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Arrêté - Parc Morambeau Sentiers Interdits 19.10.2026
Document publié le Lundi 19 octobre 2026 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - Parc Morambeau Sentiers Interdits 19.10.2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
LC
ET
—
EC
Le
Breuil
2026-10-TEMP
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
OBJET :
INTERDICTION
TEMPORAIRE
D'ACCÈS
AUX
SENTIERS - PARC DU MORAMBEAU. L'An deux mil vingt-six,
le neuf octobre,
Nous,
Maire de la Commune de Le Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du Code de la Sécurité Intérieure,
Vu
l'article 511-1
du Code de la Sécurité Intérieure,
Vu la nécessité d'effectuer des travaux d'abattage et d'élagage dans le parc du
Morambeau
Considérant qu'il
nous appartient de prescrire toutes
mesures utiles dans
l'intérêt de
la sécurité et de
la commodité du passage sur les voies publiques quelles qu'elles soient,
ARRÊÉTONS
ARTICLE
1°":
À
compter
du
19
octobre
2026
et
ce jusqu’au
23
octobre
2026
inclus,
l'accès
aux
sentiers dans le parc du
Morambeau sera interdit, afin de permettre le bon
déroulement du chantier
d’abattage et d'élagage et d'assurer la sécurité des
piétons.
ARTICLE 2
:
La
signalisation
réglementaire sera
mise en
place
par les
Services
Techniques
de
la
Ville
du
Breuil.
ARTICLE
3:
Monsieur
Le
Directeur
général
des
Services,
Monsieur
le
responsable
du
Service
Technique sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée au
Commissariat de
Police du Creusot.
Fait à Le
Breuil, le 9 octobre 2026
Chantal CORDELIER,