Procès Verbal - 437fb90c6e2ebe58cc585f5dcc1294f5

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Procès Verbal - 437fb90c6e2ebe58cc585f5dcc1294f5 Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Calvignac. Lien du pdf (Procès Verbal - 437fb90c6e2ebe58cc585f5dcc1294f5)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques, Conseil Municipal du 12/12/2023

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PROCES-VERBAL COMMUNE DE CALVIGNAC

Le Conseil Municipal de la commune de Calvignac s’est réuni en séance ordinaire le 12 décembre 2023 à 18 heures 00, sous la présidence de Monsieur BURG Didier, Maire, à la salle du conseil de Calvignac.

Date de la convocation : le 1 décembre 2023

PRESENTS : 6

Didier BURG, Alix HAUVETTE, Philippe FOUILLADE, Cécile LARGENTIE, Laurent GARY, Manon MAGNE.

EXCUSES : 3

Luc LEMERER (donne procuration à Didier BURG), Cédric BENECH (donne procuration à Alix HAUVETTE), Sylvie MARLAS.

ABSENT : 1

Jérôme BRILL

VOTANTS = 6

A été nommé secrétaire de séance : Cécile LARGENTIE, mission qu’elle a acceptée.

Monsieur le Maire met à l’approbation le procès-verbal de la séance précédente, Par 6 voix pour, le procès-verbal est adopté.

~ ~ ~ ~ ~ ~

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal la possibilité de rajouter 6 délibérations supplémentaires à l’ordre du jour. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

Le conseil municipal procède ensuite à l’examen de l’ordre du jour en séance publique ; sachant que le débat est contradictoire :

➢ Délibération Participation cantine Ecole de Limogne en Quercy

➢ Délibération Participation cantine Tour de Faure

➢ Adressage

➢ Maison DAVID

➢ Cimetière

➢ Biens vacants sans maître

➢ Avancement PLUI

➢ Questions diverses

~ ~ ~ ~ ~ ~

PARTICIPATION FINANCIERE CANTINE

Année scolaire 2023/2024 - Ecole de Limogne

(DELIBERATION CM12122023_01)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de la Mairie de Limogne concernant la demande de participation financière de notre commune aux repas de cantine scolaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte,

Après délibération, le Conseil Municipal accepte, à compter de ce jour, de participer au paiement de la cantine de l’école de Limogne à hauteur de 0,50 € par repas pour les enfants de Calvignac scolarisés à Limogne.

~ ~ ~ ~ ~ ~Conseil Municipal du 12/12/2023

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PARTICIPATION FINANCIERE CANTINE

Année scolaire 2023/2024 - Ecole de Tour de Faure

(DELIBERATION CM12122023_02)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de la Mairie de Tour de Faure concernant la demande de participation financière de notre commune aux repas de cantine scolaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte,

Après délibération, le Conseil Municipal accepte, à compter de ce jour, de participer au paiement de la cantine de l’école de Tour de Faure à hauteur de 0,50 € par repas pour les enfants de Calvignac scolarisés à Tour de Faure.

~ ~ ~ ~ ~ ~

PARTICIPATION FINANCIERE CANTINE à 1 €

(DELIBERATION CM12122023_03)

Monsieur le Maire rappelle que le gouvernement a proposé la mise en place de la cantine à 1€ dans le cadre du plan pauvreté.

Il précise que la tarification sociale des cantines consiste à proposer des tarifs différents aux familles en fonction de leurs revenus. Il s’agit donc d’une tarification progressive, calculée sur la base des revenus ou du quotient familial. Elle permet, en particulier aux élèves issus de familles défavorisées, de « bien manger » avec un repas complet et équilibré. Elle favorise ainsi leur concentration et le bon déroulement des apprentissages, tout en contribuant à la réduction des inégalités dès le plus jeune âge.

Il ajoute qu’une subvention de 3 euros est allouée par l’Etat aux collectivités pour chaque repas facturé à 1 euro ou moins aux familles d’enfants de classe maternelle ou élémentaire dans le cadre d’une tarification sociale. Les communes éligibles sont celles bénéficiant de la DSR péréquation.

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L.2121-29 ;

Vu le décret n°2006-753 du 29 juin 2006 relatif au prix de la restauration scolaire pour les élèves de l’enseignement public précisant que les prix de la restauration scolaire fournie aux élèves des écoles maternelles, élémentaires, des collèges et des lycées de l’enseignement public sont fixés par la collectivité territoriale qui en a la charge ;

Vu le décret n°2021-126 du 6 février 2021 relatif au soutien de certaines cantines scolaires dans le cadre du plan de relance ;

Considérant qu’il convient de garantir à tous les enfants l’accès au restaurant scolaire et de favoriser la mixité sociale ;

Considérant que les conditions suivantes doivent être remplies :

Commune éligible à la fraction cible de la dotation de solidarité rurale

Tarification sociale comportant au moins 3 tranches

Tranche la plus basse ne dépassant pas 1€ par repas

Monsieur le Maire propose l’application d’une tarification sociale, à trois tranches, comme suit :

Quotient familial Tarif

0-1000 1,00€

1001-1500 2,00€

1501 et + 2,70€

Les familles doivent fournir l’attestation du quotient familial et communiquer tout changement de situation.Conseil Municipal du 12/12/2023

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Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

APPROUVE la mise en place de la tarification sociale à compter du 1er janvier 2024 pour une durée de 3 ans (renouvelable suivant les dispositions prises par le gouvernement)

APPROUVE la grille tarifaire proposée ci-dessus

AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention triennale, à intervenir auprès de l’ASP et transmettre tous les documents afférents à ce dossier.

~ ~ ~ ~ ~ ~

ACCEPTATION D’UN FONDS DE CONCOURS DE LA

COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC DANS LE

CADRE DU SOUTIEN A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE

VERNACULAIRE

(DELIBERATION CM12122023_04)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.5214-16 V qui stipule : « afin de financer la réalisation et le fonctionnement d’un équipement, des fonds de concours peuvent être versés entre la Communauté (…) et les communes membres après accords concordants exprimés à la majorité simple du Conseil communautaire et des Conseils municipaux concernés »,

Vu la délibération n°125/2020 du Conseil Communautaire en date du 8 décembre 2020 accordant un fonds de concours pour la restauration du patrimoine vernaculaire, d’un montant maximal de 3000 € (soit 50 % du reste à charge prévisionnel de la Commune plafonné à 3 000 €) à la Commune de CALVIGNAC pour le projet de « Réfection du toit du lavoir ».

Le conseil municipal, après avoir délibéré, décide :

• D’ACCEPTER le fonds de concours de la Communauté de Communes, dont le montant s’élève à 3000 €, soit 50 % du reste à charge des travaux, pour le projet de « Réfection du toit du lavoir », • D’INSCRIRE cette recette au budget de la Commune de CALVIGNAC.

~ ~ ~ ~ ~ ~

VERSEMENT DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT

EXCEPTIONNELLE

(DELIBERATION CM12122023_05)

Parmi les mesures de revalorisation salariales annoncées par le ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, figurait le versement d’une prime exceptionnelle visant à améliorer le pouvoir d’achat des fonctionnaires et contractuels.

Le décret n°2023-1006 du 31 octobre 2023 prévoit que, pour bénéficier de cette prime, les agents publics doivent :

- Avoir été nommés ou recrutés par un employeur public à une date d’effet antérieure au 1er janvier 2023 ;

- Être employés et rémunérés par un employeur public au 30 juin 2023 ; - Avoir perçu une rémunération brute inférieure ou égale à 39 000 euros au titre de la période courant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023.

La prime prévue est versée par :

₋ L’employeur public qui emploie et rémunère l'agent au 30 juin 2023 ; ₋ Chaque employeur public, lorsque plusieurs employeurs publics emploient et rémunèrent l'agent au 30 juin 2023.

L'organe délibérant de la collectivité détermine le montant de la prime, sans toutefois pouvoir dépasser des plafonds, fixés en fonction d'un barème identique à celui qui s'applique à l'État et aux employeurs hospitaliers. Les montants pouvant être alloués varient ainsi de 800 euros (pour les agents dont la rémunération est d'au plusConseil Municipal du 12/12/2023

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23 700 euros sur la période de référence) et 300 euros (pour les agents dont la rémunération est comprise entre 33 601 euros et 39 000 euros).

Le montant de la prime est réduit à proportion de la quotité de travail et de la durée d'emploi sur la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023.

Cette prime est cumulable avec toutes primes et indemnités perçues par l’agent.

Lorsque l'agent n'a pas été employé et rémunéré pendant la totalité de la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023, le montant de la rémunération brute est divisé par le nombre de mois rémunérés sur cette même période puis multiplié par douze pour déterminer la rémunération brute.

Lorsque plusieurs employeurs publics ont successivement employé et rémunéré l'agent au cours de la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023, la rémunération prise en compte est celle versée par la collectivité, l'établissement qui emploie et rémunère l'agent au 30 juin 2023, corrigée pour correspondre à une année pleine. Lorsque plusieurs employeurs publics emploient et rémunèrent simultanément l'agent au 30 juin 2023, la rémunération prise en compte est celle versée par chaque collectivité, établissement, corrigée pour correspondre à une année pleine.

La prime peut être versée en une ou plusieurs fractions avant le 30 juin 2024.

Vu le Code Général de la Fonction Publique ;

Vu la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat ;

Vu le décret n° 2021-571 du 10 mai 2021 relatif aux comités sociaux territoriaux des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Vu le décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 portant création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour certains agents publics de la fonction publique territoriale ;

Vu l’avis du comité social territorial en date du 30/11/2023.

Considérant que le montant de la prime est modulable en fonction du niveau de rémunération des agents de la collectivité, dans une certaine limite ;

Considérant que le la prime peut être versée en une ou plusieurs fractions avant le 30 juin 2024 ;

Monsieur Le Maire de Calvignac informe l'assemblée de la possibilité d’instituer une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.

Article 1 :

La prime de pouvoir d’achat exceptionnelle sera versée aux agents qui remplissent les conditions règlementaires selon le barème suivant :

Rémunération brute perçue au titre de la période courant du 1er

juillet 2022 au 30 juin 2023

Montant de la prime du

pouvoir d’achat

Inférieure ou égale à 23 700 € Dans la limite de 800 € Supérieure à 23 700 € et inférieure ou égale à 27 300 € Dans la limite de 700 € Supérieure à 27 300 € et inférieure ou égale à 29 160 € Dans la limite de 600 € Supérieure à 29 160 € et inférieure ou égale à 30 840 € Dans la limite de 500 € Supérieure à 30 840 € et inférieure ou égale à 32 280 € Dans la limite de 400 € Supérieure à 32 280 € et inférieure ou égale à 33 600 € Dans la limite de 350 € Supérieure à 33 600 € et inférieure ou égale à 39 000 € Dans la limite de 300 €

Article 2 :

Cette prime fera l’objet d’un versement unique

Article 3 :

Les crédits inscrits au budget primitif sont suffisants.

Après délibération, le Conseil Municipal :

DECIDE à l'unanimité des membres présents D’instaurer la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.

Les dispositions de la présente délibération prendront effet au 15/12/2023 (au plus tôt à la date de transmission de la délibération au contrôle de légalité au regard du principe de non-rétroactivité d’un acte règlementaire et de son caractère exécutoire dès lors qu’il a été procédé à la transmission de cet acte au représentant de l’Etat dans le département).

~ ~ ~ ~ ~ ~Conseil Municipal du 12/12/2023

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SUBVENTION Lycée Clément Marot – Math en Jean

(DELIBERATION CM12122023_06)

Monsieur le Maire fait lecture du courrier du Lycée Clément Marot de Cahors (46000) en date du 13 novembre 2023 relatif à une demande de subvention pour la création d’un atelier « Math.en.Jeans » auquel participent 19 élèves dont Coline CHATELIER.

A l’instar des subventions déjà accordées aux collèges et aux lycées, Monsieur le Maire propose d’octroyer la somme de 50,00 €.

Après délibération, le Conseil Municipal :

- Accepte et approuve à l’unanimité.

~ ~ ~ ~ ~ ~

Décision Modificative 1 – Virement de Crédit de

Opération 99 « Maison DAVID » à Opération 97 « Parking »

(DELIBERATION CM12122023_07)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de VC suivants, sur le budget de l’exercice 2023

CREDITS A OUVRIR

Imputation Nature Montant

21 / 2128 / 97 Autres agencements et aménagements de terrains 2 000,00

Total 2 000,00

CREDITS A REDUIRE

Imputation Nature Montant

21 / 21318 / 99 Autres bâtiments publics 2 000,00

Total 2 000,00

ADOPTÉ : à l'unanimité des membres présents

~ ~ ~ ~ ~ ~

CIMETIERE : Tarifs des concessions

(DELIBERATION CM12122023_08)

Considérant l’engagement de reprise de concessions par la commune qui imposera des dépenses de remise en état.

Considérant que les tarifs de concession n’ont pas été revus depuis 2020 et aux vues des tarifs des communes voisines, Monsieur le Maire propose de fixer à :

. Concession : Cavurne (1 m²) pour une durée de 30 ans = 125 €

. Concession : 1 place (2 m²) pour une durée de 30 ans = 250 €

. Concession : 2 places (4 m²) pour une durée de 30 ans = 500 €

Monsieur le Maire propose également de mettre en place ultérieurement un cahier des charges.Conseil Municipal du 12/12/2023

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Après délibération, le Conseil Municipal :

- Accepte et approuve à l’unanimité.

~ ~ ~ ~ ~ ~

. Adressage :

Monsieur Le Maire s’engage à se rapprocher de la Poste et du SDAIL tout deux prestataires pour l’adressage afin d’avoir une offre de prix quant à la mise en place de l’adressage dans la commune.

. Maison DAVID :

➔ Le montant total de la vente de tous les objets, qui a eu lieu lors du Vide Maison du 8 octobre 2023, est de : 1642,00 €.

➔ Le reste des objets sera vendu à un brocanteur.

Avancement des travaux :

- Electricité : Les travaux d’électricité sont bien avancés.

- Placoplâtre : Les travaux de placoplâtre sont terminés.

- Menuiseries PVC : Les menuiseries blanches du RDC sont posées, y compris la porte de service, ainsi qu’une partie des menuiseries PVC. Une autre partie sera posée en février 2024. - Plomberie : Les travaux de plomberie commenceront le 13 décembre 2024.

Il est prévu que tous les travaux soient achevés en Mai 2024.

A ce sujet, les Agents communaux sont remerciés par le Conseil municipal pour leur travail apporté à la Maison DAVID.

Le prêt de 65000 € qui permettra de payer les travaux de la Maison DAVID dans la totalité, a été enclenché ce jour. L’argent sera disponible la semaine prochaine.

. Cimetière :

Nous sommes arrivés aux termes des 3 ans nécessaires pour la récupération des tombes abandonnées. De ce fait, Monsieur Le Maire se rapprochera des Pompes Funèbres de Cahors et de Cajarc pour faire une demande de devis. La partie administrative va être enclenchée.

. Biens vacants sans maître :

Monsieur Le Maire explique à l’assemblée ce qu’est un bien vacant sans maître. La commune ayant sur son territoire des biens vacants sans maître, le PETR FQND se propose d’aider la commune de Calvignac dans les démarches pour l’acquisition de certains biens de ces 25 ha concernés.

. Avancement PLUI :

La fin théorique de l’étude du PLUI est fixé à avril 2024. Monsieur Le Maire expose où en est ce dossier à ce jour.

~ ~ ~ ~ ~ ~

Questions diverses

. Cloches de l’Eglise :

Un devis pour le changement du boitier électronique défectueux a été reçu. Il est demandé au Conseil Municipal l’approbation de ce dernier, qui toute aide déduite représentera moins de 800 €.

. Appartement T3 et T4 :

L’entreprise BRUGIDOU accompagné du chauffagiste de Cahors ont fait tous les réglages nécessaires.

. Appartement T4 :

Suite à la lettre de préavis en date du 24/11/2023, l’appartement T4 sera disponible à compter du 25/01/2024, sachant qu’il y a des travaux à faire dans ce logement.

. Composteur collectif :

Il est proposé de faire une étude pour connaître les besoins des habitants du bourg pour ce composteur collectif.Conseil Municipal du 12/12/2023

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. Retraite agent technique :

Véronique LINDREC nous a fait part de son désir de prendre sa retraite au 29 février 2024.

. Projet jeunes lotois :

Le 8 courant 2 jeunes lotois se sont rendus en Mairie afin de présenter à Monsieur Le Maire et sa seconde adjointe le projet d’un radeau. En effet, celui-ci sera réalisé lors d’atelier et par des bénévoles. Ils ont également demandé la possibilité de s’installer sur les berges de Calvignac, au lieu-dit « Le port » pour faire la création de ce radeau.

. LotAventure canoé et kayac :

L’été 2023 fut la seconde année où l’entreprise LOTAVENTURE a eu l’autorisation de s’installer à titre gratuit sur les berges du Lot. Deux années après lesquels cette entreprise a pu se rendre compte de son impact sur les habitants de Calvignac ou des alentours, ainsi que sur les touristes. De ce fait, le conseil municipal va travailler sur une convention de partenariat qui sera proposée à LOTAVENTURE pour la saison 2024.

. Visite du SYDED :

Le SYDED organise des visites de leur site le 19 décembre 2023, le 24 janvier 2024 et le 26 février 2024.

. Les vœux du Maire :

Les vœux du Maire auront lieu le Samedi 6 janvier 2024 à compter de 18 h.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heure 40.