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Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+23 03 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orly.
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Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sécurité sociale,
Ville
d'Orly
»Z
Direction
de
l'administration
juridique
et
des
instances
01.48.90.22.52
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
23
MARS
2017
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
vingt-trois
mars,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
seize
mars
deux
mille
dix-sept,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
JANODET-
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
: Madame
Christine
JANODET,
Maire
Mesdames,
Messieurs
les
Maire-adjoints
Jean-François
CHAZOTTES
-
Stéphanie
BARRÉ
-
Hind
BENAINI
-
Hamide
KERMANI
-
Nathalie
BESNIET
-
Imène
BEN
CHEIKH
-
Farid
RADJOUH
-
Marilyne
HERLIN
-
Paul
FAROUZ
- Alain
GIRARD
- Thierry
ATLAN
- Jacqueline
MARCONI.
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
Dahmane
BESSAMI
-
Pierre
STOUVENEL
-
Monique
KUCINSKI
-
Geneviève
BONNISSEAU
-
Josiane
DAUTRY
-
Maribel
AVILES
CORONA
-
Malikat
VERA
-
Christian
BRISSEPOT
-
Frank-Eric
BAUM
-
Patrick
BOURGEOIS
-
Eddy
JOURDE
Karine
BETTAYEB
-
Sana
EL
AMRANI
-
Line
ASSOGBAVI
-
Lyonel
CROS
-
Brahim
MESSACI
-
Denis
REYNAUD
-
Claude
SANCHO.
ETAIENT
REPRESENTES
Christian
DE
BARROS
représenté
par
Alain
GIRARD
Marco
PISANU
représenté
par
Line
ASSOGBAVI
Mariane
CIMINO
représentée
par
Denis
REYNAUD
ABSENT Pascal
PERRIER
1
-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il
a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil.
Maribel
AVILES
CORONA
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
Elle
l’a
acceptée.
Christophe
JOSEPH,
Directeur
général
des
services
de
la
Ville,
qui
assistait
à
la
séance,
a
été
désigné
adjoint
à
titre
d'auxiliaire. Madame
la
Maire
propose
une
minute
de
silence
en
hommage
à
Pascal
PERRIER,
Maire-adjoint
en
charge
des
affaires
sociales,
de
la
solidarité,
des
personnes
âgées
et
de
la
petite
enfance
décédé
dans
la
nuit
du
14
au
15
mars
2017.
2
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
En
raison
de
problimes
techniques
rencontrés
lors
de
l'enregistrement
de
la
séance
du
23 février
2017,
le
procès-verbal
n’a
pu
être
réalisé.
Le
compte
rendu
simplifié
a
été
envoyé
aux
Conseillers
municipaux
le
28
février
2017.
Adopté
à
la
majorité
(3
voix
contre
du
groupe
Agir
pour
Orly).
3
—
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Madame
la
Maire
en
vertu
de
la
délégation
de
l’article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
donnée
par
le
Conseil
municipal
par
délibération
du
17
avril
2014
en
application
de
l'article
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
Denis
REYNAUD
pose
des
questions
sur
les
décisions
99,
103,
112
et
113, Monsieur
Brahim
MESSACI
pose
une
question
sur
la
décision
113.
Monsieur
Claude
SANCHO
pose
des
questions
sur
les
décisions
61,
75
et
101.
Madame
la
Maire
propose
ensuite
d'aborder
l’ordre
du
jour
du
Conseil
municipal :
5
-
Rapport
sur
les
actions
entreprises
à
la
suite
des
observations
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
(CRC)
d'Ile-de-France.
L'assemblée
municipale
prend
acte.
6
-
Fixation
des
trois
taxes
directes
locales
et
de
la
Taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
(TEOM)
pour
l’année
2017.
Adopté
à
la
majorité
(7
abstentions:
3
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
dont
2
pouvoirs
du
groupe
Une
nouvel
ère
pour
Orly).
7
-
Budget
primitif
2017
-
Centre
médico-psycho-pédagogique
(CMPP).
Adopté
à
l'unanimité.
8
-
Demande
de
subvention,
auprès
de
différents
organismes,
pour
la
création
et
l'aménagement
d'un
guichet
unique
d'accueil
des
usagers
et
administrés
du
Centre
administratif
de
la
Ville
d'Orly.
Adopté
à
la
majorité
(3
voix
contre
du
groupe
Agir
pour
Orly). 9
-
Demande
de
subvention,
auprès
de
différents
organismes,
pour
la
création
d'une
carrière
équestre
au
parc
des
Saules.
Adopté
à
la
majorité
(3
abstentions
du
groupe
Agir
pour
Orly).
10
-
Demande
de
subvention,
auprès
de
différents
organismes,
pour
la
création
d'une
salle
de
musculation
au
sein
du
complexe
BELTOISE.
Adopté
à
l'unanimité.
11
-
Conventions
de
mises
à
disposition
de
personnels
entre
la
Fédération
Régionale
des
Maisons
des
Jeunes
et
de
la
Culture
en
Ile-de-
France
et
la
Ville
d'Orly.
Adopté
à
la
majorité
(3
voix
contre
du
groupe
Agir
pour
Orly).
12
-
Convention
de
transfert
de
gestion
d’un
bien
relevant
du
domaine
public
communal
au
43,
rue
du
Docteur
Calmette
-—
Projet
de
recyclerie.
Adopté
à
la
majorité
(7
voix
contre
:
3
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
dont
2
pouvoirs
du
groupe
Une
nouvel
ère
pour
Orly).
13
-
Signature
du
Contrat
Enfance
Jeunesse
à
intervenir
entre
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Val-de-Marne
et
la
Ville
d'Orly.
Adopté
à
l'unanimité.
14
-
Programmation
2017
des
actions
de
prévention.
Adopté
à
l'unanimité.
15
-
Présentation
du
rapport
d'activité
du
Syndicat
intercommunal
de
la
périphérie
de
Paris
pour
l'électricité
et
les
réseaux
de
communication
(SIPPEREC)
pour
l’année
2015.
L'assemblée
municipale
prend
acte. Questions
diverses
Aucune
question
diverse
n'étant
soulevée,
la
séance
est
levée
à
22h30.
La
secrétaire
de
séance
Maribel
AVILES
CORONA
gite) Ab