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Déliberation - del040 16
Déliberation - del057 16
Document publié le Lundi 10 octobre 2016 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del057 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
E EXTRAIT XTRAIT DU DU REGISTRE REGISTRE DES DES DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATIONS DU DU C CONSEIL ONSEIL M MUNICIPAL UNICIPAL
SÉANCE SÉANCE DU DU 10 OCTOBRE 2016 10 OCTOBRE 2016
DELIBERATION N° DEL057-16 DELIBERATION N° DEL057-16
L’an deux mille seize, le 10 octobre à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire le 4 octobre 2016 s’est réuni à la mairie en séance publique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents :
Mmes I. BEREZIAT, A. BONNIN-DESSARTS, S. BRANON-MAILLET, S. CUSSIGH, C. EGEA, C. FERRACIOLI, G. LE CLOAREC, C. PICCA, C. ROULAND, C. TISON, V. GOYVANNIER et MM. P. BERTHOLLET, H. EL GARES, J. FABBRO, D. FINAZZO, J-P. GABBERO, G. MORIN, J. PAVAN, Y. PERRIER, C. SERGENT, P. VERRI.
Pouvoirs :
M. BAH Rahim (Pouvoir à Jean-Paul GABBERO, en date du 10 octobre 2016) M. BOUCLIER Yann (Pouvoir à Chantal FERRACIOLI, en date du 10 octobre 2016) Mme BREUILLE Michèle (Pouvoir à Jean PAVAN, en date du 4 octobre 2016) M. DUBOIS Stéphane (Pouvoir à Chloé ROULAND, en date du 7 octobre 2016) M. DUSSERRE Andy (Pouvoir à Simone BRANON, en date du 10 octobre 2016) Mme GERACI Marianne (Pouvoir à Paul BERTHOLLET, en date du 10 octobre 2016)
Absents excusés :
Mme Nadège AMBREGNI
M. Benoît LEBRUN
Mme Sylvie CUSSIGH a été élue secrétaire de séance.
OBJET : Convention avec le Service Inter-Universitaire des
Activités Physiques et Sportives (S.I.U.A.P.S.) de l’Université
Grenoble-Alpes pour la mise à disposition de la piscine
universitaire.
Rapporteur : Christine PICCA
Monsieur le Maire propose au conseil municipal :
Comme chaque année, les élèves de l’école élémentaire René Cassin suivent des cours de natation hebdomadaires, encadrés par des professionnels, à la piscine universitaire.
Afin de permettre l’utilisation de cet équipement, il convient de signer avec le S.I.U.A.P.S. de l’université Grenoble-Alpes une convention, pour la mise à disposition de 5 maîtres nageurs sauveteurs et la location horaire de 5 lignes d’eau pour 30 séances.
Le coût de cette prestation est chiffré à 7 966,50 €, pour l’ensemble des séances.
Accusé de réception en préfecture
038-213801798-20161010-DEL057-16-DE
Date de télétransmission : 21/10/2016
Date de réception préfecture : 21/10/2016 Délibération n° DEL057-16
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Monsieur le Maire propose au conseil municipal :
- de signer cette convention avec la piscine universitaire,
- de dire que les crédits seront inscrits au budget ville 2016, chapitre 11, article « Charges à caractère général ».
Conclusions :
la présente délibération est approuvée à l'unanimité.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 10 octobre 2016.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Pierre VERRI.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l’Etat.