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Procès Verbal - 2022 11 29 pv approuve reunion cm du 29.11.2022
Compte-Rendu - 2022 03 28 cr reunion cm du 28.03.2022
Compte-Rendu - 2022 02 15 cr reunion cm du 15.02.2022
Compte-Rendu - 2022 06 22 cr reunion cm du 22.06.2022
Procès Verbal - 2023 09 20 pv reunion cm du 20.09.2023 valide
Déliberation - del 2022 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chavanne.
Lien du pdf (Déliberation - del 2022 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
Savoie
NOMBRES
DE
MEMBRES
Afférents
au
en
Qui
ont
pris
par
Conseil
exercice
à la délibération
Municipal
15
14
10
Date
de
la convocation
05 juillet
2022
Date
d'affichage
05 juillet
2022
Objet
de
la
Délibération
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
et
publication,
du ou
notification
du
DEL
2022/20
EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
de
LA
CHAVANNE
73800
Séance
du
11
juillet
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux
Envoyé
en
préfecture
le
15/07/2022
Reçu
en
préfecture
le 15/07/2022
nichéte
15 JUIL, 2072
à
dix-neuf
heures
ID : 073-217300821-20220711-DEL2022_20-DE
et
le onze
juillet
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel,
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
: DURET
Michel,
Maire
Présents
:
PETIT
Gilles,
BENOIT
Véronique,
DUVAL
Olivier,
FEIGE
Sylvie,
BONI
Emilie,
FLAVIN
Bastien,
FONTAINE
Didier,
LAPERRIERE
Nicolas,
MICHEL
Jean-Pierre.
Absents
: /
Excusés
:
MOUCHOT
Jean,
BATTIN
Marie-Christine,
DALBAND-PATASSE
Claire,
SCOLARI
Sarah.
a
été
nommé
secrétaire
: DUVAL
Olivier.
Vote
des
subventions
aux
associations
M.
le
Maire
donne
la
parole
à
Mme
BENOIT
Véronique
pour
le
vote
des
subventions
aux
associations.
Elle
rappelle
que
lors
de
la
dernière
réunion
du
Conseil
Municipal
des
associations
n’avaient
pas
encore
fourni
les
documents
permettant
de
prétendre
à une
subvention.
Mme
BENOIT
explique
avoir
reçu
les
documents
des
associations
suivantes
:
Association
Le
souvenir
Français
—
Comité
de
Montmélian
Association
pour
le
don
du
sang
bénévole
du
canton
de
Montmélian
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
(vote:
pour
=
10,
abstention
= 0,
contre
= O) :
o
vote
les
montants
à attribuer
aux
associations
suivantes
:
Le
souvenir
Français
— Comité
de
Montmélian
: 120
€
Pour
le don
du
sang
bénévole
du
canton
de
Montmélian
: 120
€
o
autorise
M.
le
Maire
à
verser
les
subventions
votées
aux
associations.
Ainsi
délibéré,
Pour
copie
conforme.
Le
Maire,
Michel
DURET