : Jeudi 17 Juin 2021

Heure : 20h00

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Le conseil après en avoir délibéré décide, à l’unanimité des membres votants : - De valider le devis de Manutan pour un montant de 10 604,34€ TTC - D’autoriser le Maire à signer le devis et tous les documents relatifs à ce projet.

8. Programme voirie 2021 : adhésion au groupement de commandes de LCBC

Loudéac Communauté Bretagne Centre, dans un esprit de mutualisation, propose aux communes d’adhérer au groupement de commandes pour le programme voirie 2021.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des membres votants décide d’approuver les modalités suivantes :

- La constitution du groupement et son fonctionnement sont formalisés par une convention. Le conseil donne tout pouvoir au Maire pour signer cette convention ; - Le groupement prendra fin au terme du marché ;

- Loudéac Communauté Bretagne Centre assurera les fonctions de coordonnateur du groupement, procèdera à l’organisation de l’ensemble des opérations de sélection des candidats et signera puis notifiera le marché ;

- Chaque collectivité membre du groupement, pour ce qui la concerne, s’assurera de sa bonne exécution notamment en ce qui concerne le paiement des factures ; - La commission MAPA sera celle de Loudéac Communauté Bretagne Centre ; - Les sites concernés par ce groupement de commandes sont les lieudits : « Les Champs », « La Ville es Ray » et « Le Tertre ».

9. Acquisition terrain AB 318

Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il ne reste qu’un seul terrain de libre dans les lotissements communaux.

Considérant la nécessité de combler les dents creuses,

Considérant la demande immobilière sur le territoire du Loscouët-sur-Meu, Considérant que les propriétaires de la parcelle cadastrée AB 318 ont donné leur accord écrit pour la vendre au prix de 7.5€/m²,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres votants : - D’approuver le projet d’acquisition de la parcelle cadastrée AB 318 d’une surface de 2045m² à 7.5€/m² soit 15 337.5€.

10. Acquisition terrain AB 325

Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il ne reste qu’un seul terrain de libre dans les lotissements communaux.

Considérant la nécessité de combler les dents creuses,

Considérant la demande immobilière sur le territoire du Loscouët-sur-Meu,Emplacement : Salle multifonctions

Date : Jeudi 17 Juin 2021

Heure : 20h00

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Considérant que le propriétaire de la parcelle cadastrée AB 325 a donné son accord écrit pour la vendre au prix de 7.5€/m²,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres votants : - D’approuver le projet d’acquisition de la parcelle cadastrée AB 325 d’une surface de 480m² à 7.5€/m² soit 3 600€.

11. Budget Communal : décision modificative n°2

Les frais d’études et les frais d’insertion, enregistrés respectivement sur les comptes 2031 et 2033, ne peuvent demeurer indéfiniment sur ces imputations. L’instruction budgétaire et comptable M14 prévoit en effet selon les cas :

-leur intégration au compte de travaux, par opération d’ordre budgétaire, s’ils sont suivis de la création d’une immobilisation ;

ou

-leur sortie de l’actif, par opération d’ordre non budgétaire, dans le cas contraire.

L’état de l’actif fait apparaître des frais d’études et des frais d’insertion, pourtant suivis de travaux, enregistrés aux comptes 2031 et 2033. Il convient dès lors de virer ces dépenses sur leur imputation définitive.

Considérant l’absence de crédits, il est proposé de procéder préalablement à la modification budgétaire suivante :

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres votants d’approuver la modification budgétaire présentée.

12. Budget Le Madison : décision modificative n°2

Même principe pour la décision modificative n°2 du Madison que pour la décision modificative n°1 du budget communal.Emplacement : Salle multifonctions

Date : Jeudi 17 Juin 2021

Heure : 20h00

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Considérant l’absence de crédits, il est proposé de procéder préalablement à la modification budgétaire suivante :

Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres votants d’approuver la modification budgétaire présentée.

13. Création d’un nouveau lotissement et choix d’un nom

Monsieur le Maire propose à l’assemblée de créer un lotissement à l’emplacement des parcelles AB171, AB209, AB332, AB210 et AB333 qui se situent à côté du terrain de football.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres votants, d’approuver la création d’un lotissement à l’emplacement des parcelles citées plus haut.

Pour le choix d’un nom, plusieurs noms sont proposés tel que : Impasse du Stade, Impasse Emile Beaupré, Impasse des Bruyères ou encore Impasse de la Promenade.

Le conseil municipal, après avoir voté décide à 8 voix pour de nommer le lotissement nouvellement crée « Impasse du Stade ».

Intervention d’un élu : un élu propose de retenir la proposition de « Emile Beaupré » pour l’appliquer au complexe comprenant la salle des associations et le plateau sportif.

14. Création budget annexe pour le lotissement nouvellement crée

Suite à la création de l’ « Impasse du Stade », il est nécessaire de créer un budget annexe qui retracera l’ensemble des opérations liées à ce lotissement.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré décide, à l’unanimité des membres votants : - D’approuver la création d’un budget annexe de comptabilité M14 dénommé « Impasse du Stade »,

- Que ce budget sera voté par chapitre,

- D’opter pour un régime de TVA à 20%,Emplacement : Salle multifonctions

Date : Jeudi 17 Juin 2021

Heure : 20h00

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- De préciser que le prix de cession sera déterminé par délibération, - D’autoriser le Maire à signer tout document découlant de cette décision.

15. Convention d’adhésion à la Centrale d’Achat de Mégalis

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que le certificat de signature électronique arrive à son terme le 04 juillet prochain. Ce certificat permet de signer électroniquement les délibérations et arrêtés pris par la commune avant de les envoyer en préfecture. Pour le renouvellement de cette clé, il propose de signer la convention d’adhésion à la centrale d’achat de Mégalis pour la mise à disposition d’un marché de fourniture de certificats électroniques.

Le conseil municipal après en avoir délibéré décide, à l’unanimité des membres votants : - D’autoriser le Maire à signer la convention d’adhésion proposée par Mégalis Bretagne.

QUESTIONS DIVERSES

A. Digue communale

Monsieur le Maire annonce à l’assemblée qu’un usager lui a signalé que des voitures passent

trop vite sur le chemin de la digue communale.

Un élu demande si on peut mettre un panneau de ralentissement. D’autres élus proposent

de mettre des roches ou des plots amovibles pour empêcher certaines voitures de passer.

Il est également proposé de déclasser la voie pour la mettre en chemin piéton.

Ce point est en étude, nous signalerons cependant dans la presse ces agissements pour que la vitesse soit réduite et l’accès réservé aux pêcheurs pour déposer leur matériel. Cette voie fait l’objet d’une étude de classement des voiries, dont les résultats seront connus à la fin de l’été.

B. Formation urbanisme

Il est rappelé aux conseillers qu’une formation d’urbanisme est prévue le 19 juin 2021 de

9h00 à 17h00 à la salle multifonctions, et que des plats à emporter seront commandés au

Madison pour le repas du midi.

Cette formation dispensée par l’ARIC a été adaptée aux besoins de la commune.Emplacement : Salle multifonctions

Date : Jeudi 17 Juin 2021

Heure : 20h00

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INFORMATIONS MENTIONNÉES A LA FIN DU CONSEIL MUNICIPAL

100 de l’Eglise :

Dans le cadre de la célébration des 100 ans de l’Eglise, plusieurs animations seront

organisées sur la commune les samedi 10 et dimanche 11 juillet.

Le 10 juillet, un escape game sera proposé, ainsi qu’une exposition de photographies de

l’Eglise à la salle multifonctions.

Le 11 juillet se tiendra une messe anniversaire, célébrée à 11h. À 12h00 un « verre de l’amitié »

sera offert par la municipalité.

L’école Saint-Lunaire organisera également un concours de palets le dimanche 11 juillet

couplé à une vente de galettes-saucisses le tout suivi de la diffusion de la finale du

Championnat d’Europe 2020 de football.

Résultats journée dépistage du 01 juin :

À l’issues de la journée de dépistage organisée par l’ARS en association avec la collectivité,

de nombreux tests ont été réalisés, les habitants de la commune et des alentours étant venus

nombreux.

Semaine fédérale internationale du cyclotourisme :

Loudéac accueillera en 2022 la 83ème semaine fédérale internationale de cyclotourisme qui

se déroulera du 31 juillet au 07 août 2022.

Cet évènement qui rassemble environ 12 000 sportifs, passera par la commune de Loscouët-

sur-Meu le 05/08/2022 dans le cadre de l’un des circuits du tour. Etant donné que

l’aménagement du bourg aura commencé et que la commune sera en travaux, l’un des

membres de la fédération a rencontré le Maire pour échanger avec lui et revoir le tracé du

circuit.

Ils prendront contact avec les écoles pour organiser des expositions.