Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL.2024 099 Convention partenariat avec Departeme
Déliberation - DEL.2024 126 Demande de subvention au departement
Déliberation - DEL.2024 077 Partenariat avec le departement pour
Déliberation - DEC.2025 074 Convention de partenariat avec lODIA
Déliberation - DEL.2024 038 Signature du contrat de developpement
unknown - DEL.2024 033 Convention de partenariat avec le res
Déliberation - DEL.2024 075 Sign. conventions acces centre aqua.
Déliberation - DEL.2024 078 Demande de subvention au departement
Déliberation - DEL.2024 056 Approbation de la convention de parte
unknown - DEL.2024 128 – Convention PNR avec le theatre du P
Déliberation - DEL.2024 099 Convention partenariat avec Departement pour accueil spectacles dans cadre des saisons culturelles co construites 2024 2025
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Condé-en-Normandie.
Lien du pdf (Déliberation - DEL.2024 099 Convention partenariat avec Departement pour accueil spectacles dans cadre des saisons culturelles co construites 2024 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département
du
CALVADOS
-
.
Arrondissement de VIRE
Extrait
du
registre
des
Ville de CONDE-en-NORMANDIE
délibérations
du
conseil
municipal
L'an
deux-mille-vingt-quatre,
le
lundi
7
octobre,
à
20h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
l'Hôtel
de
Ville — salle
des
mariages
- mairie
déléguée
de
Condé-sur-Noireau
à Condé
en
Normandie,
sous
la
présidence
de
Madame
Valérie
DESQUESNE,
Maire.
La
convocation
individuelle,
l'ordre
du
jour
et
la
note
de
synthèse
ont été adressés
aux
conseillers
municipaux
le mardi
12" octobre
2024,
La
convocation
et l'ordre
du jour
ont été affichés à
la mairie
le 1
octobre
2024.
Sont
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Xavier
ANCKAERT,
Benoît
BALAIS,
Nathalie
BOUILLARD,
Catherine
CAILLY,
Valérie
CATHERINE,
Nathalie
COLLIBEAUX,
Pascal
DALIGAULT,
Sylvain
DELANGE,
Valérie
DESQUESNE,
Marie-Danielle
DUPONT,
Florence
DUQUESNE,
Patrick
FENOUIE,
Sylvain
GASCOUIN,
Brigitte
LAIR,
Nadine
LECHATELLIER,
Alain
LÉQUERTIER,
Arnaud
MOREAU,
David
OLIVIER
et
Hervé
PONDEMER.
Ont
donné
pouvoir
:
Pascal
BILLARD
à Nathalie
BOUILLARD
Jean-Daniel
GOUDIER
à Valérie
DESQUESNE
Patrick
BILLARD
à Brigitte
LAIR
Nathalie
LENEVEU
à Pascal
DALIGAULT
Laëtitia
BOISSEE
à Sylvain
DÉLANGE
Anne
ROELANDT
à
Nadine
LECHATELLIER
Flavien
DELÊTRE
à Valérie
CATHERINE
Jean
ELISABETH
à
Benoît
BALAIS
Nombre
de conseillers
Vote
à l'unanimité
Nature
de l'acte : 8
| DTÉSENÉS =
| 0
te:
#
Date de publication = date de
_ votants
:
97
_abstention:
0
télétransmission
au
contrôle
de
légalité
Secrétaire
de
séance
: Benoît
BALAIS
Le compte-rendu
du
conseil
municipal
du
8 juillet 2024
a été
adopté
à l'unanimité
e Département
pour
l'accueil
de spectacles dans le cadre
ulturelles co-construites 2024-2025
Vu
la délibération
n°DEL
2024-077
du 8 juillet 2024
approuvant
la programmation
2024/2025,
La
convention
de
partenariat
a
pour
objet
de
préciser
les
modalités
de
partenariat
entre
le
département
et
la
commune,
organisatrice
des
spectacles
de
la
saison
culturelle
Condé
Côté
Scène.
Elle
récapitule
les
engagements
de
chacun
en
termes
de
co-construction
de
la
programmation,
de
communication,
et
d'accueil
technique
des
spectacles
pour cette saison
2024-2025.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir délibéré,
à l'UNANIMITÉ,
>
AUTORISE
Madame
le Maire
où son
représentant
à signer la convention
jointe,
>
AUTORISE
Madame
le Maire ou son
représentant à signer tout acte nécessaire à l'exécution de la présente.
Extrait
certifié
conforme,
à
Condé-en-Normandie,
le
7 octobre
2024
Le
Maire,
Valérie
DESQUESNE
Accusé de réception en préfecture 014-200056877-20241007-24_06758-DE Date de télétransmission : 15/10/2024 Date de réception préfecture : 15/10/2024