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Compte-Rendu - CR sommaire CM 18032021
Document publié le Jeudi 18 mars 2021 par la commune de Montamisé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire CM 18032021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu sommaire
Jeudi 18 mars 2021
Présents : Corine SAUVAGE, Thierry GAUTHIER, Françoise AUBRY, Régis BRUNET, Yolaine VINCENT, Jean-Luc MICHELET, Estelle LACOMBE, Renée CERISIER, Jean-Marie QUINTARD, Pascal CHARTRIN, Patricia BOBET, Fabien DELAME, Christophe TOURON, Jean-Charles PAIN, Maria HELLERSTEDT, Stéphanie FRECON, Murielle EVEZARD, Aurélien GACHIGNARD, Charlotte PENAUD, Florent COLLIN, Emmanuelle FAVREAU-ROUSSELIERE, Damien FAUCONNET, Lucie BOILEAU, Thomas CIROT
Procurations : Aurore RANDUINEAU à Corine SAUVAGE, Hérald CHASSAIN à Françoise AUBRY
Secrétaire de séance : Thomas CIROT
Le Procès-Verbal du Conseil municipal du 24 février 2021 est adopté à l’unanimité.
1. Vote du Budget primitif 2021 et affectation du résultat 2020
Le budget primitif 2021 s’établit comme suit :
Fonctionnement
Dépenses : 2 673 000,00 €
Recettes : 2 673 000,00 €
Investissement
Dépenses : 1 516 207,72 €
Recettes : 1 516 207,72 €
Par ailleurs, considérant que les résultats constatés de l’exercice 2020 s’établissent comme suit : Excédent de fonctionnement cumulé : 402 126,54 € Excédent d’investissement : 645 354,67 € Excédent des restes à réaliser : - 73 293,24 € Soit un excédent de financement de : 572 061,43 €
Il est proposé d’affecter le résultat anticipé de l’exercice comme suit : Affectation complémentaire en réserve (1068) : 402 126,54 € Résultat d’investissement reporté (001) : 645 354,67 €
Le Conseil Municipal adopte ces propositions à l'unanimité.
2. Subvention au CCAS exercice 2021
Le Conseil Municipal accorde à l'unanimité une subvention de 15 000 € au CCAS pour l'exercice 2021. 2/2
3. Subventions 2021 aux associations communales
Selon les éléments fournis par les associations avant la crise sanitaire et en appliquant les nouveaux critères définis, le Conseil Municipal accorde les subventions suivantes :
Club photo 3° Œil 100 €
Dessin & Peinture 1 250 €
Gymnastique volontaire 1 000 €
Judo Club de Montamisé 2 350 €
Les Gnomes Poitevins 100 €
MontaBad 500 €
Montamisé Cyclotourisme 200 €
Montamisé Volley-ball 100 €
Tennis Club de Montamisé 3 500 €
Tennis de Table 700 €
X-raod 500 €
Associations en attente d'information complémentaire : l'Ecole de musique, le Montamisé Basket Association et le Football Club de Montamisé
Associations ne pouvant prétendre à une subvention au regard des critères 2021 : L'Amicale Montam'Pétanque, le Don du Sang bénévole et Scrap à Montamisé.
Associations ayant indiqué ne pas solliciter de subvention de fonctionnement en 2021 : La FNACA, Marche en Cœur, Nature à Loisir, Théa'Montam, ASPSM Danse, les Foulées Douces, Mont'Amap et Trad' é Hop.
4. Subvention Enfance Jeunesse
Le Conseil Municipal accorde à l'unanimité une subvention de 300 € aux Ecureuils USEP de l'école élémentaire pour la participation de six classes élémentaires aux rencontres de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré (USEP).
5. Subvention à l'Association Maison de la Forêt
Le Conseil Municipal accorde à l'unanimité une subvention exceptionnelle de 3 000€.
6. Subvention à la SPA
Le Conseil Municipal accorde à l'unanimité une subvention de 370 € au Refuge SPA pour l’année 2021.
7. Recours à la mission de Conseil en Evolution Professionnelle proposée par le Centre de Gestion de la Vienne
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité de recourir à la mission de Conseil en Evolution Professionnelle (CEP) proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne.
La séance est levée à 20h40