Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2138432
Déliberation - 2131627
Déliberation - 1375762
Déliberation - 2163858
Déliberation - 2199413
Arrêté - 1935934
Arrêté - 1635946
Déliberation - 2093376
Déliberation - 2158502
Déliberation - 1499448
Déliberation - 1405676
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fréjeville.
Lien du pdf (Déliberation - 1405676)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
81098
COMMUNE
DE
FREJEVILLE
- 81098
FREJEVILLE
COMMUNE
de
FREJEVILLE
Code
INSEE
Envoyé
en
préfecture
le 30/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/08/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
:081-218100980-20230829-D
2023 32-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
DECISION
MODIFICATIVE
N°
2
Nombre
de
membres
en
exercice
15
Nombre
de
membres
présents
PAEN
Nombre
de
suffrages
exprimés
A
&
VOTES:
Contre
€)
Pour
AS
Date
de
convocation :
22/08/2023
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le vingt-neuf,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de,
Maire,
José
NUNES.
Objet :
Virement
de
crédits,
Diminution
sur
crédits
Désignation
Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
D
023
: Virement
section
investissement
22,06
€
TOTAL
D
023
: Virement
à
la
sect°
d'investis.
22,06
€
D
4912
: Prov.
dépréc.
comptes
redevables
22,06
€
TOTAL
D
040
: Opérations
d'ordre
entre
section
22,06
€
R
021
: Virement
de
la section
de
fonct
22,06
€
TOTAL
R
021
: Virement
de
la
section
de
fonct.
22,06
€
R
7817
: Reprises
sur
dépréc.actifs
22,06
€
TOTAL
R
042
: Opérations
d'ordre
entre
section
22,06
€
Signataires
:
C
Julien
URIOL
Catherine
ICAUSSE
Nicolas
(CAUSSE
Thierry
E
Jean-Bernard
ARAL
Marie-Florence
ANSEMAN
Laura
E
Sabine
N
Mathieu
OUX
Didier
URIES
Christophe
ONTENEGRO
Pierre
José
(VA Hélène
Thierry
Certifié
exécutoire
par,
Maire,
José
NUNES,
compte
tenu
de
la
transmission
en
Sous-préfecture,
le
30/08/2023
et
de
la
publication
le
30/08/2023. Envoyé
en
préfecture
le 30/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/08/2023
S
L
9
81098
COMMUNE
DE
FREJEVILLE
- 81098
FREJEVILLE |
"té
€
ID
: 081-218100980-20230829-D
2023
32-BF
Code
INSEE
COMMUNE
de FREJEVILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
A
Fréjeville,
le
29/08/2023.
ont
signé
les
membres
présents
pour
extrait
conforme
Le
Maire,
José
NUNES