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Déliberation - DCM 2021 102 renouvel conv maboule
Document publié le Mercredi 22 septembre 2021 par la commune de Riorges.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2021 102 renouvel conv maboule)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANCAISE
______
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
______
VILLE DE RIORGES
______
N° DCM_2021_102
OBJET :
VIE ASSOCIATIVE ET ACTION
CULTURELLE
APPROBATION D'UNE
CONVENTION DE DEPOT
AVEC L'INSTITUT D'ART
CONTEMPORAIN DE
VILLEURBANNE
CONCERNANT L'ŒUVRE DE
GERARD SINGER "LA
MABOULE"
Délibération du Conseil Municipal ____________
Séance du 22 septembre 2021 – 20 h 00
LE MAIRE CERTIFIE
1. Que la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite le 15 septembre 2021 dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci- après transcrite, conforme au texte du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée, par extrait à la porte de la Mairie le 24 septembre 2021.
2. Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance, était de 33 sur lesquels il y avait 29 membres présents, savoir :
Jean-Luc CHERVIN, maire ; Véronique MOUILLER, Eric MICHAUD, Nabih NEJJAR, Nathalie TISSIER-MICHAUD, Jacky BARRAUD, Brigitte BONNEFOND, André CHAUVET, Daniel CORRE adjoints ; Jean-Luc REYNARD, Martine SCHMÜCK, Pierre BARNET, Thierry ROLLET, conseillers municipaux délégués, Michelle BOUCHET, Delphine DEBATISSE, Cédric SCHÜNEMANN, Brigitte MACAUDIERE, Chantal LACOUR, Michel CELLIER, Valérie MACHON, Richard MOUSSÉ, Andrée RICCETTI, Christian SEON, Bénédicte PARIS, Jean CLERET, Jean-Marc DETOUR, Catherine ZAPPA, Bernard JACQUOLETTO et Catherine REMY-MENU, conseillers municipaux.
Absents avec excuses :
Isabelle BERTHELOT, adjointe, Pascaline PATIN, conseillère municipale déléguée, Vincent MOISSONNIER et Caroline PAIRE, conseillers municipaux.
Absent sans excuse : Néant
Secrétaire élu pour la durée de la session : Pierre BARNET
A l'ouverture de la séance, M. le Président précise qu’aucun pouvoir écrit donné à un collègue par les conseillers municipaux empêchés d'assister à la séance, de voter en leur nom, par application de l'article L 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales n’a pas déposé sur le bureau de l'assemblée ;
NOMS DES MANDANTS NOMS DES MANDATAIRES
Isabelle BERTHELOT
Pascaline PATIN
Vincent MOISSONNIER
Véronique MOUILLER
Nathalie TISSIER-MICHAUD
Bernard JACQUOLETTO*
Caroline PAIRE Bernard JACQUOLETTO* (* Deux pouvoirs possibles selon les règles d’exception de
la Loi n° 2021-689 du 31 mai 2021, applicables jusqu’au 30
septembre 2021).
Le Conseil Municipal a donné acte de ce dépôt. Ville de Riorges
Délibération du Conseil municipal du 22 septembre 2021 DCM_2021_102
VIE ASSOCIATIVE ET ACTION CULTURELLE
APPROBATION D'UNE CONVENTION DE DEPOT AVEC
L'INSTITUT D'ART CONTEMPORAIN DE VILLEURBANNE
CONCERNANT L'ŒUVRE DE GERARD SINGER
"LA MABOULE"
Véronique Mouiller, 1ère adjointe en charge de l’action culturelle et de la communication, expose à l’assemblée :
La Ville accueille, depuis avril 2012, une œuvre en dépôt issue de la collection de l’Institut d’Art Contemporain (IAC) de Villeurbanne / Rhône-Alpes : « La Maboule » de Gérard Singer.
L’œuvre est installée à l’entrée du Parc Beaulieu.
Une convention a été signée entre la ville et l’Institut d’Art Contemporain (IAC) en avril 2012.
Un premier avenant prolongeant la collaboration a pris effet en décembre 2012 jusqu’en septembre 2014.
Un second avenant a été signé en novembre 2014 pour une durée allant jusqu’en septembre 2017.
En 2017, après bilan, les deux partenaires ont souhaité prolonger la mise à disposition de l’œuvre ; l’IAC propose alors de la transformer en « dépôt » pour une durée de quatre ans.
Cette convention de dépôt arrivant à son terme en novembre 2021, il a été décidé par les deux parties, de la prolonger pour une durée équivalente.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
1°) approuve la nouvelle convention de dépôt à passer avec l’Institut d’Art Contemporain (IAC) Villeurbanne/Rhône Alpes ;
2°) précise que ladite convention a pour objet de prolonger le dépôt de la sculpture « La Maboule » installée dans le Parc Beaulieu. La commune de Riorges s’engage à souscrire une assurance couvrant les dommages aux tiers dans le cadre d’une responsabilité civile.
3°) dit que le dépôt est consenti pour une durée de 4 ans, non tacitement renouvelable, soit de novembre 2021 à fin novembre 2025.
4°) autorise le maire à signer cette convention de dépôt.
Ont signé au registre tous les membres présents
Certifié,
Riorges, le 23 septembre 2021
Le Maire
Jean-Luc CHERVIN